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23 Fév 2023
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SUJET :

Calcul de la régularisation il y a 9 ans 3 mois #19

Oui, j'ai calculé le nombre de semaines entre le 16 novembre et le 31 mai: il y a 29 semaines. Or elle n'a travaillé que 23 semaines sur ces 29.
23x2?5/4= 14,375 --> 15 j

Nombres de jours à rémunérer: 15x5/6= 12,5 --> 13 j
13x6x5,2= 405,6€

Avec les 10%:
6 mois de mensualisation à 468€, ça fait 46,8x6: 280,8€
et 41,6€ pour novembre
soit en tout: 322,4€

Si je fais la différence: 322,4-280,8= 83,2€

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Calcul de la régularisation il y a 9 ans 3 mois #20

Pour les CP à partir du 1er juin, ans suivant la même méthode, je trouve:
-187,2 euros puis 156€ avec les 10%
Soit 31,2€ de différence

Après, mon assmat m'a dit cet après midi que je pouvais ne pas calculer les cp en deux fois comme ici mais tout calculer à la fin du contrat.

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Calcul de la régularisation il y a 9 ans 3 mois #21

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votre AM se trompe il est obligatoire de calculer les CP au 31 mai puis de les payer en juin ou à partir de juin

de plus que ce soit dans les calculs des 10% ou maintien de salaire si elle prend des congés entre juin et rupture il faudra compter les sem de congé pris comme du temps de travail car assimilées

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Calcul de la régularisation il y a 9 ans 3 mois #22

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pour les 83,20€ je vous demandais car / taux horaire vous disiez que c'était le nbre de jours à déclarer NON c'est le nbre d'heures à rajouter au mois où vous les payer car pour les jours cela ne fait que 3j ;)

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Calcul de la régularisation il y a 9 ans 3 mois #23

OK donc là, fin mai je lui verse son salaire et ses cp habituels.
Par contre en juin, je lui verse son salaire et ses cp habituels + sa régularisation des cp soit 83,2€ (puisque vous avez dit que je devais les payer en juin) et j'ajoute 3 jours sur ma déclaration Pajemploi pour les cp à ceux que je déclare habituellement (par contre les cp régularisés, je les déclare aussi en juin? ou en mai?).

Pour septembre, c'est pareil, je lui verse son salaire et ses cp habituels + la dernière régularisation des cp soit 31,2€ et j'ajoute 1 jour à ceux que je déclare sur Pajemploi habituellement.

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Calcul de la régularisation il y a 9 ans 3 mois #24

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la régul de CP du 31 mai 2016 sera payée en juin car de tte façon votre façon de payer 10% dés le début du contrat n'était pas correct vous n'auriez rien du payer avant juin 2016
mais de juin à rupture vous allez continuer à payer 10% ?? pk n'attendez vous pas la rupture pour comparer les 2 calculs et payer en 1 fois

pk de toute façon les jours de CP que vous déclarez depuis le début sont faux ne sachant pas combien de jours votre AM allait acquérir en mai 2016 vosu n'avez pas pu faire le calcul pour connaitre le nbre de jours à déclarer chaque mois

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