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Questions relatives à la paie de l'assistante maternelle et son calcul : le salaire de base, les indemnités et majorations de salaire, les absences, le bulletin de salaire.
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SUJET :

Je ne comprends rien aux CP année incomplète 1ère année il y a 4 mois 3 semaines #1

Bonjour à vous,

Comme beaucoup j'imagine, je suis en plein calcul des CP de mon assmat. Mais voilà, c'est la 1<sup>ère</sup> année d'embauche, je suis assez hermétique aux maths, et je ne comprends RIEN, malgré mes nombreuses lectures.... Mon assmat ne peut pas trop m'aider car elle déteste faire ce calcul, le RAM est assez indisponible, et le papa a des migraines rien que de penser aux CP... Bref, je viens vous demander de l'aide, je suis vraiment perdue !

Alors la situation :
Contrat en année incomplète - 38 semaines - 45h par semaine (du lundi après-midi au vendredi soir, soit 4,5 jours/semaine)
Le contrat a débuté le 2 septembre 2019.
Elle a 2 enfants de moins de 15 ans.

J'ai bien les calculs qu'il convient de faire, mais je me pose tout un tas de questions en réalité :
- est-ce que les semaines durant lesquelles l'assmat n'a pas gardé notre bébé, que ce soit ses congés à elle ou les nôtres, c'est à dire les 14 semaines restantes, doivent être comptabilisées dans les semaines travaillées donnant lieu à acquisition des CP ?
- qu'en est-il des jours d'absence de l'assmat pour convenance personnelle + jours où mon bébé était malade, donc dans les 2 cas, journées non travaillées et non rémunérées ? Ces jours donnent-ils lieu à acquisition de CP ? Et si on doit les déduire, comment faire, puisqu'on compte en semaines et pas en jours ?
- une fois qu'on aura établi le nombre de jours auxquels elle a droit et le montant correspondant, nous sommes d'accords sur le fait que ce seront les jours qu'elle pourra prendre pour la période allant du 01/06/2020 au 01/06/2021 ? Si par exemple elle dépasse ces jours, cela signifiera que je devrai les déduire de son salaire mensualisé ? Et si elle ne les utilise pas entièrement ?

Je suis désolée, c'est vraiment du chinois pour moi tout ça, je ne m'en sors pas... Merci beaucoup à celles et ceux qui me répondront, je ne voulais vraiment pas créer de énième sujet sur les CP, mais je n'y arrive pas...

Bonne journée ! Encore merci !

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Dernière édition: par MamanMoi.

Je ne comprends rien aux CP année incomplète 1ère année il y a 4 mois 3 semaines #2

MamanMoi écrit: Bonjour à vous,

Bonjour, on espère pouvoir vous aider, pas de panique..

Comme beaucoup j'imagine, je suis en plein calcul des CP de mon assmat. Mais voilà, c'est la 1<sup>ère</sup> année d'embauche, je suis assez hermétique aux maths, et je ne comprends RIEN, malgré mes nombreuses lectures.... Mon assmat ne peut pas trop m'aider car elle déteste faire ce calcul, le RAM est assez indisponible, et le papa a des migraines rien que de penser aux CP... Bref, je viens vous demander de l'aide, je suis vraiment perdue !

Alors la situation :
Contrat en année incomplète - 38 semaines - 45h par semaine (du lundi après-midi au vendredi soir, soit 4,5 jours/semaine)
Le contrat a débuté le 2 septembre 2019.
Elle a 2 enfants de moins de 15 ans.

J'ai bien les calculs qu'il convient de faire, mais je me pose tout un tas de questions en réalité :
- est-ce que les semaines durant lesquelles l'assmat n'a pas gardé notre bébé, que ce soit ses congés à elle ou les nôtres, c'est à dire les 14 semaines restantes, doivent être comptabilisées dans les semaines travaillées donnant lieu à acquisition des CP ?


Non, pas la première année. Vous ne comptez que les semaines travaillées et assimilées (formation, maternité).

- qu'en est-il des jours d'absence de l'assmat pour convenance personnelle + jours où mon bébé était malade, donc dans les 2 cas, journées non travaillées et non rémunérées ? Ces jours donnent-ils lieu à acquisition de CP ? Et si on doit les déduire, comment faire, puisqu'on compte en semaines et pas en jours ?

