SUJET :

mllerika écrit: tu parle de ces amplitude en emplyant la mensualiastion sur 36 S et 16 S??
ce que je voulais dire c est que la ram ma conseiller en cue des difficultes prof de mettre une mensusalisation de 10H sur 52 s et de rajouter h compl pdt vac

l asss mat est ok
de ttes facon elle est presque obligée d 'accepter puisque pdt les vac elle a ma ptite dc ............. s est qu elle est dispo pr me garder ma granbde aussi ces jour la non?

Non, votre ass mat n'est pas obligée d'accepter de faire des heures complémentaires. Elle peut très bien être indisponible. Ce n'est pas parcequ'elle aura la petite 30h par semaines qu'elle aura de la place pour la plus grande 30h pendant les vacances scolaires si c'est prévue uniquement 10h dans le contrat. Elle peut très bien avoir un autre contrat qui lui prendra une place d'agrément en complément de votre grande.
En plus, comme je l'ai déjà dit, les heures complémentaires doivent avoir un caractère exceptionnel. Si vous le savez dès le départ que vous aurez besoin de votre ass mat pendant 30h pendant les vacances scolaires et non 10, alors il faut le prévoir dans le calcul de la mensu. C'est encore ce qu'il y a de plus simple pour tout le monde.
En faisant comme le conseille le ram, votre ass mat est en plus perdante sur le montant de ses cp car le maintien de salaire ne tient compte que des heures prévues au contrat et non des heures complémentaires. Elle n'en a visiblement pas conscience pour le moment si elle a accepté cette façon de faire. Quand elle va s'en rendre compte au 31 mai au moment des calculs, ça risquera de tourner au conflit !

en faisant 10h/semaine sur 36s
et 18h50 sur 16, on arrive à quelques heures de moins mensualisées(55) au lieu de (70) et des heures complémentaires

si l'assmat est ok pour 10h sur 52
44h mensualisées
bcp d'heures complémentaires....

tu as le droit, les heures complémentaires ne sont pas limitées.

tarja écrit: en faisant 10h/semaine sur 36s
et 18h50 sur 16, on arrive à quelques heures de moins mensualisées(55) au lieu de (70) et des heures complémentaires

si l'assmat est ok pour 10h sur 52
44h mensualisées
bcp d'heures complémentaires....

tu as le droit, les heures complémentaires ne sont pas limitées.

Faux , elle ne peut pas dépasser 10% en heure complémentaire de ses heures prévu au contrat donc si elle prend une base de 10 heures l'assmat peut effectuer 1 heure complémentaire. On ne peut pas faire tout et n'importe quoi. Si les HC sont trop fréquentes il faut revoir les termes du contrat afin de garentir la disponibilité de l'assmat et la couvrir au cas où ( contrôle pmi, impôt, AT etc...) . On ne peut pas partir sur la plus petite base horaire.
Soit vous partez pendant la période vacances sur 30h au moins vous êtes garentie de la disponibilité de l'assmat soit vous partez sur une base de 28 heures cela vous permet de faire faire 2,80 h complémentaires max. à votre assmat si elle est ok (28+2,80=30,80h). Pensez au temps de transmission avec votre assmat comme dans votre travail vous en avez en début et fin de travail.

FAUX les heures complémentaires ne doivent pas dépasser 10% des heures mensualisées

donc avec un contrat de 10h cela fait une marge d'1h pas plus et le verdict tombera vite de la part de pajemploi car si il y a trop d'heures compl ils ne versent plus les aides
donc non il ne faut pas sous évaluer les heures durant les vac pour la disponibilité de votre AM et pour ses droits aussi=CP mais aussi retraite, assedic... et parce-que bloquer un agrément pour 10h par sem elle verra vite que ce n'est pas dans son intérét

êtes vous sures que l'histoire des 10%d'heures complémentaires à ne pas dépasser est toujours d'actualité ? Il me semble avoir lu que ce n'était plus le cas ! Il faut que je retrouve.

comment libelleriez vous un tel contrat ?

LORSQUE JOURS ET NBRE D'heures sont variables, partez vous de la plus grosse amplitude ???

elle ne garde que mes filles

je voudrai partir sur une mensualisation 10H peri et 30 vac seulement en faisant tout mes calcul cela ma donnes 16H15 HEBDO;............. DC j aurai malgre tout des h compl a payer pdt les vac
c'est ca que je trouve bizarr als que les 30H sont compris ds cette mensualisation ...............