Récemment mis à jour

  • Complément libre choix du mode de garde

    22 août 2022

    Les parents employant une assistante maternelle peuvent bénéficier, sous certaines conditions, d'aides financières destinées à atténuer l'impact des charges liées à la garde des enfants sur le budget familial.

Les nouveautés de L'assmat

  • L'assmat n°200 avril - mai 2023

    200 avril 2023

    > Travailler dans la fonction publique
    > Le titre professionnel « assistant maternel-garde d’enfants »
  • L'assmat n°199 février -  mars 2023

    199 février 2023

    > Le régime de prévoyance des assistantes maternelles
    > La réforme du complément de libre choix du mode de garde (CMG)
  • L'assmat n°198 - décembre 2022-janvier 2023

    198 décembre 2022

    > Critères et éthique de l’agrément
    > La nouvelle régularisation de salaire
Bienvenue, Invité
23 Fév 2023
Bonjour,
Nous faisons face depuis plusieurs jours à des attaques de spamming intenses malgré nos sécurités et notre vigilance, rendant l'utilisation du forum inconfortable et peu lisible.
En attendant une solution pérenne, l'accès au forum est temporairement réservé aux utilisateurs déjà enregistrés. La création de nouveaux comptes est momentanément suspendue.
Le retrait d'enfant, la démission de l'assistante maternelle, les indemnités de rupture, le préavis, la régularisation de salaire et le solde de tout compte.
  • Page :
  • 1
  • 2

SUJET :

Aide pour rupture contrat Asmat il y a 1 an 2 mois #1

Bonjour,
Je viens de refusé de laisser mon fils à ma nounou ce matin, suite à une prise de tête et un réel manque de confiance en elle, pour plusieurs raison :
- Elle refuse de proposer le pot à mon fils, qui le fait très bien à la maison.
- Elle à toujours des remarques a faire sur notre façon de faire avec notre fils, (elle est très stricte avec ses enfants et leur crie dessus tout les jours)
- Elle nous demande de venir chercher notre fils plus tôt, des fois, pour "l'arranger", ne décompte pas ces 1/4 d'heur la (cela ne nous à jamais poser de problème, mais il faut que cela puisse aller dans les deux sens).
- mon conjoint récupéré notre fils pratiquement tout les jours 10 à 15 minutes plus tot, seul un jour il est arrivé 10 min plus tard (elle était prévenue), elle nous a compté une heur supplémentaire.
- une fois nous lui avons demandé (2 semaine en avance), d'échanger une après-midi (ou elle ne l'avais pas en garde) avec une matinée (qu'elle aurais du le gardé), cette proposition était exceptionnelle pour le baptême de mon fils. Elle tait gagnante sur le fait que cela lui laissais 3 jours de repos (au lieu de deux). sa réponse a été "oui bien sur aucun problème", pour au final nous facturé une journée supplémentaire.
- le 22 décembre dernier, elle ma refusé mon fils (il avais eu un poussée de fièvre la veille au soir, mais le matin il allais très bien sa fièvre était baissé, mais je la préviens, cela me semblais évident), je précise aussi qu'elle à déjà gardé mon fils quand il avais déjà eu des poussées de fièvres et cela ne lui posais pas de problèmes. Mais ce jour là elle me la refusé, je cite "j'en ai déjà deux de malade, en plus j'ai mal au dos, il est hors de question que j'en prenne un troisième" (alors qu'il allais très bien). Elle ma ensuite facturé cette dite journée sans me prévenir, que j'ai évidement refusé de payer (ce n'est pas une question d'argent mais bien de principe).
- Ce matin elle m'accueille, en m'agressant, en me disant "j'ai passé une très mauvaise semaine de vacances, à cause de ton refus pour la journée du 22 décembre, en plus tu arrive tout les jours à 8h13, alors que je ne commence qu'a 8h15, je devais te faire payer des heurs supplémentaire ..."
Et j'en passe ...

Jusqu'ici nous n'avons jamais rien dit, mais ce matin cela à été la goutte de trop ... Je ne lui ai pas manqué de respect je suis restée polie, mais je lui ai dit ce que j'avais a lui dire et qu'elle ne garderais plus mon fils ...
Aujourd'hui je souhaite bien évidement rompre le contra avec elle, mais je ne sais pas comment m'y prendre, (il lui reste 17 jours de congé payé, es ce que je peux lui demandé de les poser ce mois ci, es ce que s'est une faute "grave" sont comportement, es ce que je suis obligé de lui payé ce mois ci plus ses congés ...
Aidez moi svp je suis perdue ...

