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Je vous remercie Metal1988, j'ai lu plusieurs fois les exemples du lien que vous m'avez indiqué (et cherché partout sur Internet je pense), et j'interprète le cas de Mme Bellay, comme ma solution n°1 (ôter 17 jours non travaillés sur les 22 potentiels quelle que soit la date de fin de contrat et la date de prise des congés payés de l'AM), mais cela revient, malgré la régularisation, à payer l'AM moins que si je la rémunérais au réel pour les 16 semaines travaillées, soit pour les 4 mois et une semaine (16 semaines de travail) : 3003,06 au lieu de 3045,60 euros. Je ne trouve pas cela normal. Ou alors je prends la solution 3 et calcule seulement 12 jours non travaillés, mais dans ce cas je paie 3150,89 euros, donc 100 euros de plus qu'au réel. Bref, je trouverais plus juste pour tout le monde que les heures travaillées soient rémunérées à leur taux réel.

maititchka écrit: Je vous remercie Metal1988, j'ai lu plusieurs fois les exemples du lien que vous m'avez indiqué (et cherché partout sur Internet je pense), et j'interprète le cas de Mme Bellay, comme ma solution n°1 (ôter 17 jours non travaillés sur les 22 potentiels quelle que soit la date de fin de contrat et la date de prise des congés payés de l'AM), mais cela revient, malgré la régularisation, à payer l'AM moins que si je la rémunérais au réel pour les 16 semaines travaillées, soit pour les 4 mois et une semaine (16 semaines de travail) : 3003,06 au lieu de 3045,60 euros. Je ne trouve pas cela normal. Ou alors je prends la solution 3 et calcule seulement 12 jours non travaillés, mais dans ce cas je paie 3150,89 euros, donc 100 euros de plus qu'au réel. Bref, je trouverais plus juste pour tout le monde que les heures travaillées soient rémunérées à leur taux réel.

Re,

Désolée, mais je ne comprends pas votre méthode;
Si votre contrat s'achève le 13 juillet, soit un vendredi, il ne reste que deux semaines et 2 jours de travail potentiel à déduire, tout dépend des jours d'accueil dans la semaine.
Donc il n'est pas possible d'ôter 17 jours sur le mois de juillet;

Si votre am accueille votre enfant sur 4 jours, LM JV par exemple, je ne vois que 10 jours max à déduire.....???

Le 13 juillet étant la date de votre fin de contrat ?

Bonsoir, je tenais à remercier NounouC et Shania. Je viens de faire les calculs avec la maman et grâce à vos explications tout c'est bien passé . Elle a compris ce que je lui ai dit et à validé les calculs .
Merci à toutes celles qui passent beaucoup de temps à expliquer et à nous soutenir.
Bonne soirée

Re,

Désolée, mais je ne comprends pas votre méthode;
Si votre contrat s'achève le 13 juillet, soit un vendredi, il ne reste que deux semaines et 2 jours de travail potentiel à déduire, tout dépend des jours d'accueil dans la semaine.
Donc il n'est pas possible d'ôter 17 jours sur le mois de juillet;

Si votre am accueille votre enfant sur 4 jours, LM JV par exemple, je ne vois que 10 jours max à déduire.....???

Le 13 juillet étant la date de votre fin de contrat ? [/quote]

Bonsoir Metal1988,

Merci pour votre temps ! Les jours du 6 au 13 ne sont pas travaillés, puisque la fin de la garde est le 6/07 et qu'ensuite commencent les vacances scolaires. Le petit est accueilli sur 5 jours à 9h, soit 45h par semaine. Donc dans le cas 1) j'ai ôté les 3 semaines + 2 jours, soit 17 jours. Dans le cas 3), j'ai fait abstraction du fait que la semaine du 9 au 13/07 n'est pas travaillé et j'ai ôté 2 semaines + 2 jours, soit 12 jours. Vous pensez que la solution 3 est la meilleure interprétation ? Et dans ce cas, dois-je considérer que j'ai rémunéré 2 semaines en juillet, donc prendre cette semaine supplémentaire en compte lors de la régularisation ? Merci encore pour votre aide.

Si le préavis se termine le 13 juillet et que la dernière semaine était une semaine prévue non travaillée, oui on ne retirera avec le calcul de la cour de cassation que les 2 semaines et 2 jours de la dernière mensu.

Par contre pour la régularisation il ne faut compter que les semaines prévues comme travaillées, donc pas la semaine du 9 au 13.

Shania écrit: Si le préavis se termine le 13 juillet et que la dernière semaine était une semaine prévue non travaillée, oui on ne retirera avec le calcul de la cour de cassation que les 2 semaines et 2 jours de la dernière mensu.

Par contre pour la régularisation il ne faut compter que les semaines prévues comme travaillées, donc pas la semaine du 9 au 13.

Merci Shania,

Mais du coup, je ne sais pas comment calculer la régularisation : j'avais compris qu'il fallait comparer le nombre de jours travaillés (80 au total) avec le nombre de jours rémunérés. J'ai rémunéré 68,3 jours entre mars et juin (75 ont été travaillées). Est-ce qu'avec la solution de retirer 12 jours sur juillet, je dois considérer que j'ai rémunéré 2 semaines (du 1 au 13), soit 10 jours, donc qu'il ne reste que 1,7 jours à rémunérer (et cette fois-ci, c'est bien au réel?) pour la régularisation ?

Merci encore !