SUJET :

Suzie écrit:

Pocahontas écrit:

cloetdomi écrit:

Pocahontas écrit:

cloetdomi écrit:

Pocahontas écrit: Bonsoir,

Je dois décompter mes semaines de congés de l'année de référence juin2013/mai 2014 de mon 1^er contart qu'il me reste à prendre en mars et mai de mon nouveau contrat qui va débuter le 03 mars en année incomplète?

J'utilise le calcul de la cour de cassation pour enlever ces semaines?

Merci d'avance

bonjour si je vous suis, vous débutez un contrat le 3 mars, vous avez déjà défini de cp avec votre 1^er contrat, jusqu'à là ok...alors pour votre 2ème contrat vous allez partir sur une mensu incomplète soit 52sem - vos 5sem - Xsem décalées du parent = Y sem d'accueil.....vous ne déduirez plus rien puisque en année incomplète vous déduisez vos 5sem pour faire votre mensu...donc en mars et en mai vous prendrez vos cp prévu sans déduction

OK merci Cloetdomi donc sur mon nouveau contrat année incomplète 41 sem (52sem - mes 5 sem CP - 6 sem CP PE) je ne doit pas déduire ces CP de 2013/2014 de ma mensualisaton même si je n'accueille donc pas le nouvel enfant.

bonjour exactement vous ne déduirez pas de cp puisque déjà déduit pour calcul mensu, même pendant vos cp et ceux des parents...vous calculerez en fin mai les cp acquis et le pe vous paiera en ou dès juin les cp ouvrés acquis

Je pensais que mes semaines de CP en mars et mai 2014 posées avec le 1^er contrat (donc déduites et payées par lui) ne devaient pas être prise en compte avec nouveau contrat en ARGENT (donc décompter mensualisation mois de mars et moi de mai du NOUVEAU contrat)... et au 1^er mars je préciserai nouvelles 5 sem. de congés en TEMPS pour les 2 contrats et calculerais le nbre de CP acquis en argent pour les 2, en sachant que pour le nouveau il n'y en aura pas bcp, normal pour une première année... désolée pour mon incompréhension

Bonjour,

pour les semaines de mars et mai où tu seras en congés pour ton premier contrat, tu les déduis en plus de tes 5 semaines et des semaines d'absence de l'enfant du second contrat et lors du paiement tu n'auras pas à les déduire en argent.

Bonjour Suzie et merci mais ce que je ne comprends pas ...."la lourdingue" cela veut dire alors que pour mon nouveau contrat qui devait être de 41 sem (52 - mes 5 sem de CP- 6 sem CP PE) je devrais le faire sur 39 sem = 52 - mes 7 sem (5 + les 2 de mars et mai) - 6 PE) mais la 2ème année il faudra refaire un avenant car je n'aurai plus que 5 sem de CP avec les 2 contrats.... est-ce que si je reste sur 41 sem et que je retire ces sem de la mensu de mars et de mai par calcul cour cassation je suis dans l'illégalité ou je complique les choses ou pas correct pour le nouveau PE??? :blush:

En fait, il faut compter combien il y aura de semaines d'absence de l'enfant du 03 mars 2014 au 02 mars 2015, que ce soit pour tes congés (avec ou sans solde) ou pour les absences dues aux parents et calculer la mensu en fonction de ces absences.

Si à l'anniversaire du contrat, le nombre de semaines d'absence changent, vous ferez un avenant en recalculant la mensu.

Mais pourquoi ne comptes-tu pas les deux semaines d'absence pour congés de mars et mai dans les 5 semaines de congés auxquelles tu as le droit ? De toutes façons, puisque tu es en congés avec le premier contrat, ces deux semaines sont également des semaines de congés pour le nouveau contrat... ce sont deux semaines que tu poses sur l'année de référence juin 2013-mai 2014.

A partir de juin 2014, tu pourras de nouveau poser 5 semaines.

Donc avec ce nouveau contrat que je vais signer au 03 mars en année incomplète je dois déduire 7 sem de CP me concernant (5 semaines pour année 01/06/14 au 31/05/15 et 2 sem année réf 01/06/13 au 31/05/14) et à la date anniversaire du contrat soit le 03 mars 2015 je ne déduirais plus que mes 5 sem de CP

Pocahontas écrit: Donc avec ce nouveau contrat que je vais signer au 03 mars en année incomplète je dois déduire 7 sem de CP me concernant (5 semaines pour année 01/06/14 au 31/05/15 et 2 sem année réf 01/06/13 au 31/05/14) et à la date anniversaire du contrat soit le 03 mars 2015 je ne déduirais plus que mes 5 sem de CP

Non... Tu as le droit à 5 semaines de congés payés par an... donc de date à date, tu peux poser 5 semaines, c'est-à-dire du 3 mars 2014 au 02 mars 2015, tu as le droit à 5 semaines en temps. Donc tu ne déduis que tes 5 semaines + les semaines d'absence de l'enfant due aux parents...

Quels sont tes congés prévus pour ton premier contrat ? Tu dois être en congés pour tous tes employeurs en même temps. Donc, du 3 mars 2014 au 2 mars 2015, tes congés doivent coïncider entre les deux contrats et il doit y avoir 5 semaines posées entre ces deux dates.

Ok Suzie pour les 5 sem communes en TEMPS aux 2 contrats pour année de réf à venir à savoir du 01 juin 2014 au 31 mai 2015!

Mon pb et avec ces 2 sem de CP qu'il me reste en TEMPS sur année de réf 01 juin 2013 au 31 mai 2014.... dois-je sur mon nouveau contrat en année incomplète qui va débuter le 03 mars 2014:
-les déduire des sem. d'accueil programmées en + des 5 sem de CP à venir donc oter 7 sem de CP me concernant + les sem de CP des PE
- les déduire uniquement de la mensualisation de Mars et de mai par le calcul cour de cassation : retenue journalière travail régulier sur la semaine

Je pense que je ne suis peut- être pas assez claire sur mes explications désolée

Pocahontas écrit: Ok Suzie pour les 5 sem communes en TEMPS aux 2 contrats pour année de réf à venir à savoir du 01 juin 2014 au 31 mai 2015!

Mon pb et avec ces 2 sem de CP qu'il me reste en TEMPS sur année de réf 01 juin 2013 au 31 mai 2014.... dois-je sur mon nouveau contrat en année incomplète qui va débuter le 03 mars 2014:
-les déduire des sem. d'accueil programmées en + des 5 sem de CP à venir donc oter 7 sem de CP me concernant + les sem de CP des PE
- les déduire uniquement de la mensualisation de Mars et de mai par le calcul cour de cassation : retenue journalière travail régulier sur la semaine

Je pense que je ne suis peut- être pas assez claire sur mes explications désolée

J'ai très bien compris ton problème... Mais ça doit être moi qui ne suis pas claire pour t'expliquer Je me suis un peu emmêlée les pinceaux dans mes premières interventions, du coup je t'ai embrouillée...

Tu ne dois pas les déduire par le calcul cour de cassation...

Mais tu ne dois pas les déduire en plus de tes 5 semaines non plus : elles font partie de ces 5 semaines... Les semaines que tu vas déduire du calcul de ta mensu, sont les semaines d'absence du 3 mars 2014 au 2 mars 2015... Pas les semaines d'absence du 3 mars 2014 au 31 mai 2014...2015