SUJET :

Bonjour,

j'ai vu des tas de sujets concernant les indemnités de CP, mais j'ai l'impression qu'il y a autant de spécificités de contrat que d'employeurs, et je ne trouve pas précisment la solution...

Je résume, ma nounou a gardé mon fils du 1^er Septembre 2014 au 28 Avril 2017.
Son agrément arrivant à expiration le 2 Mai (fin de carrière pour elle, elle ne souhaite pas le renouveler) je suis forcée de lui retirer la garde de mon enfant.

J'ai donc commencé les papiers, mais je bloque sur les CP. Pouvez-vous m'aider s'il vous plait?

Voici les détails:
du 1/09/2014 au 31/08/2015= paiement des congés à la prise principale
du 1/09/2015 jusqu'à aujourd'hui= mensualisation sur la base des 1/12eme
-> Methode de calcul des 1/12e à rajouter au salaire de base: Nbe H accueil par semaine (47,5) X Jours ouvrables (6) / 12 mois X Salaire horaire net base (3,32)

Contrat de 45 semaines
-> Détails des congés pris sur l'année N:
> Aout 2016= 22 jours
> De Sept. 2016 à Mars 2017= 14 jours

->Elle a souhaité prendre ses CP au titre de N+1 sur tout le mois d'Avril, ce que nous avons accepté (malheureusement pour une question d'organisation et de budget, nous avons dû payer double garde. Mais je l'aime bien ma nounou;)
> Avril 2017= 19 jours

Je ne trouve nulle part le même son de cloche. D'un côté je lis que je lui dois les 12e restants, d'un autre que je ne lui dois plus rien.
Je dois avouer que la solution m'importe énormément, étant donné que je me retrouve ce mois-ci à solder son contrat+ payer un autre mode de garde).

Je dois faire les papiers assez vite. Pouvez-vous m'aider s'il vous plait?
Merci par avance

Bonjour,

Le paiement des conges par 12e consiste à etaler le paiement des conges (calcules fin mai) sur 12 mois de juin a mai de l'annee suivante.

Donc comment avez-vous fait :

- de septembre à mai vous avez calcule les conges mais vous les avez payé en une fois au moment de la prise du conge principal (en ete 2015 je suppose), en plus de la mensualisation ?

- puis vous avez decidé par avenant en septembre 205 que les prochains conges seraient payes par 12e donc à partir de juin 2016 (apres les avoir calcules fin lai 2016) ?

Ou vous avez calculés des conges que vous payez depuis septembre 2015 ? Ce serait faux, donc comment avez-vous calcule des 12e sur des conges que vous ne pouvez connaitre que fin mai 2016 ?

Bonjour,

merci pour votre réponse.

- C'est cela, première année, de Septembre 2014 à Mai 2015, calcul des congés puis paiment en 1 fois à la prise de congés principale (Aout 2015) en plus de la mensualisation définie au contrat.
- Ensuite avenant en Septembre 2015 pour payer les CP par 12e.
Sauf que nous avons commencé la mensualisation des CP en Septembre 2015...Parce qu'à l'époque je me souviens penser que la période de référence débutait et se terminait à la date anniversaire du contrat de travail (donc Septembre pour nous).

Vous me dites donc que j'ai tout faux...je m'en doutais vu le casse tête dans lequel je suis pour le solde.
Comment je m'en sors ?

Merci

Quelle mensualisation aviez-vous au début du contrat ? Comment avez-vous calculé les congés au 31 mai 2015 ?

Qu'avez-vous calculé en septembre 2015 quand vous avez intégré les 12e ?

Alors c'est parti!

Mensualisation de début de contrat:
(4.29 (salaire horaire brut de base) X 47,5 (nbe d'heures d'accueil par semaine) X 45 (nbe de semaines travaillées programmées)) / 12

Au 31 Mai, nous n'avons pas calculé les congés. Nous avions un contrat de 45 semaines, nous avons donc fait en sorte qu'elle ait des congés de 7 semaines (entre Sept 2014 et Sept 2015).

Calculs pour l'intégration des CP à partir de Sept. 2015:
(47,5 (nbe d'heures d'accueil par semaine) X 6 (jours ouvrables)) / 12 mois) X 3,30 (salaire horaire net de base)
Le calcul ci-dessus nous donnait la mensualisation nette des congés payés que l'on a intégrée à la mensualisation ci-dessus.

Ca vous parait clair?

Ouh lala que d'erreurs !

En année incomplète, les congés doivent être payés en plus ! Il ne suffit pas d'être en congés, ça ne finctionne pas comme un contrat en année complète sur 52 semaines, donc congés compris payés à leur prise à hauteur des acquis.

Il va falloir tout reprendre.

Le calcul des 12e est faux également.

Combien de semaines votre AM a-t-elle travaillé entre septembre 2014 et mai 2015 ?

Nbre de sem/4 x 2,5 = jours ouvrables acquis
Jours ouvrables acquis/6 x nbre de jours travailles dans la semaine = jours à payer x nbre d'h x tarif horaire = congés à payer.
Puis il fallait comparer avec les 10 % des salaires versés pendant la période de référence et prendre le plus favorable (c'est ce montant qui aurait dû être divisé par 12 et payé entre juin 2015 et mai 2016.

Combien d'heures travaille-t-elle par jour ?

Au fait avez-vous majoré les 2,5 h supplémentaires qu'elle fait chaque semaine ?

Et faudra refaire les calculs de juin 2015 à mai 2016 en comptant également les semaines de congés acquis pris. Puis de juin 2016 à avril 2017.

Ensuite il faudra additionner les montants que vous avez ajouté tous les mois à sa mensu et faire la différence.