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metal1988 écrit:

danielleret écrit: Bonjour et merci aux 2 personnes qui ont déjà répondu !

Alors, nous avons commencé notre contrat le 15/7/15. Nous sommes donc partis sur une année incomplète de 45 semaines. Contrat prévu pour 45h/semaine.

Pour le mois de juillet 2015, nous avons déclaré (sur pajemploi) du 15/7 au 24/7 puisque après notre assistante était en congés (et nous aussi). Nous avons déclaré 7 jours d'activité et pas de CP.
Après les CP,nous avons donc repris le contrat le 18 aout et avons déclaré 9 jours d'activité.
Nous avons déclaré pour chaque mois de septembre 2015 à avril 2016 : 19 jours d'activité.
Il n'y a que le mois de mai 2016 ou nous sommes sur 18 jours.

En fait, nous n'avons pas versé de CP jusqu'à présent elle nous avait expliqué qu'il fallait mettre envirion 10% de la rémunération chaque mois de côté pour prévoir à la régul de fin d'année. Notre assistante maternelle à 2 enfants de moins de 15 ans.

Bon, déjà oui, il faut payer les congés en juin. Pour celà il faut comparer maintien de salaire et total des rémunérations brutes versées en appliquant 10%.

Pour le maintien de salaire, il faut compter toutes les semaines d'accueil de votre assistante maternelle depuis le début du contrat.
Soit depuis le 15 juillet, toute semaine commencée comptant pour entière.

Ensuite à ce total de semaines trouvées vous appliquez la formule suivante :

xxx SEMAINES / 4 x 2.5j = total des jours ouvrables acquis.

Puis pour connaître la somme à verser au titre des cp en maintien de salaire :

Total jours ouvrables / 6 X nbre d'heures accueil semaines x taux horaire brut = rémunération des cp pour le mois de juin.

En fin de contrat, c'est le même calcul, sauf qu'il faudra intégrer au nombre de semaines travaillées, les semaines de congés que votre assmat prendra cet été, qui sont assimilées à du temps de travail.

Pour les deux périodes vous devez aussi calculer le total brut des rémunérations perçues.

En fin de contrat vous devez également procéder à une régularisation de salaire. Consultez la rubrique outil du site pour vous aider.
Il y à la calculette pour les congés payés (elle fait automatiquement la comparaison entre les deux méthodes),
Il y à aussi une calculette pour les régul.



Elle nous a imprimé un papier du détail des congés pour la période 2015 - 2016. Le voici : nombre de semaine travaillé = 38.70 Non, c'est soit 38 soit 39.... On compte des semaines entières....

En fait, elle nous dit que nous lui devons des congés à fin juin (ok) mais que nous lui en redevrons encore à fin aout à la fin du contrat car nous nous sommes trompés dans les 2 premiers mois du contrat. Du coup, nous devrions plus de 2000 euros.


Les deux premiers mois d'accueil auraient dû être calculés selon le calcul cours de cassation, voir également rubrique outil du site , déduction des absences. Sans doute que non... Uniquement juillet, les autres absences doivent correspondre aux semaines déjà déduites de la mensualisation... Donc déduction uniquement des jours du 01/07 au 14/07

Votre mensu : 45s x 45h / 12 = 168.75h x Taux horaire brut, est ce ainsi qu'à été calculée la mensualisation ?


j'espère que c'est clair,

merci pour votre aide,,

Danielle.

Encore merci!

Alors, c'est très difficile de tout comprendre et analyser mais je vais essayer d'être clair !

Pour le calcul des congés payés pour 2015-2016 je pense qu'on est bon car j'ai repris tous les calculs et il me semble qu'elle a arrondi ses 38.70 semaines en 39. Nous sommes à un taux horaire de 3.60 € net donc 4.70 brut si je ne me trompe pas.
Elle trouve donc 29 jours ouvrables acquis. Le plus avantageux pour elle est le maintien de salaire = 783 € contre 587 €.

Le soucis est je pense du coup au niveau des 2 premiers mois (juillet aout 2015) car nous n'avons déclaré que 7 jours travaillé sur juillet et 9 sur aout. Du coup sa rémunération était de 175.23 € net pour juillet et 318.22 € net pour aout.
Vous me dites tous que nous aurions du rester sur 19 jours si j'ai bien compris donc nous aurions du la payer plus est-ce bien cela ?

Du coup, ce qu'elle essaie de nous expliquer je pense c'est qu'il va falloir régulariser cela + ajouter les congés depuis juin 2016 est-ce que c'est ça ?

Si oui, est-ce que vous pourriez m'indiquer le calcul à effectuer pour cette régul ?

Merci d'avance,

danielle.

danielleret écrit: Encore merci!

Alors, c'est très difficile de tout comprendre et analyser mais je vais essayer d'être clair !