Connexion pour participer à la conversation.

Aide pour rupture contrat Asmat il y a 1 an 2 mois #2

Je pense que déjà, il faut reprendre point par point car parfois vous avez raison, et parfois vous avez tort.
Le pot: as t'elle essayé de lui proposer le pot, avez vous discuté de la façon de procéder ? Normalement, elle doit vous suivre dans l'apprentissage de la propreté
Les remarques: sa façon de procéder avec ses enfants ne vous regardent pas, mais à moins que votre fils ne pose des soucis de comportement, elle n'a, bien sur, pas à vous faire de remarques.
Si vous venez chercher votre enfant plus tôt à sa demande, vous devez déduire le temps non travaillé. Et le jour où vous êtes en retard, c'est légal de vous facturer le temps en plus
Les échanges: Jours et heures ne s'échangent pas: vous ne confiez pas votre enfant, c'est de la convenance perso, vous lui demandez de travailler un jour non prévu au contrat, c'est facturé en hc, c'est la loi.
La maladie: selon ce qui est noté au contrat, elle peut être en droit de refuser un enfant qui a été fiévreux, et la journée doit être déduite, vous avez donc eu raison de ne pas la payer.
Bref, vous êtes arrivée à un point de non retour.
il faut soit lui envoyer une lettre recommandée, soit lui remettre en main propre un courrier signifiant son licenciement. Le préavis commencera à la date de récetion. Il sera de 15 jours ou 1 mois selon l'ancienneté du contrat. Si vous ne voulez pas qu'elle le fasse, il faudra lui payer.
Il faut calculer le nombre de CP acquis, et éventuellement faire une régularisation de salaire (comparer les heurs travaillées réellement avec ce qui a été payé). S'il y a un trop perçu, cela lui reste acquis, sinon il faut lui payer la différence.
Et si le contrat a plus de 9 mois, il y a la prime de licenciement: 1/80ème de tous les salaires (et cp et régul), versés depuis le début du contrat.
Bon courage

Connexion pour participer à la conversation.

Aide pour rupture contrat Asmat il y a 1 an 2 mois #3

Bonjour,

à vous lire je sens beaucoup de ressentiment de part et d'autre, chaque partie pensant que l'autre ne la respecte pas.
Une entrevue hors de la présence des enfants aurait pu permettre de tout remettre a plat et repartir sur de bonnes bases, mais j'ai l'impression que pour vous c'est déjà trop tard et que poursuivre avec cette AM n'est plus envisageable.

En ce qui concerne la rupture du contrat le retrait d'enfant (qui ne nécessite aucune justification) me semble le plus approprié à la situation.
Il vous faudra juste suivre la procédure.
Impossible d'imposer la pose de CP à votre AM, car ceux-ci sont pris au même moment pour tous les employeurs et ont déjà été fixés pour la période en cours.

Il faudra évidemment payer le préavis (même s'il n'est pas effectué), la régularisation (en cas d'année incomplète) ainsi que les CP et le cas échéant l'indemnité de rupture.

Je n'ai pas l'impression que ce que vous décrivez corresponde à une faute grave. Dans le cas d'une faute grave il vaut mieux se faire aider par un syndicat ou un juriste pour être sûre de ne pas s'exposer à une contestation et éventuellement perdre.

Connexion pour participer à la conversation.

Aide pour rupture contrat Asmat il y a 1 an 2 mois #4

Je voudrais compléter mon propos car je suis d'accord avec Cedila sur certains points votre AM est dans son bon droit et mieux connaître vos droits et vos devoirs et mieux définir le profil de la personne à qui vous souhaitez confier votre enfant pourrait vous aider par la suite.

Pour le pot : il s'agit tout comme la marche d'une acquisition et non d'un apprentissage. On ne "dresse" plus les enfants à aller sur le pot à heure fixe, mais on les accompagne en mettant un pot à disposition quand on sent que l'enfant semble prêt aussi bien physiquement que psychologiquement. L'acquisition de la "propreté" est parfois un moment délicat car il y a souvent la pression familiale (les grands parents qui rappellent que untel a été propre à tel âge) et de la société (il faut être propre pour être à l'école). Je ne sais pas quel âge a votre enfant et à quel stade de son développement il se trouve, mais en fonction de cela il se peut que votre AM ait estimé qu'il n'était pas encore prêt. Il se peut aussi qu'il aille sur le pot pour vous faire plaisir mais qu'il n'ait pas envie pour le moment d'y aller chez son AM. On voit parfois le contraire avec des enfants qui font "comme les plus grands" chez nounou mais qui chez eux ont encore envie de rester un peu "petits".