Lorsqu'il y à absence justifiée, (avec déduction de salaire), on n'acquiert pas de cp. Mais on comptabilise les semaines au prorata des jours d'accueil programmés

- une fois qu'on aura établi le nombre de jours auxquels elle a droit et le montant correspondant, nous sommes d'accords sur le fait que ce seront les jours qu'elle pourra prendre pour la période allant du 01/06/2020 au 01/06/2021 ? Si par exemple elle dépasse ces jours, cela signifiera que je devrai les déduire de son salaire mensualisé ? Et si elle ne les utilise pas entièrement ?

Non, rien à voir, vous avez un contrat en année incomplète, et les semaines de non accueil correspondant aux semaines de congés de votre am ne font pas partie du salaire que vous lui versez chaque mois, de même que vos semaines d'absence programmées.
Tous les ans, elle doit prendre 5 semaines de congés EN TEMPS;
Le bilan fait au 31 mai de chaque année sert à :
Calculer la rémunération des congés qui viendra s'ajouter au salaire de base.
Calculer combien de jours (ou semaines), l'am à acquis, qui seront considérés comme semaines assimilées (pour le décompte en N+1, et savoir si sur les prochains congés posés, ceux-çi seront acquis. C'est important car par exemple, on ne peut pas faire de préavis sur une période de congés acquis, et si un férié tombe sur une semaine de cp acquis, il doit être rémunéré en plus.


Je suis désolée, c'est vraiment du chinois pour moi tout ça, je ne m'en sors pas... Merci beaucoup à celles et ceux qui me répondront, je ne voulais vraiment pas créer de énième sujet sur les CP, mais je n'y arrive pas...

Premier bilan normal de patauger... Là, vous allez faire le point sur les semaines travaillées par l'am.
Et transformer tout çà en jours ouvrables.
Par exemple, on va partir sur 28 semaines travaillées sur la période : 28 /4 X 2.5 = 17.5 arrondis à 18 jours.
Vous avez parlé de 2 enfants de moins de 15, ce qui porte le total des acquis à 18 +4 = 22 jours ouvrables de cp.

Pour le paiement, (perso je transforme en heures), je trouve 3 semaines plus 4 jours, (6 jours ouvrables par semaine), soit 3 semaines +1LMMJ,
Ne reste plus qu'à additionner les heures correspondantes.
XX heures X taux horaire brut = rémunération brute en méthode dite maintien de salaire.

A comparer avec le total des bruts percus durant la période.

L'année prochaine, en partant du principe que toutes les semaines auront été travaillées, soit 38 semaines.
Sont considérées comme assimilées celles acquises cette année soit 3semaines et 4 jours..(3.80 semaines).
Donc aut total 38 +3.80 = 41.80 donnant 26.12 arrondis à 27, et si ses enfants ont encore moins de 15 ans, 3 jours à rajouter soit donc au total 30 jours ouvrables acquis, et donc 5 semaines entières à rémunérer...Et ainsi de suite...




Bonne journée ! Encore merci !

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Je ne comprends rien aux CP année incomplète 1ère année il y a 4 mois 3 semaines #3

je précise aussi que les semaines qui ont été payées avec le chômage partiel sont à compter comme travaillées pour les cp

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Je ne comprends rien aux CP année incomplète 1ère année il y a 4 mois 2 semaines #4

Bonjour !

Merci à vous pour vos réponses !


Kikine747 : oui je l'ai indiqué à mon assmat qui ne le savait pas, du coup j'ai vérifié sur Pajemploi et lui ai envoyé le lien de la FAQ


Metal1988 : merci merci beaucoup pour votre aide !

Du coup j'ai refait les calculs en enlevant les semaines de vacances assmat + parents + les jours d'absence non-rémunérés, ça donne cela :

25 semaines + 16 jours travaillés = 28,2 semaines (si on compte bien une semaine = 5 jours ? Parce si 1 semaine = 6 jours, ça donnerait 2,66 soit 27,7 semaines...)
28,2 / 4 x 2,5 = 17,625 = 18 jours
18 jours + 2 enfants x 2 jours = 22 jours

Par contre je ne comprends pas pourquoi on compte 6 jours ouvrables alors qu'elle travaille 4,5 jours/semaine. Si on compte par 6 jours ouvrables, ça donne 22/6 = 3,66 = 3 semaines et 4 jours (alors qu'en comptant avec 4,5 jours ça lui donnerait 5 semaines de congés plutôt...).