Pour le calcul des congés payés pour 2015-2016 je pense qu'on est bon car j'ai repris tous les calculs et il me semble qu'elle a arrondi ses 38.70 semaines en 39. Nous sommes à un taux horaire de 3.60 € net donc 4.70 brut si je ne me trompe pas.
Elle trouve donc 29 jours ouvrables acquis. Le plus avantageux pour elle est le maintien de salaire = 783 € contre 587 €.

Le soucis est je pense du coup au niveau des 2 premiers mois (juillet aout 2015) car nous n'avons déclaré que 7 jours travaillé sur juillet et 9 sur aout. Du coup sa rémunération était de 175.23 € net pour juillet et 318.22 € net pour aout.
Vous me dites tous que nous aurions du rester sur 19 jours si j'ai bien compris donc nous aurions du la payer plus est-ce bien cela ?

Du coup, ce qu'elle essaie de nous expliquer je pense c'est qu'il va falloir régulariser cela + ajouter les congés depuis juin 2016 est-ce que c'est ça ?

Si oui, est-ce que vous pourriez m'indiquer le calcul à effectuer pour cette régul ?

Merci d'avance,

danielle.

Juillet et aout 2015, vous avez payé et déclaré au réel ses 2 mois?

danielleret écrit: Encore merci!

Alors, c'est très difficile de tout comprendre et analyser mais je vais essayer d'être clair !

Pour le calcul des congés payés pour 2015-2016 je pense qu'on est bon car j'ai repris tous les calculs et il me semble qu'elle a arrondi ses 38.70 semaines en 39. Nous sommes à un taux horaire de 3.60 € net donc 4.70 brut si je ne me trompe pas.
Elle trouve donc 29 jours ouvrables acquis. Le plus avantageux pour elle est le maintien de salaire = 783 € contre 587 €.

24,16 x 9 heures x 4,70 = 1021,96 euros brut (ou 782,78 euros net)...

Le soucis est je pense du coup au niveau des 2 premiers mois (juillet aout 2015) car nous n'avons déclaré que 7 jours travaillé sur juillet et 9 sur aout. Du coup sa rémunération était de 175.23 € net pour juillet et 318.22 € net pour aout.
Vous me dites tous que nous aurions du rester sur 19 jours si j'ai bien compris donc nous aurions du la payer plus est-ce bien cela ?

Du coup, ce qu'elle essaie de nous expliquer je pense c'est qu'il va falloir régulariser cela + ajouter les congés depuis juin 2016 est-ce que c'est ça ? Oui sans doute.

Pour août, c'est simple vous lui deviez sa mensualisation, soit 793,12 euros brut (ou 607, 50 euros net)... vous lui devez donc la différence avec ce que vous lui avez versé...

Pour juillet, vous devez déduire du montant de la mensualisation à l'aide de l'outil de calcul dont je vous ai mis le lien dans mon message précédent, les jours non effectués du 1/07 au 14/07 + peut-être des heures du fait de l'adaptation après le 15/07... Avez-vous fait une adaptation ?

Si oui, est-ce que vous pourriez m'indiquer le calcul à effectuer pour cette régul ?

Ensuite, tous ces calculs n'excluent pas la vérification de la régularisation de salaire... Donc comparaison des heures réellement effectuées chaque mois (mais sans remettre en cause les termes du contrat) avec le nombre d'heures payées chaque mois par le lissage de la rémunération.

Merci d'avance,

danielle.

nous avons commencé le contrat au 1^er jour de l'adaptation soit le 15.
Les 15 16 et 17 étaient pour l'adaptation (une matinée, une après-midi puis une journée entière) de mémoire....
Ensuite nous lui avons laissé que la semaine du 20 au 24 puisque après c'étaient les congés.
Donc, pourquoi devrais-je prendre en compte la partie du 1^er au 14 juillet alors que rien n'a été conclu ?

danielleret écrit: nous avons commencé le contrat au 1^er jour de l'adaptation soit le 15.
Les 15 16 et 17 étaient pour l'adaptation (une matinée, une après-midi puis une journée entière) de mémoire.... Vous allez donc déduire des heures... donc total de toutes les heures non effectuées (par rapport aux horaires prévus au contrat) du 1^er juillet au 17 juillet.
Ensuite nous lui avons laissé que la semaine du 20 au 24 puisque après c'étaient les congés. A partir du 20 juillet, vous ne déduisez plus rien puisque les semaines de congés prévues au contrat ont déjà été déduites du calcul de la mensualisation?
Donc, pourquoi devrais-je prendre en compte la partie du 1^er au 14 juillet alors que rien n'a été conclu ? Parce pour déduire des absences on part de la mensualisation prévue au contrat... vous devez donc déduire les heures de début juillet car le contrat n'aura dans les faits commencé qu'au15 juillet... cependant, puisque vous aurez effectué ce calcul la date anniversaire du contrat sera au 01 juillet et non au 15...