SUJET :

Bonjour,
Les parents d'un enfant que j'ai en garde depuis le 8 octobre 2012 vont me présenter un avenant car l'enfant rentre a l'école,ma question est: y a t'il une régularisation a faire? (il va a l'école la matinée seulement)
Et si oui pouvez vous m'expliquer le principe.
Merci de votre aide.

tous les ans à date anniversaire du contrat si vous etes en année incomplète OUI il faut vérifier que toutes vos heures vous ont été payé=ce qui est le cas si les Pe ont respecté le planning d'accueil ainsi que les sem de non accueil de l'enf
pour l'avenant vous prenez votre calendrier et comparez les heures faites depuis la date anniversaire jusqu'à la date de l'avenant et comparez heures faites/heures payées par la mensu, si il y a un solde en votre faveur il doit vous etre réglé en n'oubliant pas de déclarer à pajemploi le nbre d'heures et de jours en plus du lissage qui correspondent à cette régul

car dorénavant vous aurez des périodes scolaires et vac scolaires dans votre mensu donc votre mensu sera calculée sur 36 sem d'école + 16 sem vac/12 ou moins si c'est un contrat année incomplète

Merci Dacia pour votre réponse,effectivement les parents ont respecté le planning d'accueil ainsi que les semaines de non accueil de l'enfant donc pas de régularisation,par contre comment faire ma nouvelle mensualisation car l'enfant va allez a l'école (lundi;mardi;jeudi et vendredi) et le mercredi il viendra en garde toute la journée il viendra tout les jours aussi pendant les vacances scolaire,pour l'instant je n'ai pas plus de renseignements mais je me pose la question comment ma mensualisation va devoir etre vous me dites 36 sem d'ecole et 16 sem de vacances et oui c'est un contrat en année incomplète.je suis perdue.

alors tout d'abord ce n'est pas parce que le planning a été respecté qu'il n'y a pas de régul vous etes en année incomplète donc depuis la date anniversaire donc septembre jusqu'à la date de l'avenant il va falloir calculer la régul, ça va au niveau des dates pas bcp à calculer


ensuite puisque c'est une année incomplète il va falloir déterminer le nbre de sem d'accueil sur école=sem A et le nbre de sem vac scolaires=sem B
le mieux est de prendre un calendrier de stabiloter d'une couleur les sem d'accueil sur école, une autre pour accueil sem vac et une autre pour vos 5 sem de congé=vous l'établissez en 2 exemplaires signés des 2 parties et le joignez au contrat

vous ferez horaires sur école sur lundi, mardi,mercredi, jeudi,vendredi

et horaire sur les vac (d'ailleurs si vous prenez vos congés uniquement sur les vac scolaires pour le calcul de vos CP en maintien de salaire ce sont ces horaires qui seront pris pour réf lors du calcul)

et donc horaire écoleXnbre de semA + horaire vacXnbre de semB/12=mensu versée tous les mois

mais attendez avant de dire quoique ce soit aux PE, c'est à eux de vous proposer l'avenant avec leurs calculs, quand cet enfant doit il rentrer à l'école?

L'enfant est déjà depuis hier a l'école les parents m'ont donné mes horaires que hier pour la semaine,on doit en parlé ce soir,mais eux aussi sont perdu et j'avoue moi aussi c'est pourquoi je voulais avoir des renseignements et je sais que vous etes de bon conseils,tout d'abord comment faites vous pour la régularisation? sans abusé de votre temps.

vous reprenez votre planning d'accueil c'est à dire tel que défini au contrat=heures de départ et d'arrivée et vous calculez les heures effectuées depuis la date anniversaire (donc juste octobre) et vous comparez par rapport à la mensu perçue pour voir si les heures ont bien été payé intégralement

pour l'avenant nmlmt il doit vous etre présenté au moins 15j à l'avance et pas au dernier moment (les Pe ont bien inscrit leur enf à l'école donc en meme temps ils auraient du penser aussi à vous soumettre les nouveaux horaires)

et donc la nouvelle mensu s'établira sur des sem école + sem vac scolaire/12 mais aux Pe de se creuser un peu les méninges pour savoir quelles sem sont concernées puisque contrat en année incomplète (ils comptent sur 12 mois pas jusqu'à la prochaine rentrée ou fin présumée du contrat sinon il y aura une grosse régul de fin)