Enfin : 3,66 x 45h hebdo x 4,08€ net l'heure = 673,20 € net à payer fin juin et 22 jours de congés acquis

C'est tout bon d'après vous ? (j'ai fait le calcul du dixième, elle est plus gagnante avec la 1ère formule)


Et j'ai donc bien compris le principe des congés, en gros comme les semaines d'absences sont déjà déduites de la mensu, il y en a une partie qui doit lui être payée, et le calcul sert donc à savoir combien de jours elle devait avoir et les lui rémunérer. Idem l'année prochaine, on comptera les semaines effectivement travaillées + les 3,6 semaines de congés acquis cette année pour voir à combien de jours elle aura droit l'année suivante, etc. etc..

Mais j'ai une question qui me taraude un peu, peut-être pourriez-vous m'éclairer : jusqu'au 31/05/2020, mon assmat a pris 4 semaines de congés, qui faisaient bien partie des 14 semaines déjà déduites du salaire. Mais par exemple, elle a posé une seule journée pour le Pont de l'Ascension, je lui ai demandé comment ça marchait, si c'était à ôter de son salaire ou autre, elle m'a dit que non ça faisait partie de ses congés : pourtant, il me semblait qu'on marchait en semaines ? Je ne comprends pas...à moins qu'elle ne récupère les jours fériés qui sont tombés pendant ses semaines de congés ? Auquel cas, on lui en doit davantage (Noël + nouvel an + Pâques etc.) ?

Je ne sais pas si je suis claire là...

Encore merci merci merci !!

Belle journée !

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Je ne comprends rien aux CP année incomplète 1ère année il y a 4 mois 2 semaines #5

MamanMoi écrit: Bonjour !

Mais par exemple, elle a posé une seule journée pour le Pont de l'Ascension, je lui ai demandé comment ça marchait, si c'était à ôter de son salaire ou autre, elle m'a dit que non ça faisait partie de ses congés : pourtant, il me semblait qu'on marchait en semaines ? Je ne comprends pas...à moins qu'elle ne récupère les jours fériés qui sont tombés pendant ses semaines de congés ? Auquel cas, on lui en doit davantage (Noël + nouvel an + Pâques etc.) ?

Je ne sais pas si je suis claire là...

Encore merci merci merci !!

Belle journée !

oui vous avez raison le jour du pont aurait dû être déduit du salaire
pour les fériés qui tombent sur des cp ACQUIS ils sont normalement en année incomplète a payer en plus du salaire le mois concernés si et seulement si ils tombent sur un jour travaillé au contrat
après oui si vous êtes d'accord elle peut les poser ailleurs pour faire un pont c'est un accord entre vous

concernant les jours ouvrables on compte toujours 6 jours par semaine même si on travaille 1 jours ou 5 jours car 6 x 5semaines = 30 jours ;)

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Je ne comprends rien aux CP année incomplète 1ère année il y a 4 mois 2 semaines #6

Bonjour

Lors des semaines ou il y a eu des jours d'absence il ne faut pas reconstituer le total des jours travaillés en semaine fictive.
Votre am accueille votre enfant 5 jours par semaine, peu importe si une journée à moins d'heures.
Donc si par exemple elle est absente 1 jour, la semaine est validée pour 0..80 4/5 = 0,80
Et ainsi de suite, 2 jours absence déduite = 0.60 validée.

Et ensuite vous additionnez le tout.

Kikine vous à dit le reste..

En année incomplète on COMPTE les jours ouvrables pour comparer avec le paiment de maintien de salaire et 10%.
Mais on ne décompte pas les congés en jours ouvrables puisque d'office 5 semaines completes en temps sont à poser...

Par contre, je trouve curieux que les 10% soient plus favorables, elle a fait beaucoup d,hc ou hs ?

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