SUJET :

bonjour,

suite a une fin de contrat pour l'entree en 1^ère annee de maternelle en septembre du petit loup que j'acceuil, j'aurais besoin de votre aide pour les calculs de regul et soldes congés (si il y a) ainsi que date a laquelle devra partir mon preavis.

DEBUT DE CONTRAT: -le 1^er Aout 2013

NOMBRE DE SEMAINES D'ACCEUIL: 42

SALAIRE NET: 3e/heure

NOMBRE D'HEURES D'ACCEUIL SEMAINE: 45


CALCUL DU FORFAIT: 3x45x42 divisé par 12 = 472,50e auqels tous les mois ils m'ont ajoutés les 10% POUR LES CONGES.


AVENANT AU 1^er AOUT 2014: 1 semaine de congés supplementaire pour les parents.

NOUVEAU CALCUL: 45x3x41 divisé par 12= 461,25e + 10%= 507,38e

a savoir que la ils restent a mes patrons encore 1semaine de congés en avril et 2 en juillet (du 13 juillet au 26juillet - reprise le 27juillet) et une semaine qu'ils ne m'ont pas dit qu'ils gardent pour l'accouchement de la maman.

de mon coté, j'ai pris mes congés toujours idem, 3semaine en aout et 2 decembre. a jour.

mes questions sont:

a quelle date doit partir mon preavis?

y a t il une regul a faire depuis le debut du contrat? si oui pouvez vous m'en effectuer le calcul pour que je leur explique aussi a mes employeur?

pour le reglement des congés, vu les 10% pensez vous qu'ils me doivent quelque chose?

m'entendant tres bien avec les parents je ne voudrai en aucuns cas me tromper parce qu'ils n'y connaissent pas grand chose non plu tout comme moi pour ses calculs asser compliqué de fins de contrat.

vous remerciant d'avance pour votre aide je vous souhaite une bonne journee.

darlinglet écrit: bonjour,

suite a une fin de contrat pour l'entree en 1^ere annee de maternelle en septembre du petit loup que j'acceuil, j'aurais besoin de votre aide pour les calculs de regul et soldes congés (si il y a) ainsi que date a laquelle devra partir mon preavis.

DEBUT DE CONTRAT: -le 1^er Aout 2013

NOMBRE DE SEMAINES D'ACCEUIL: 42

SALAIRE NET: 3e/heure

NOMBRE D'HEURES D'ACCEUIL SEMAINE: 45


CALCUL DU FORFAIT: 3x45x42 divisé par 12 = 472,50e auqels tous les mois ils m'ont ajoutés les 10% POUR LES CONGES.


AVENANT AU 1^er AOUT 2014: 1 semaine de congés supplementaire pour les parents.

NOUVEAU CALCUL: 45x3x41 divisé par 12= 461,25e + 10%= 507,38e

a savoir que la ils restent a mes patrons encore 1semaine de congés en avril et 2 en juillet (du 13 juillet au 26juillet - reprise le 27juillet) et une semaine qu'ils ne m'ont pas dit qu'ils gardent pour l'accouchement de la maman.

de mon coté, j'ai pris mes congés toujours idem, 3semaine en aout et 2 decembre. a jour.

mes questions sont:

a quelle date doit partir mon preavis?

y a t il une regul a faire depuis le debut du contrat? si oui pouvez vous m'en effectuer le calcul pour que je leur explique aussi a mes employeur?

pour le reglement des congés, vu les 10% pensez vous qu'ils me doivent quelque chose?

m'entendant tres bien avec les parents je ne voudrai en aucuns cas me tromper parce qu'ils n'y connaissent pas grand chose non plu tout comme moi pour ses calculs asser compliqué de fins de contrat.

vous remerciant d'avance pour votre aide je vous souhaite une bonne journee.

Bonjour,

Il y a une erreur dans le calcul de votre mensualisation. On ne paie pas les cp à hauteur de 10% tous les mois !!

Ce qui veut dire que vos cp n'ont, très certainement, pas été payés comme il faut puisqu'au 31 mai de chaque années vous devez faire le point sur l'acquisition du nombre de jrs ouvrable et pour le paiement comparez les 2 méthodes, le maintien du salaire et 10% des salaires versés sur la période de référence.

Ce que vous avez appliqué est illégal.

Donc il faut déjà reprendre vos calcul de mensu et cp depuis le début.

www.casamape.fr/doc

et bien tout simplement si les clauses du contrat ont été respecté à l'avenant du 1^er aout 2014 ils ne vous devaient rien en régul puisque date anniversaire du contrat au 31 juillet 2014
vous vérifierez la meme chose en juillet 2015 mais si le contrat est respecté pas de souci

par contre pour les CP déjà pas de paiement des CP par 10% car on calcule au 31 mai qque soit la date de début de congé en comparant les 10% et le maintien de salaire souvent plus favorable
de plus au 31 mai 2015 dans les calculs sont à rajouter les 10% de CP perçus sur le calcul au 31 mai 2014 et dans la méthode du maintien de salaire les sem de CP acquis au 31 mai 2014 puisque assimilées à du temps de travail
de plus tout salarié n'ayant pas acquis 30j de CP par an peut rajouter 2j par enf de moins de 15 ans qu'il a à sa charge cf code du travail

donc pour les CP il y a bcp de chance que vous n'ayez pas été suffisamment payé, il vous faut donc reprendre les calculs au 31 mai 2014 et au 31 mai 2015

quant à votre préavis de 30j calendaires il suffit de prendre votre calendrier et de compter 30j en excluant vos 3 sem de congés, donc une partie sera faite en juillet puis s'arrétera avec vos congés, reprendra à votre reprise jusqu'à la date souhaitée de fin de contrat
la lettre ne peut vous parvenir un férié ou samedi car cela le reporte au jour ouvrable ou au lundi

merci a vous pour vos renseignements! je crois que ca va etre tres compliqué de tous remettre a jour du coup jespere ne pas faire d'erreur... je vais continuer mes recherches de calculs exact ou essayer de trouver une rame qui pourrait reprendre tous le calcul depuis le debut... le soucis c'est que chacuns se contredit et ca en devient compliqué malheureusement...mille merci encore!

personne ne se contredit sur le calcul des CP vous trouverez partout indiqué qu'il faut faire la comparaison des 2 calculs au 31 mai et payer la méthode la plus favorable à l'AM
quant au paiement des CP leur calcul n'intervenant pas avant le 31 mai leur paiement par 12eme ne peut commencer qu'une fois le calcul effectué

et si le RAM vous a proposé de commencer le paiement dés le départ de la mensu et uniquement avec le calcul des 10% mieux vaut ne pas leur demander de l'aide, de toute façon cela ne fait pas partie de leur attribution qui est la neutralité et la mise en rapport Pe et AM