SUJET :

Bonjour
J'ai avec ma nounou un contrat en année incomplète. Nous avons calculé un nombre d'heures à l'année sur 40 semaines, ce qui représente 45h à faire par mois.

Nous lui envoyons un planning prévisionnel. Il n'y a pas d'heures précises d'embauche et de débauche. Nous posons notre enfant quand nous voulons / pouvons et venons la chercher à une heure prévisionnelle. Tout se passe bien ainsi.

Même salaire chaque mois et on fera une régul en fin de première année de contrat en faisant le point sur le nombre d'heures.

Une question cependant. Comme rien n'est précisé en terme d'horaires dans le contrat si ce n'est un nombre d'heures payées au mois et la phrase type de la CCN :"dans la profession, la durée habituelle de la journée d’accueil est de 9 heures", y'a t'il des heures complémentaires à payer en plus chaque mois ?

Nous avons déjà travaillé avec cette nounou auparavant avec une autre base horaire, et le salaire était le même chaque mois, et elle nous a jamais demandé d'heures complémentaires....

Merci

vous demandez à votre assmat d'etre en totale disponibilité et cela a forcement un coup. si au contrat il est precisé que la durée d'une journée est de 9 heures, au dela devra etre consideré comme heure supplementaire.

bonjour ,
Je ne comprends pas votre question , en effet vous avez décidé de mensualiser sur 45 h par mois , il y aura heure complémentaire si a la fin du mois votre assmat a fait plus de 45 h/ mois ...
Il nous arrive de travailler moins de 9 h et plus de 9 h , cette phrase est bidon d autant que pour la CAF c est 8 h /jour ....

Vous n avez pas de soucis a vous faire , cependant ce n est pas à la fin de la 1 ER année qu'il faut régulariser les heures , c est à la fin de chaque mois .

Bonsoir, attention au réveil de l'assistante maternelle !

Il faut calculer une mensualisation selon un volume horaire hebdo, pas sur l'année.

C'est le résultat volume horaire hebdo x nbre de semaines qui est lissé sur 12 mois.

Vous ne pouvez pas déposer comme vous dites votre enfant comme bon vous semble, car elle doit également rendre des comptes à la pmi pour justifier ses plannings d'accueil.

Si vous voulez qu'elle doit dispo comme bon vous semble vous devez lui faire un contrat de 45 heures semaine.

Elle est largement perdante et ce principe d'accueil est contraire au principe de la mensualisation.

Attention....

merci

je pense que vous avez voulu dire heure complémentaire ?

bonjour

nous avons calculé ensemble un nombre d'heures annuelles en partant sur deux rythmes car rythme différent pendant les vacances scolaires (mon enfant est à l'école)
nous avons déterminé un certain nombre d'heures pendant les vacances et hors vacances.
ensuite ce nombre d'heures a été divisé par 12 pour lissage sur l'année.

je ne comprends pas pourquoi je dois lui faire un contrat de 45h / semaine, puisqu'elle va en faire 45 sur le mois (en prévisionnel)

Merci