SUJET :

Bonjour, suite à modification d'horaires ( heures en plus),redois recalculer une mensualisation et procéder une régularisation.
J'avais 130 mensualisées de décembre 2018 à Novembre 2019.
La régularisation me donne 156,20 h sur la période de décembre 2018 à avril 2019 ( au lieu de 130 heures mensualisées initiale). Cela fait une différence de 26,20 h en plus par mois (sur la période décembre 2018 à avril 2019).
Est-ce que je dois rajouter 131h ( 26,2 X 5) sur le mois d'avril?
Est-ce que je dois rajouter 131h sur la nouvelle mensualisation de mai 2019 à avril 2020?
Merci de votre aide

Nounoulisette écrit: Bonjour, suite à modification d'horaires ( heures en plus),redois recalculer une mensualisation et procéder une régularisation.
J'avais 130 mensualisées de décembre 2018 à Novembre 2019.
La régularisation me donne 156,20 h sur la période de décembre 2018 à avril 2019 ( au lieu de 130 heures mensualisées initiale). Cela fait une différence de 26,20 h en plus par mois (sur la période décembre 2018 à avril 2019).
Est-ce que je dois rajouter 131h ( 26,2 X 5) sur le mois d'avril?
Est-ce que je dois rajouter 131h sur la nouvelle mensualisation de mai 2019 à avril 2020?
Merci de votre aide

Bonjour,

Celà fait beaucoup d'heures à régulariser.....

Comment avez vous fait vos calculs ?

Et, si vous n'avez pas signé de clause supérieure à la ccn, mentionnant qu'en cas d'avenant il faudrait payer les heures réellement travaillées mais non payées du fait du lissage, eh bien pour l'instant vous ne pouvez rien demander..
Juste mettre ces calculs de côté.

C'est à l'employeur également de vous proposer les nouveaux calculs pour l'avenant et la mise en place de la mensualisation.

Bonjour Métal,
pour le calcul, j'ai pris le nombre d'heures actuelles multipliées sur le nombre de semaines travaillées depuis le mois de décembre 2018 jusqu'à fin avril 2019 ce qui fait 22 semaines. ( 35,5 h.X 22 sim = ce qui fait 781h sur 5 mois soit 156, 20 heures mensualisées sur 5 mois). Si la mensualisation était allée son terme (fin novembre 2019) cela aurait représenté 130h mensualisées. J'ai donc fait la différence 156,2 -130= 26,2 heures de différence par mois X 5mois = 131 heures.
Dans mon contrat il est prévu une régularisation en fin de contrat mais c'est en cas de non modification des heures d'accueil.

PS : mes employeurs se reposent sur moi pour tous les calculs. je préfère car je suis comme ça certaine qu'il n'y a pas d'erreur.

Nounoulisette écrit: Bonjour Métal,
pour le calcul, j'ai pris le nombre d'heures actuelles multipliées sur le nombre de semaines travaillées depuis le mois de décembre 2018 jusqu'à fin avril 2019 ce qui fait 22 semaines. ( 35,5 h.X 22 sim = ce qui fait 781h sur 5 mois soit 156, 20 heures mensualisées sur 5 mois). Si la mensualisation était allée son terme (fin novembre 2019) cela aurait représenté 130h mensualisées. J'ai donc fait la différence 156,2 -130= 26,2 heures de différence par mois X 5mois = 131 heures.
Dans mon contrat il est prévu une régularisation en fin de contrat mais c'est en cas de non modification des heures d'accueil.

La régularisation de salaire consiste à comparer les heures payées par la mensualisation, donc pour vous la base de 130heures x Taux horaire brut, et les heures réellement faites.

La question est : avez vous réellement travaillé 156.20 ? tous les mois depuis le début du contrat ?
Avez vous eu des périodes de non accueil, soit pour vos congés, soit pour les semaines décalées du parent ?

Dans mon contrat il est prévu une régularisation en fin de contrat mais c'est en cas de non modification des heures d'accueil.[/quote]

Oui, je l'ai bien compris, mais si vous n'avez pas signé de clause sup, vous ne pouvez pas pour le moment réclamer quoique ce soit.

Je suis totalement d'accord avec le fait que ce ne soit pas juste. Je n'ai pas trouvé de réponse qui pouvait aller dans le sens de régulariser lors d'un avenant . (sauf clause sup). Un dossier de l'assmat, prévoit même de faire des balances entre des périodes trop travaillées, et les périodes avec du trop perçu. Celà remet en cause (pour moi), la mensualisation. (si quelqu'un a une explication logigue...).

Vous vous compliquez la tâche...

Vous devez simplement vérifier si au jour du nouvel avenant ( fin avril 2019) toutes vos heures ( notées au contrat) ont bien été payées ( donc de décembre 2018 à fin avril 2019)

Vous avez trouvé 22 semaines travaillées x 35h50 x tarif = Somme que vous auriez dûe percevoir.

Ensuite vous vérifiez combien vous avez eu en salaire ( donc sans indemnités ni cp) de décembre 2018 à fin avril 2019. Si la différence est positive c'est en votre faveur.