bonjour,
s'il s'agit bien de semaines sans accueil, cela signifie que sur les semaines à cheval (car les semaines de congés ont été systématiquement pris sur 2 semaines => du jeudi au mardi, le mercredi étant non travaillé). Normalement, je suis sensé compter les semaines effectives.
On dit 1 semaine est travaillée dès lors qu'1 jour a été travaillé, c'est exact, afin de ne pas pénaliser les assmat ayant des contrats sur un ou 2 jours.
Par contre, lorsqu’une semaine est partiellement travaillée (en raison des jours d’absence déduits, d’un début ou d’une fin de contrat en cours de semaine, des jours d’adaptation) celle-ci est fractionnée, comptez les jours ouvrés effectifs de la semaine, c’est-à-dire les jours payés (donc les jours d’accueils de l’enfant dans la semaine).
Il convient de multiplier ce nombre de jours ouvrés effectifs pour la semaine par l’un des coefficients (fraction de semaine) ci-dessous, selon que l’accueil est prévu sur :
– 6 jours par semaine : comptez 0,167 semaine par jour ouvré effectif,
– 5 jours par semaine : comptez 0,20 semaine par jour ouvré effectif,
– 4 jours par semaine : comptez 0,25 semaine par jour ouvré effectif,
– 3 jours par semaine : comptez 0,333 semaine par jour ouvré effectif,
– 2 jours par semaine : comptez 0,50 semaine par jour ouvré effectif.
Ceci n'est pas négligeable, car sur le décompte total des congés acquis, la différence est de 2 jours.