SUJET :

Bonsoir

Oui bon questionnement mais tout est faux et du coup illégal, elle confond hc, et heures à régulariser. Là la mensualisation est complètement faussée voire niée, c'est illégal.

Votre am n'a rien compris perle ou pas à la mensualisation. Vous êtes gagnante mais pas elle. Tant pis.

Re-bonjour,
autre question : voilà je l'ai embauché à partir du 01/11/2021 donc en année incomplète. En décembre elle a pris 2 semaines de vacances.
Apparemment on me dit que ce sont donc des congés sans soldes qu'elle a pris et que donc je n'aurai pas dû lui verser l'intégralité de son salaire.
Sauf que dans le contrat il est indiqué que chaque année elle prend ses congés en décembre et en aout.
Du coup qu'en est-il ? Moi je pensais que étant donné que je ne les lui avait pas retiré en décomptant mes semaines pour l'année incomplète car on a convenu que je prenais mes congés en même temps qu'elle.
D'avance merci.

Bonjour,

Alors se sont des semaines (2 semaines) déjà déduites du contrat, il ne faut pas encore les déduire du salaire puisque le contrat est établi sur 42 semaines de travail. C'est un contrat en année incomplète.
Si vous aviez établi un contrat en année complète, sur 52 semaines, là il aurait fallu déduire les congés du salaire en utilisant le calcule cour de cassation.
Cordialement,
Christine

bonjour
l'année incomplète c'est 52 sem - les 5 sem de votre ass mat - vos sem en décallées

du moment que vous êtes en année incomplète la mensu ne varie pas pk elle ne paye que les sem travaillées et les congés acquis se calculent au 31 mai et se payent en plus de la mensu de juin
et ce chaque année bien entendu, sachant que les congés acquis l'année précédente sont assimilés à du temps de travail (comme pour tout salarié) et sont donc à rajouter dans le calcul pour les droits à congé

Bonjour employant une assistante maternelle maintenant depuis bientôt 2 ans aujourd’hui elle me dit qu’il va y avoir des heures complémentaires pouvez vous m’éclairer car nous avons des semaine variables en année incomplète car 8 semaine retirer au contrat
Quand nous avons fait le contrat elle savais que l’es heures aller varier et elle m’avait dit c’est au mois et non à la semaine que c’était pas grave.
Par ex première semaine 19h
Deuxième semaine 13h
Troisième semaine 19h30
Et dernière semaine 22h30
Mais nous avons un contrat à 74h par mois donc avec une moyenne de 14 jours travailler par mois comme le ram nous avais dit .
Pouvez vous m’éclairer sur mes heure complémentaire car j’ai lui des articles qui disent que c’est quand on dépasse 32h par semaine jusqu’à 45h !
Mais je n’ai jamais 32h à la semaine !
Cordialement pour vos réponse

Bonsoir,

j'ignore comment a été rédigé le contrat mais un calcul d'heure complémentaires au mois ça n'existe pas. C'est au jour le jour que les heures se comptent et je ne sais pas où vous avez trouvé cette histoire de 32 heures par semaine mais cela n'existe aps non plus.
Votre AM est à temps partiel, elle doit pouvoir compléter votre contrat par un autre ce qui signifie que :
- les semaines où l'enfant sera absent (en dehors des congés de l'AM) doivent être clairement identifiées au contrat;
- les différents types de semaines et les horaires correspondants doivent être clairement identifiés au contrat.
Il est préférable d'annexer le planning annuel au contrat.

les heures complémentaires sont toutes les heures faites en dehors de ce qui est prévu au contrat et il vous faut l'accord de votre salariée à chaque fois de les faire.
Il n'y a pas de compensation possible : un retard un jour le matin ne compense pas un départ plus tardif un soir. De même une absence un jour ne compense pas un jour de travail en plus.