- les remarques sur votre façon de faire : je pense que là il y a peut-être eu une erreur de "casting". Un minimum de cohérence au niveau des principes éducatifs est nécessaire à mon sens pour que cela fonctionne. Des parents qui sont dans la bienveillance et la parentalité positive vont avoir du mal à s'accorder avec une AM qui met l'enfant au coin ou le laisse crier dans son lit car il ne faut pas céder sinon on en fait un enfant capricieux. Vous parlez de remarques, c'est donc que vous vivez mal ses interventions et que vous vous sentez jugée en tant que parent, ce n'est pas comme cela que cela devrait se passer. Nous sommes aux premières loges pour constater certaines difficultés des parents et nous pouvons donc parfois leur faire profiter de notre expérience et de nos connaissances et parfois semer des petites graines ("vous avez essayé ceci?", "cela avit fonctionné avec un autre enfant"...). Cela doit rester un échange car nous apprenons aussi beaucoup des parents.

- les horaires :
je ne sais pas comment vous voyez les choses, mais l'heure indiquée au contrat est l'heure à laquelle au plus tard votre AM doit avoir fermé la porte après le départ de votre enfant. Donc pour un départ à 17h30 par exemple et pour laisser le temps à votre enfant de terminer ce qu'il est en train de faire, de dire au revoir à tout le monde, de s'habiller (surtout en hiver quand il y a plusieurs couches de vêtements) et le temps à votre AM d'avoir un échange sur ce qui s'est passé dans la journée il faut arriver plutôt vers 17h20. Si c'est cela que vous appelez arriver plus tôt, alors il n'y a rien à décompter. Par contre si votre AM vous demande de terminer à 17h15 pour aller à un rdv par exemple alors oui, il faut décompter.
Pour le retard, même s'il est exceptionnel ce sont des HC et on ne compte bien sûr que le temps fait en plus pas une heure (sauf si une clause spécifique a été négociée au contrat pour les HC imposées).
Pour le matin 8h13 au lieu de 8h15... comment dire... j'avoue que ma précision ne va pas jusque là... je ne travaille pas à la SNCF ;) . mais si c'était un problème, une discussion pour voir si les horaires n'avaient pas été un peu sous estimé, un avenant pour une arrivée à 8h10 et tout rentrait dans l'ordre :) .
Vous parlez "d'aller dans les deux sens", je pratique de la sorte mais je suis à l'aise pour remettre les choses a plat si nécessaire, par contre je sais que certaines ont peur de "se faire manger" ou ont déjà eu de mauvaises expériences et vont appliquer la convention à la lettre sur les HC (comme on nous le conseille en formation et c'est bien normal) et compter le moindre petit retard de peur de se retrouver ensuite avec des parents qui ne respectent plus du tout les horaires, mais évidemment cela sous-entend que quand on demande à finir un peu plus tôt on déduit.

- pour l'échange : cela n'est pas prévu dans notre convention, et il est bien indiqué que toute absence ne peut pas être compensée. La demi-journée où vous n'avez pas confié votre enfant est une absence injustifiée et elle ne donne pas lieu à retenue sur salaire et la demi-journée travaillée en dehors du planning ce sont des HC.
Ayant de bonnes relations avec mes employeurs il m'est arrivé d'accepter exceptionnellement un échange mais uniquement si sur les horaires qu'on me demande d'effectuer j'ai d'autres enfants en accueil, sinon pas d'échange et si l'enfant ne vient pas une journée mon salaire ne "bouge" pas.

- l'accueil des enfants malades :
il faut se référer au contrat et au protocole sanitaire en cours. Le 21 décembre un nouveau protocole (concernant toutes les pathologies hivernales) venait d'être mis en place qui indiquait que les parents devaient dans la mesure du possible venir récupérer leur enfant lors d'apparition de symptômes, d'informer l'AM en cas d'apparition de symptômes au sein du foyer et surtout de consulter un médecin en cas d'apparition de symptômes.
Vous avez été honnête en informant votre AM de la fièvre qu'avait eu votre enfant la nuit, mais pour vous conformer au protocole vous auriez du contacter le médecin avant de confier votre enfant... je sais ce n'est pas toujours évident, mais du coup il n'aurait pas du y avoir d'accueil de toutes manières.

Je vous souhaite de terminer le mieux possible ce contrat et de trouver la personne qui vous convienne pour vous occuper de votre enfant.

