SUJET :

Bonjour,

Je suis PeppaPig, 31 ans pacsée et heureuse maman d'un petit garçon de 3 ans et demi . Depuis l'âge de 3 mois notre fils est gardé par des nounous. Je dis "des" parce que nous avons été contraints de changer par 3 fois. la première a déménagé, la seconde ne pouvait pas le garder en tant que périscolaire et la troisième est sous le coup d'un non renouvellement d'agrément.

Nous avons récemment rencontré une nouvelle nounou que nous allons embaucher pour le 1^er octobre de cette année. Je ne vous cache pas que j'ai toujours eu de grosses difficultés pour les contrats et les déclarations pajemploi. Je me suis bien sûr améliorée avec le temps.

Voilà ce qui s'est passé pour mon dernier contrat:
Elle devait le garder en année incompléte les mercredis, 1 semaine au printemps et tous les mois de juillet. Pour les congés, j'ai eu beaucoup de mal à savoir qui allait pouvoir garder notre fils. J'ai décidé de signer un contrat pour les mercredis et de compter les vacances comme des heures complémentaires. Qu'en dites vous? Je crains que cela ne soit pas légal et surtout c'est trés coûteux.

Pour la prochaine assmat, j'ai un peu le même souci. La question aussi que je me pose c'est si admettons, j'inclus le mois de juillet à la mensualisation et que nous décidons de rompre le contrat avant le mois de juillet . J'aurai perdu beaucoup d'argent pour qu'au final il ne soit même pas gardé le mois de juillet.

Quelle solution j'ai???

Je vous remercie par avance de votre réponse

PeppaPig

bonjour vous devez déterminer le nbre de semaine en période école et le nbre de sem en période vacances scolaire...ils y a 36sem école et 16sem vacances scolaire du 1^er sept au 31 aout....
donc nbre heures sem * 36sem école + nbre heures sem * 16sem/ 2 mois = nbre heures mensuelles* taux =mensu...

vous devez donc voiravec votre assmat combien de sem école et de sem vacances vous allez laisser l'enfant...vous êtes obligé de faire une contrat sur 12 mois si le contrat se termine avant vous ferez une régularisation....si vous arrêtez avant vous n'aurez pas d'aide paje non plus

Merci cloetdomi!!! C'est trés gentil à toi de me répondre.

Vérifions si j'ai bien compris!

Par exemple j'engage ma nounou pour 36 semaines d'école pour 6 heures par semaine et 5 semaines de vacances pour 32h30 par semaine au taux de 3.7 €, je dois faire le calcul suivant:

36 x 6 + 5 x 32.5 / 12 = 31.54

J'arrondis à 32 semaines

32 x 3.7 = 118.40 €

Est ce que cela te semble bon?

Je ne comprend pas ta phrase "si vous arrêtez avant vous n'aurez pas d'aide paje non plus". L'aide Paje je la touche tous les mois.

Bonjour,

Je me permet d'insister. J'ai vraiment besoin que quelqu'un confirme mon calcul.
Si vous avez des articles ou textes qui attestent de cette forme de calcul c'est encore plus mieux bien!!!

Merci par avance.

PeppaPig

alors pour les calculs c'est tt simplement que le salaire doit etre mensualisé donc sur 12 mois en tenant compte de vos besoins

donc puisque vos besoins différent selon les sem d'école et de vac il n'y a pas d'autre façon de calculer et les heures complémentaires ne sont pas prévues au contrat et n'ont donc pas de caractère obligatoire et de plus ne peuvent excéder 10% des heures mensualisées

donc si votre besoin est bien de 36sem de 6h et 5sem de 32,5 le calcul est bon mais cela vous donne des heures d'accueil par mois et non des sem
32h c'est le lissage à déclarer tous les mois pas les sem d'accueil

et les calculs se font sur le brut et se convertissent en net pour le paiement

PeppaPig écrit: Merci cloetdomi!!! C'est trés gentil à toi de me répondre.

Vérifions si j'ai bien compris!

Par exemple j'engage ma nounou pour 36 semaines d'école pour 6 heures par semaine et 5 semaines de vacances pour 32h30 par semaine au taux de 3.7 €, je dois faire le calcul suivant:

36 x 6 + 5 x 32.5 / 12 = 31.54

J'arrondis à 32 semaines

32 x 3.7 = 118.40 €

Est ce que cela te semble bon?

Je ne comprend pas ta phrase "si vous arrêtez avant vous n'aurez pas d'aide paje non plus". L'aide Paje je la touche tous les mois.

Bonjour.
Pour le calcul de votre mensu :
((36s*6h)+(5s*32.5h))*3.7€/12 = 116.70€
Je ne sais pas si votre taux horaire de 3.7€ est du net ou du brut. Pas d'arrondi.
Pour confirmer ce calcul, il suffit de lire notre ccn ! Article 7 - Rémunération :
"SI L’ACCUEIL S’EFFECTUE SUR UNE ANNEE INCOMPLETE (SEMAINES PROGRAMMEES HORS CONGES ANNUELS DU
SALARIE) :
Le salaire mensuel brut de base est égal au :
(salaire horaire brut de base x nombre d’heures d’accueil par semaine x nombre de semaines programmées)/12

Ce salaire est versé tous les mois.
La rémunération des congés acquis pendant la période de référence s’ajoute à ce salaire mensuel
brut de base (Voir article 12 - Congés annuels).
Selon les circonstances intervenues au cours du mois considéré ce salaire peut être majoré, tel
que prévu aux points 3 et 4 du présent article ou minoré tel que prévu à l’article 14 - Absences."