SUJET :

Bonjour à tous,

C'est dans l'air du temps en cette période de l'année donc désolé de ne pas faire dans l'original
Je vous sollicite car j'ai un paquet de question sur le calcul du nombre de jours acquis et malheureusement je ne trouve pas de réponse satisfaisante dans les sujets déjà ouverts (j'en ai fait une 10aine).

Les données en entrée :

• Début du contrat : 03/09/2018
• Année incomplète
• 4 jours dans la semaine : Lundi, Mardi, Jeudi et Vendredi
• 10 H par jour
• 3,5 euros net de l'heure

Ma 1^ère question est : sur la période jusqu'au 31/05/2019, y a-t-il 38 ou 39 semaines ? La semaine du 27/05 au 02/06 doit être comptabilisée (entièrement ou au prorata) ou pas du tout ? Ensuite je retire 8 semaines correspondantes aux vacances scolaires. Là c'est simple. Par contre, elle a également 11 jours d'absence sur cette période qui ne sont pas assimilés à du temps de travail effectif. Comment doivent-ils être déduits ? Du coup combien de jours de congés a-t-elle acquis ?

Même si ça ne change rien pour le salaire (voir ci-dessous), j'ai besoin de le savoir car je vais devoir indiquer le nombre de jours dans la déclaration Pajemploi du mois de Juin (champs "Nombre de jours de congés payés").

Pour le montant, si je prends le cas le plus avantageux en compensation de salaire pour l'assmat, soit 31 semaines (31 = 39 - 8 ) et sans retirer ses jours d'absence, je trouve 466,67 euros (31 * 2,5 / 4 = 19,375 soit 20 jours, 20 / 6 = 3,33 semaines, 3,33 * 40 * 3,5 = 466,67). Si je calcule la règle des 10%, je trouve 471,95 euros (pour 4719,47 euros de salaire BRUTS versés sur la période - j'ai pris les montants bruts indiqués dans les bulletins de salaire Pajemploi). Pour la déclaration Pajemploi, il suffit donc simplement d'ajouter ce montant au salaire du mois de Juin et de le mettre dans le champs "Salaire net déclaré" ?

Voilà je vous remercie à l'avance pour votre aide et vous souhaite une bonne fin de journée.

Cordialement,

bonjour,
Il il y a une erreur dans votre raisonnement pour le maintien de salaire.
si le mercredi est le jours non travaillé
20 jours ouvrables font 3 semaines (3 x 6 =18) et 2 jours
donc pour 3 semaines on a 3 x 40 =120h plus 2 jours( lundi et mardi) à 10h x 2 =20h ce qui fait 140h à rémunérer en maintien de salaire soit 628,12 € brut et non 466.67€ net
Au passage les calcul se font sur le brut vous avez fait le maintien de salaire avec 3.50€ net et pris le but du BS de pajemploi
forcement les 10% sont plus avantageux. 3.50€ net font 4,4866 € brut.
Il faut bien évidement il faut déduire les absence de l'assistante maternelle si elles ont entraîné une minoration de salaire ce n'est pas du travail effectif

Tout d'abord merci pour votre retour.

Bonne remarque pour le maintien en net et les 10% en brut Un peu boulet sur ce coup : c'est sûr qu'il faut comparer les montants en brut. Sachant que dans Pajemploi, on déclare en net par contre... Et merci pour la précision sur le calcul du maintien : "donc pour 3 semaines on a 3 x 40 =120h plus 2 jours( lundi et mardi) à 10h x 2 =20h ce qui fait 140h à rémunérer". Ca me parait plus cohérent.

Après par contre pour le calcul du nombre de jours j'ai tjs les mêmes questions :

• 38 ou 39 semaines ?
• comment retirer les 11 jours d'absence si on compte en semaine pour appliquer la formule (nb semaine * 2.5 / 4)

Ou est-ce un calcul plus "réaliste" :
- 38 semaines classique : 38 * 4 = 152 jours
- 1 semaine incomplète (celle du 27 Mai) : 2 jours
- 8 semaines de vacances scolaires : 8 * 4 = 32 jours
- 11 jours d'absence
soit 152 + 2 - 32 - 11 = 111 jours sur l'année soit 27,75 semaines

Ca nous donne (27,75 / 4) * 2,5 = 17,34 soit 18 jours ?

Ca me semble logique comme calcul m'enfin la dernière fois que je me suis dit ça, je me suis bien planté

Personnellement une semaine avec un jour non travaillé compte (pour 5 jours) 4/5 =0.8 semaine pour 2 jours non travaillés 3/5 = 0.6 semaines
donc dans votre cas 1 semaine équivaux pour 4 jours 3/4 =0.75 semaine pour 2 jours 2/4 =0.5 semaine etc...

vous avez bien 39 semaines sur la période
par contre les 11 jours ne peuvent être retiré que si ils ont été retiré du salaire pour absence justifié, si il n'y a pas eu de minoration de salaire étant comptabilisé dans la mensualisation c'est du travail effectif.
comme dit plus haut un jour représente 1/ 4 =0,25 semaine
donc pour moi 39 -(11 x 0.25) -8 =28.25 semaines de travail soit 28.25 x 2.5 / 4 = 17,66 jours ouvrables arrondi à 18 jours
ce qui fait 3 semaines en maintien de salaire 3 x 40 =120h à rémunérer 4,4866 € brut x 120 = 538,39€ brut ou 420€ net

Merci encore pour vos réponses.

Je suis d'accord avec vous, à part pour un détail : le vendredi 31 Mai a été considéré comme un jour de vacances scolaire cette année, et donc c'est semaine là n'est pas complète : elle n'a fait que 3 jours (lundi, mardi et le jeudi 30, même si il était férié). J'ai donc rajouté 0.25 (par rapport à mon calcul). Au final ça ne change rien, on tombe sur 18 jours.

Je pars là dessus. Bonne continuation à vous.
Cordialement.