SUJET :

Bonjour

J emploi mon assistante maternelle depuis decembre 2015, en annee incomplete.
Jusqu'a present et sous recommandations du relais, nous avons payés ses congés à 10% de son salaire de base.
Sauf que nous venons nous rendre compte que cela est interdit.
Du coup la premiere annee de reference (juin 2015 / mai 2016), nous lui avons payés des congés alors que finalement nous aurions pas du. Et pour les annees suivantes il y a donc une difference.
Si je recalcule donc depuis le contrat, nous lui avons payés plus de congés.
Puis je donc faire une regularisation cette année en accord avec elle?
Nous aimerions repartir sur de bonne base.

De plus, depuis septembre 2018, nous sommes passer de 50h par semaine à 10h par semaine pendant l ecole et 50h par semaine pendant les vacances scolaires. Et en fevrier, nous passons à seulement 40h par semaine seulement pendant les vacances scolaires.
Comment dois je calculer les congés, sachant que depuis septembre 2018, nous sommes au taux horaires de 4.50 euros brut alors qu avant nous etions à 4.20 euros brut.

Merci de votre aide

Bonsoir

Il faut comparer pour chaque période de référence les deux méthodes de calculs prévues par la CCN.

Donc au 31 mai de chaque période calculer combien de jours ouvrables étaient acquis pour calculer le maintien de salaire
La formule nbre de jours ouvrables acquis / 6 X nbre d'heures accueil semaines X Taux horaire brut = Rémunération cp maintien de salaire.
A noter que si à chaque fin de période de référence votre am n'avait pas acquis 30 jours vous devez rajouter 2 jours supplémentaires par enfants de moins de 15 ans.

A noter que sur un contrat de 50h semaines en periode de cp la majoration est due.

Idem si votre am prends ces cp sur la période scolaire le calcul de base est à faire sur 50h comme le prevoit
La ccn.

Les semaines de acquises sur les périodes précédentes ouvrent droit à l'acquisition de cp.

Avec la comparaison avec le maintien de salaire je doute que vous ayez payer trop de cp à votre am.

Je pense que c'est plutôt l'inverse....

N'oubliez pas de faire les calculs avec la base des 50h hebdo majoration comprise..

bonsoir
sans compter que pour le calcul des CP les CP acquis l'année précédente sont assimilés à du temps de travail et donc à prendre en compte dans le calcul des CP
votre base de calcul des 10% dés le début du contrat ne tient compte ni des jours enf à charge si votre AM a acquis moins de 30j, ni des CP acquis l'année précédente
je pense donc aussi qu'il y a un solde de CP en faveur de votre AM

Merci pour vos reponses mais je vais essayer de vous expliquer avec les chiffres.

La 1^ère annee (decembre 2015 à mai 2016) avec les 10% nous lui avons donc payé 439.25 euros de cp (10% de salaire de base)
Alors que si j ai bien lu, cette premiere annee nous n aurions pas du en payer.

La 2eme annee (juin 2016 à mai 2017) avec les 10% nous lui avons payés 885 euros alors que si je fait avec le maintien de salaire je trouve 503 car elle n a accumulé que 14 jours ouvrables.

La 3eme annee (juin 2017 à mai 2018) nous lui avons 902 euros alors qu avec le maintien de salaire je trouve 1000 euros donc effectivement la c est nous qui lui devons la difference

Et donc pour cette annee, avec le maintien de salaire je trouve 1071 euros et depuis juin 2018 nous lui avons payés 333 euros.

Donc si j ai bien tout compris et je mes calculs sont juste, nous lui avons versés trop sur la 1^ère annee et la 2e annee.

Donc comme sur cette annee il nous reste encore 738 euros a lui payé pour les congés.
En accord avec elle est t il possible de ne pas lui payé cet indemnités pour que nous repartions sur de bonne base.

Par contre en ce qui concerne mon calcul des cp avec les differents tx horaires et differents temps d accueil, je n ai pas trop compris vos explications. Est ce que c est possible de me montrer les calculs a suivre. Et si ce calcul sera bien a faire ai 31 mai 2019?

Merci pour vos reponses mais je vais essayer de vous expliquer avec les chiffres.

La 1^ère annee (decembre 2015 à mai 2016) avec les 10% nous lui avons donc payé 439.25 euros de cp (10% de salaire de base)
Alors que si j ai bien lu, cette premiere annee nous n aurions pas du en payer.

La 2eme annee (juin 2016 à mai 2017) avec les 10% nous lui avons payés 885 euros alors que si je fait avec le maintien de salaire je trouve 503 car elle n a accumulé que 14 jours ouvrables.

La 3eme annee (juin 2017 à mai 2018) nous lui avons 902 euros alors qu avec le maintien de salaire je trouve 1000 euros donc effectivement la c est nous qui lui devons la difference

Et donc pour cette annee, avec le maintien de salaire je trouve 1071 euros et depuis juin 2018 nous lui avons payés 333 euros.

Donc si j ai bien tout compris et je mes calculs sont juste, nous lui avons versés trop sur la 1^ère annee et la 2e annee.

Donc comme sur cette annee il nous reste encore 738 euros a lui payé pour les congés.
En accord avec elle est t il possible de ne pas lui payé cet indemnités pour que nous repartions sur de bonne base.

Par contre en ce qui concerne mon calcul des cp avec les differents tx horaires et differents temps d accueil, je n ai pas trop compris vos explications. Est ce que c est possible de me montrer les calculs a suivre. Et si ce calcul sera bien a faire ai 31 mai 2019?

comment se fait il que la 2eme année elle n'est cumulée que 14j ouvrables

donner des chiffres c'est bien mais sans explication juste des résultats cela n'aide pas

pour les CP assimilés à du temps de travail c'est valable pour tout salarié
en mai 2016 elle avait acquis 439,25€ de CP donc en mai 2017 vous faites le cumul des mensu + 439,25 X 10% que vous comparez au nbre de sem travaillées de juin 2016 à mai 2017 + celles de CP acquis en mai 2016 X 2,5/4

de plus la comparaison sert à déterminer quelle solution est à retenir pour le paiement car bien entendu vous devez retenir la méthode la plus favorable au salarié pour le paiement, en payant 10% il ne peut pas y avoir trop de CP versé pk c'est souvent le minimum du
et comme vous n'avez pas tenu compte des jours enf à charge ni des CP acquis l'année précédente contrairement à vos calculs vous avez un solde de CP du