SUJET :

Naunod écrit: , il faudrait déduire les jours d'absence du salaire... ce qui ne va pas dans le sens de ce vous indiquez.
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on déduit les absences sans solde de l'am, les jours maladie avec certificat médical, et les cp non acquis, si c'est vous qui ne mettez pas votre enfant sans raison il n' y a pas a faire de déduction

Dans le document que vous citez ce qui est déduit ce sont les jours d'absence de la salariée (maladie, congés sans solde demandés par la salariée et accordé par l'employeur).

Tant que votre AM est réellement disponible sur les jours et horaires définis au contrat je ne vois rien d'illégal.

Ce qui serait illégal de son côté ce serait de profiter de la situation pour gagner double en accueillant un second enfant sur les créneaux prévus pour le vôtre, là la PMI pourrait lui poser des problèmes.

Personnellement je ne basculerai pas le contrat dès la naissance mais j'attendrais 15 jours (c'est l'âge minimum que doit avoir un enfant pour être accueilli dans certaines structures, donc je m'alignerais).

Si cela vous pose problème qu'au départ il n'y ait pas d'IE et si votre AM est d'accord, vous pouvez convenir dans les premiers temps d'une adaptation "tranquille" sous la forme par exemple d'une heure par semaine où votre épouse ou vous-même venez avec votre enfant pour qu'il fasse connaissance avec son AM et aussi les autres enfants en accueil, puis vous pourriez passer à un accueil sans vous.

Votre situation ne doit pas être si exceptionnelle que ça, notamment dans des secteurs où il y a un manque de mode d'accueil, la FEPEM (syndicat des parents employeurs) serait sans doute à même de vous conseiller.

Bonjour, Tout dépend sur l'agrément, c'est noté de tel âge .
Sur le mien, c'est 2 mois à 15 ans.

Bonjour à tous,

Après réflexion et discussion avec mon AM, ici et ailleurs, nous sommes arrivés à une solution qui nous convient à tous les deux, que je vais partager ici étant donné les réponses que j'ai pu avoir, et si ça intéresse un jour quelqu'un.
Sachant qu'il ne fait pas de périscolaire, qu'il veut que ça soit déclaré correctement, etc., etc....

Nous allons donc licencier notre AM comme prévu fin août, dans le cadre du contrat que nous avons avec lui pour notre 1^er.
Il sera donc au chômage et y restera jusqu'au début du contrat pour notre 2ème (4 mois de septembre à décembre inclus).
Pour compenser la perte de salaire, nous verserons des primes en juillet-août du avant la fin du contrat du 1^er et janvier-février au début du contrat du 2nd.

Voilà voilà! Merci pour les réponses, cela nous a aidé dans notre réflexion!

Merci pour ce retour.

Je ne sais plus si cela avait été évoqué, mais pour le second enfant il ne pourra pas y avoir de période d'essai de prévue puisque vous connaissez déjà les compétences de votre salarié.

Naunod écrit: Bonjour à tous,

Après réflexion et discussion avec mon AM, ici et ailleurs, nous sommes arrivés à une solution qui nous convient à tous les deux, que je vais partager ici étant donné les réponses que j'ai pu avoir, et si ça intéresse un jour quelqu'un.
Sachant qu'il ne fait pas de périscolaire, qu'il veut que ça soit déclaré correctement, etc., etc....

Nous allons donc licencier notre AM comme prévu fin août, dans le cadre du contrat que nous avons avec lui pour notre 1^er.
Il sera donc au chômage et y restera jusqu'au début du contrat pour notre 2ème (4 mois de septembre à décembre inclus).
Pour compenser la perte de salaire, nous verserons des primes en juillet-août du avant la fin du contrat du 1^er et janvier-février au début du contrat du 2nd.

Voilà voilà! Merci pour les réponses, cela nous a aidé dans notre réflexion!

Bonjour.

Attention à ces primes... ne s'agissant pas de jour d'accueil supplementaires, vous ne pourrez donc pas rajouter des jours d'activité en plus de ceux prevus par la mensualisation... et donc il est fort probable que vous depasserez le plafond journalier de 39,12€ net ce qui aura pour effet de suspendre le versemeent du CMG et l'Urssaf vous reclamera encore en plus près de 85% du salaire net pour les cotisations.