SUJET :

J'essayais de me saisir de votre tableau. Et j'éprouvais qq difficultés et des interrogations. D'autant plus que je ne suis pas avec mon fichier dur ordinateur mais avec mon portable.

Merci pour vos corrections. Et pour le temps que vous avez consacré à ma demande.
Je me penche sur tout ça demain matin au bureau et reviens vous donner des nouvelles ou vous poser d'autres questions.

Merci encore et bonne soirée

Bonsoir,

je ne calcule jamais une régul en euros qui plus est en net, car il peut y avoir eu des changement de taux horaire en cours d'année (que ce soit une augmentation négociée ou que ce soit comme cette année simplement la conséquence des changements de taux de cotisations).
Je calcule la régul en heures (puisque c'est ce que précise la CCN, toutes les heures doivent être rémunérées), car sinon cela reviendrait à remettre en cause le principe de la proportionnalité de la retenue sur salaire prévu par la Cour de Cassation et à faire la retenue sur salaire au réel.

les heures à rémunérer :
Semaine 36 = 12 heures d’accueil
Semaine 37 = 20 heures d’accueil
32 semaines de 35 heures = 1 120 heures
Semaine 9 = 16 heures
Semaine 23 = 15 heures
Total des heures sur les 12 mois = 1 183 heures

Ce qui est payé par la mensu :
105 heures par mois pendant 12 mois - les heures retenues, donc :
105 x12 - ( 38 + 19 + 20 ) = 1260 - 77 = 1183

Donc c'est bon pour moi, pas de régul à faire et on tombe bien sur une égalité.

Bonjour

Merci à vous NoounouC.
Je comprends parfaitement votre logique de contrôler une régularisation en volume horaire.
Il s'agit de simulation car je me suis trouvée dans des situations particulières qui me poussent à réfléchir, analyser pour mieux m'approprier les rouages de cette méthode.

J'entends parfaitement qu'il y aura eu 1 183 heures réalisées.
Et même si je comprends le fait de ne pas comparer en € pour une année "normale" n'ayant subi aucune retenue... il apparaît quand même bien que avec les retenues sur salaire en appliquant le calcul Cour de Cassation, le parent aura payé plus.

Sur 36 semaines, sans la moindre absence et donc sans aucune retenue, l'AM travaille pour 36 semaines de 35 heures. Elle a au terme des 12 mois un salaire total qui lui a été payé de 4 410€.

Si l'année suivante, toujours dans les mêmes conditions contractuelles, il y a des absences, elle aura des retenues sur salaire selon le CCC.

Dans mon exemple, il apparaît alors que pour 1 183 heures travaillées à 3.5€ c'est une somme 4 140,50€ qui lui est normalement due.
Mais avec le jeu des minorations CCC, le parent lui aura versé 4 215,12€.

C'est cette différence qui me questionne. Parce que le comparatif des heures réalisées à beau être équivalent, dans cette exemple, on voit bien que le parent paye plus, et il s'agit là de l'impact du CCC.
Il me semblait pourtant que ce calcul visait à éviter les écarts et neutraliser les variations....pourtant il n'en est rien.
Mes autres exemples montrent systématiquement des écarts en l'avantage comme au désavantage de l'AM.

Je ne me suis pas penchée sur le tableau de Véronique. Je vais le faire.

Bonjour
Je viens de regarder ce tableau.
Je cherche à comprendre le rapport que vous faites pour obtenir les heures mensualisées corrigées pour les mois avec retenue. Mais je dois dire que aucune de mes suppositions n'aboutit à vos chiffres. Pas de gros écarts mais pas identique pour autant.

De même je trouve un nombre d'heures travaillées différent en novembre.

Je voudrais vraiment comprendre ce qui peut coincer.

Car mathématiquement dans ma simulation, dans la manière dont je l'ai présentée, le parent aurait payer plus que le travaillé.

Merci encore.

rpam écrit: Alors il va malgré falloir que je comprenne pourquoi déduire ce 1^er septembre alors qu'il me semblait avoir lu que si une absence a lieu sur des semaines déjà retirées, on ne le retirait pas à nouveau.

Alors imaginez un contrat enseignant sur 36 semaines (36/12 = 3 semaines payées en moyenne chaque mois) : cette année, il y avait 1 semaine d'école en juillet. Admettons qu'il y a eu une absence maladie à déduire (enfant ou AM peu importe) justement sur cette seule semaine prévue comme travaillée. Si vous estimez qu'il n'y a que la semaine d'absence à compter, ça ferait 0 salaire pour l'AM. Or la mensu ne couvre pas qu'une seule semaine mais une moyenne, 3 en l'occurrence. Il y aurait donc forcémement une régularisation à faire à la date anniversaire puisque 2 semaines n'auront pas été payées (11 mois x 3 semaines = 33 semaines alors que l'AM en a travaillé 35). Et ça ferait 0 aide CAF pour les parents en juillet mais 2 semaines à payer en plus le 12e mois en régularisation (et pas forcément plus d'aide CAF ce mois-là, malgré le surcoût).

Non, il faut bien procéder comme si tout le mois de juillet avait dû être travaillé, selon les horaires habituels, y compris le férié.

Il en va de même pour le 1^er septembre, même s'il tombe un jour qui n'était pas prévu pour travailler : on le compte comme "jour potentiel".

Bien évidemment pour la régularisation, on ne compte que les jours prévus comme travaillés moins les absences déduites.

Vous avez lu qu'on ne déduisait pas une absence qui a lieu sur les semaines déduites. C'est le cas quand l'AM est en arrêt maladie pendant une semaine déduite : là si vous la déduisez, (par exemple si vous déduisiez 2 semaines d'arrêt maladie en juillet après la semaine d'école), vous aurez une régularisation à faire à la date anniversaire puisque l'AM aura bien travaillé les 36 semaines prévues, mais n'aura été payée que 34 semaines !

Merci Shania.

Compter le 1^er septembre dans les heures potentielles, c'est ma logique aussi et donc ma pratique, d'où mon calcul à 147 heures potentielles.

Quand je disais qu'il allait falloir que je comprenne, cela concernait le fait de compter le 1^er septembre comme une absence, comme me le suggère Véro79.
Le 1^er septembre étant encore sur la période des vacances scolaires, c'est ce qui me conduit à ne pas le déduire à nouveau. Pour moi il fait partie des semaines déjà déduites.

S'agissant des absences sur des semaines déjà déduites, pour moi il est très clair que si on les déduisait à nouveau, il y aurait une régul. Donc généralement, je précise qu'il faut distinguer les absences selon les semaines où elles tombent, pour ne pas l'impacter à nouveau.