SUJET :

noélyne écrit:

kikine747 écrit:

noélyne écrit:

kikine747 écrit:

ChristL écrit: Elle a pris 27 jours de congés, durant l'année et en plus quasiment 2 semaines de congés sans solde en avril (du 10 au 23/04). Du coup, au départ, il était prévu 46 semaines de garde, mais là nous sommes quasiment à 44 semaines... Ce devrait changer la mensualisation du coup ?

la mensualisation a débuté en juillet sur 46 semaines et vous en êtes déjà a 44 semaines sur l'année?? donc en gros il ne lui reste plus que 2 semaines a travailler? si oui tout le reste sera a payer en hc jusqu'au 31/06...

Je ne pense pas que les 44sem dont parle ChristL sont les semaines travaillés sur l'année de référence (à fin mai), mais plutôt un constat sur le décompte des semaines d'accueil sur la période de 12 mois de mensu... Donc jusqu'à fin juin.

46sem d'accueil prévues par la mensu, mais comme l'assmat à pris 2 sem de congé sans solde en plus (pourquoi avoir accepté ??), il n'y aura que 44sem de juillet 2018 à juin 2019.

@ChristL
L'assmat ne peut pas prendre plus que 5sem de congé par an, sans votre accord. La 6ème semaine déduite à votre demande (accueil par un tiers)
Si vous lui accordez des congés sans solde supplémentaires (ce qui est possible), il s'agit de congés sans solde à déduire du salaire et qui ne valident pas du temps de travail effectif pour le calcul des CP

oui exact noelyne cependant le pe dit bien sans solde donc a priori elles ont bien été déduite lors de leur prise je pense?
c'est ce que je pense aussi

car par la suite il précise bien qu'ils seront a 44.25 semaine fin juin il y aura donc 0.25 semaine a régulariser si je comprends bien

... ou pas

c'est selon la retenue sur salaire qui a été faite (au réel ou retenue CC).

Car en appliquant la retenue CC, en mensu AI, il est fréquent que la retenue soit inférieure à l'absence réelle... donc il peut arriver que la totalité des salaires mensualisés versés couvrent néanmoins la totalité des heures contractuelles dues (les 0,25sem dans ce cas)

Il faut faire le calcul de Régularisation pour savoir.

Pour être honnête, je suis un peu perdue avec cette histoire de régularisation. A mon sens, rien a régulariser car les cp en plus ont été pris sans solde et ne valident pas jours de congés dans les calculs. De plus, l'année complète représente 44,5 semaines travaillées, donc inférieur à 46 semaines donc pour moi, c'est ok. Si elle n'avait pas pris 2 semaines de congés sans solde en plus, effectivement, nous en serions à 46.5 et là il faudrait régulariser j'imagine.

Merci à tous pour vos explications et vos réponses qui m'ont grandement aidée à y voir clair. Je sais enfin ce que je dois à mon Ass Mat !
Quelle galère sans vous, comment font les autres parents... ?!

ChristL écrit: A mon sens, rien a régulariser car les cp en plus ont été pris sans solde et ne valident pas jours de congés dans les calculs. De plus, l'année complète représente 44,5 semaines travaillées, donc inférieur à 46 semaines donc pour moi, c'est ok. Si elle n'avait pas pris 2 semaines de congés sans solde en plus, effectivement, nous en serions à 46.5 et là il faudrait régulariser j'imagine.

ce n'est pas a vous de décider si vous devez faire une régularisation ou pas... elle est obligatoire il faut donc la calculer ne vous en déplaise

kikine747 écrit:

ChristL écrit: A mon sens, rien a régulariser car les cp en plus ont été pris sans solde et ne valident pas jours de congés dans les calculs. De plus, l'année complète représente 44,5 semaines travaillées, donc inférieur à 46 semaines donc pour moi, c'est ok. Si elle n'avait pas pris 2 semaines de congés sans solde en plus, effectivement, nous en serions à 46.5 et là il faudrait régulariser j'imagine.

ce n'est pas a vous de décider si vous devez faire une régularisation ou pas... elle est obligatoire il faut donc la calculer ne vous en déplaise

Excusez moi, j'ai du mal m'exprimer.
Je ne me permettrais pas de décider si oui ou non je calcule la régularisation. La preuve de ma bonne foi n'est pas à prouver étant donné qu'on se casse la tête ensemble à trouver comment calculer les CP pour mon assmat afin que ça soit le plus juste possible pour elle.
Je veux bien faire les calculs de cette régularisation mais que dois-je faire ? Que faut-il régulariser ? Je suis perdue.

vous devez comparer les heures que vous avez rémunérer, avec les heures qu'elle a travaillé (les absences pour convenance et arrivée plus tôt ou plus tard le matin sont considérées comme travaillées)

kikine747 écrit: vous devez comparer les heures que vous avez rémunérer, avec les heures qu'elle a travaillé (les absences pour convenance et arrivée plus tôt ou plus tard le matin sont considérées comme travaillées)

Ok. Cela représente 1469 h réelles et 1650 heures rémunérées sur la période de référence. Donc pas de régularisation à faire, je me trompe ?