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SUJET :

Calcul Cour de cassation il y a 5 ans 7 mois #7

Le 1er septembre faisant partie de la dernière semaine des vacances d'été, voilà ce pourquoi je ne l'ai pas comptabilisé. J'aurais dû le retirer ? Pourtant n'est il pas à considérer comme déjà déduit parmi les 16 semaines...?

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Calcul Cour de cassation il y a 5 ans 7 mois #8

Ensuite pour faire la régularisation se sont les heures réellement faites que l'on comparent aux heures mensualisées amputées des absences éventuelle(cour de cassation)
Pour cela il faut réaliser un tableau avec deux colonnes et on régularise éventuellement.
Pour ma part (sauf erreur) en effectuant les calculs rapidement je trouve un déficit de 18,68 h à régulariser pour 1218h travaillées soit 65,38€ à lui verser. Au total il y a 1199,32h mensualisée

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Calcul Cour de cassation il y a 5 ans 7 mois #9

rpam écrit: Le 1<sup>er</sup> septembre faisant partie de la dernière semaine des vacances d'été, voilà ce pourquoi je ne l'ai pas comptabilisé. J'aurais dû le retirer ? Pourtant n'est il pas à considérer comme déjà déduit parmi les 16 semaines...?


bien-sur puisqu’il fait parti de la mensualisation qui part du 1er au 30 septembre et il fait parti des heures potentielle (147h)

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Calcul Cour de cassation il y a 5 ans 7 mois #10

Alors il va malgré falloir que je comprenne pourquoi déduire ce 1er septembre alors qu'il me semblait avoir lu que si une absence a lieu sur des semaines déjà retirées, on ne le retirait pas à nouveau.
Ce que fait d'ailleurs la calculatrice Casamape.

Et pour la regul.
Dans mon exemple, toutes les semaines école sont travaillées selon ce qui est prévu au contrat. Sauf les 4 semaines avec les heures d'absence.

N'est ce pas ce que j'ai fait ?
Je vais essayer de comprendre votre approche.
Merci

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Calcul Cour de cassation il y a 5 ans 7 mois #11

sauf erreur de ma part voici le tableau à réaliser pour effectuer une régularisation

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Calcul Cour de cassation il y a 5 ans 7 mois #12

Je me suis aperçu de plusieurs erreurs en me relisant dans les heures travaillées, je pense que cette fois c'est bon enfin je l'espère.
Ce qu'il faut retenir c'est le principe du tableau qui est la bonne méthode pour régulariser.

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Nom du fichier : CalculREGULARISATION_2018-08-20.pdf
Taille du ficher : 147 KB
Pièces jointes :
Ce message a reçu les remerciements de : rpam

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