Connexion pour participer à la conversation.

Dernière édition: par NoounouC.

Aide pour rupture contrat Asmat il y a 1 an 2 mois #5

Bonjour,

Je répond uniquement à ce commentaire, mais cela regroupe une réponse également pour les précédents.

D'abord merci de vos réponse qui sont très constructives au dialogue et qui ne prend partie pour aucun des deux cotés.

Pour le pot : mon fils à 21 mois et cherche à "imité" son petit copain de chez nounou qui lui a été propre a 20 mois (effectivement s'est tot, mais c'est bien le cas), de notre coté nous ne nous y attendions pas que notre fils ne nous le réclame de lui même a la maison, il n'y a aucun obligation de notre part. mais à chaque retour de Week end (ou il allais très bien sur le pot) il ne demandais plus du tout à la maison. s'est pour cela que nous avions demandé à notre AM, de lui proposé le pot de temps en temps si il n'y pensais pas de lui même (a lui de décidé ensuite si oui ou non). ce a quoi elle ma répondu "ha non, j'ai pas le temps en ce moment, après mes vacances j'aurais un enfant en moins donc on fera le pot à ce moment la" (chose qui n'a pas non plus été faite). Et nous avons bien vue que notre fils à été "découragé".

la façon de faire : au début tout allais bien nous avions la même façon de voir les choses qu'elle. nous l'avions choisie également pour ce point là. Avec elle si je ne vais pas assez vite pour lui mettre son manteau ou ses chaussures, elle prend mon fils en disant "Bon, ca traine pas mal avec maman, nounou va faire !" (un exemple parmi tan d'autres)

Pour les horaire : Je suis d'accord avec vous. Mais quand je dit arrivé en avance s'est partir de chez elle 15 minutes plus tôt. Je lui avais déjà proposé d'arrivé a 8h10 le matin, mais elle à refusé parce que elle "est pas disponible à cette heur là". Sachant qu'il faut qu'elle parte de chez elle à 8h20 pour déposer ses propres enfants à l'école. Même avec la meilleur volonté du monde je peux difficilement faire mieux ! :S
Et le Jeudi elle nous demande de venir plus tôt pour qu'elle puisse faire une activité avec ses enfants, mais elle ne veux pas enlever de 1/4h de son contrat car elle estime que nous somme déjà un petit contrat et qu'elle ne gagne pas assez. (voila pour quoi nous ne déduisions pas ce 1/4 d'heur) :blink:

Pour l'échange de journée, effectivement cela est noté dans la convention, mais je ne savais pas quand je lui avais demandé. Ce que je lui reproche à ce sujet, s'est de ne pas m'avoir prévenue. et de juste m'avoir dit "aucun problème". Cela ne me dérange pas de payer, parce que cela n'aurais rien changer à la situation, mais j'aurais aimé ne pas avoir la surprise au moment de la fiche de paye ! :silly:

Pour la journée de décembre, je n'ai pas précisé mais mon fils avais été voir un médecin la veille, suite à cette fameuse fièvre, et mon médecin m'a affirmée qu'il n'était pas malade (pas possibilité de Covid). Sinon effectivement je ne lui aurais jamais laisser si il y avais eu un doute. Et elle ne m'a jamais informée de ce Protocol. Et les seuls conditions dans les quels elle peux refusé un enfant sont ; gastro, varicelle si fiévres et covid (s'est même elle qui nous la dit).

autre commentaire : Pour le comportement de notre fils, (bon évidement cela reste un bébé, il y a des jours sans aussi), mais globalement elle nous dit toujours "il à été adorable et très sage".

Nous ne sommes probablement pas des parents parfait, mais nous faisons au mieux pour notre petit garçon. :lol:

Connexion pour participer à la conversation.

Aide pour rupture contrat Asmat il y a 1 an 2 mois #6

moi aussi je vais repondre car il me semble que votre assmat en a plein le dos en ce moment.
que vous en subissez les consequences et que vous avez réagis car oui au bout d'un moment cela suffit.
vous etes il me semble un parent correct meme si vous ne connaissez pas la convention entierement.
on est d'accord que le dialogue doit etre instauré ,et votre assmat devrait vous expliquez les choses avant de les appliquer sans un mot
malheureusement si faute il y a c'est quand elle a refusé de prendre votre enfant le 22, car vous aviez vu le médecin.qu'elle en gardait 2 déja malade.
jouez la dessus pour le liecenciement et le préavis.

Connexion pour participer à la conversation.

  • Page :
  • 1
  • 2