SUJET :

Bonjour a toutes

me revoilà pour une autre question j aurai besoin de votre confirmation
j ai en garde deux enfants d 'une même fratrie depuis fin aout 2014
le contrat a été établit séparement c'est a dire que nous avons fait un contrat pour l enfant qui va a l 'école donc un periscolaire et l 'autre pour son frere non scolarisé .
Contrat 1 mensu sur 36 semaines X tarif X 15h /12
7 semaines Xtarif X 24h / 12

Contrat 2 mensu 43 semaines X tarif X 24h /12

la maman veut mettre l enfant ( contrat 2) en Janvier à l 'école
donc elle doit me présenter un avenant au contrat( chose qui n a pas encore éte faite)
moi pour ma part je ne vais pas accepter l 'avenant car je ne veux pas faire encore moins d heures ce qui va entrainer un licenciement de la part des parents si je refuse l 'avenant c est bien ca ?
même si nous avons fait deux contrats séparés comme c 'est le cas d 'une fratrie je ne suis pas obliger de continuer avec l autre enfant ( contrat1) ?? automatiquement cela conduit bien au licenciement ?

comme cela fait plus d un an de contrat elle doit me specifier mon licenciement par lettre recommandée 1 mois avant la rupture du contrat et tout cela bien sur en dehors des congés ( car nous avons en base contrat 2semaines de cp semaine 52 et 53 ) c'est a dire que je dois recevoir la lettre le 18 novembre 2015 et ma date de dernier jour de travail serait le Vendredi 18 décembre .

A mon dernier jour de travail je dois avoir mon dernier bulletin de salaire avec regul des cp acquis a solder , indeminité de licenciement 1/120 eme des salaires net tout cela pour les deux enfants et attestation des assedic

Merci de vos réponses

Si tu refuses l'avenant, le contrat reste en l'état.

Donc soit l'employeur renoncé à mettre l'enfant 2 à l'école, soit il rompt le contrat de l'enfant 2.

Pour le contrat avec l'enfant 1, il n'est pas obligé de le rompre parce qu'il retire l'enfant 2.

S'il ne trouve pas d'AM prête à prendre 2 péris il peut très bien te laisser l'enfant 1.

bonjour Shania ,

Merci de ta réponse rapide , je ne pense pas que les parents ont l intention de séparer les enfants , et pour le contrat 1 ce n est vraiment pas grand chose comme temps de travail au niveau des horaires , c 'est 1H30 le midi , parfois 2h le matin et 45 mn apres l 'école .
mais cela reste a voir quand même .
en fait le contrat 2 est le plus gros de deux contrats , je pensais qu en refusant l avenant du contrat 2 ca mettais fin obligatoirement au contrat 1 donc a un licenciement .
Autre question , les parents n ont pas fait d 'avenant ils m en ont juste parlé verbalement étant donné que moi je ne vais pas accepté ce changement d horaire a cause de la baisse de salaire ( je leur ai déja expliqué les raisons ) est ce qu ils doivent obligatoirement faire quand même un avenant ou passer directement au licenciement ?

merci de ta réponse

karine08 écrit: bonjour Shania ,

Merci de ta réponse rapide , je ne pense pas que les parents ont l intention de séparer les enfants , et pour le contrat 1 ce n est vraiment pas grand chose comme temps de travail au niveau des horaires , c 'est 1H30 le midi , parfois 2h le matin et 45 mn apres l 'école .
mais cela reste a voir quand même .
en fait le contrat 2 est le plus gros de deux contrats , je pensais qu en refusant l avenant du contrat 2 ca mettais fin obligatoirement au contrat 1 donc a un licenciement .
Autre question , les parents n ont pas fait d 'avenant ils m en ont juste parlé verbalement étant donné que moi je ne vais pas accepté ce changement d horaire a cause de la baisse de salaire ( je leur ai déja expliqué les raisons ) est ce qu ils doivent obligatoirement faire quand même un avenant ou passer directement au licenciement ?

merci de ta réponse

bonjour, on ne fait rien oralement, il faut OBLIGATOIREMENT un écrit donc avenant avec tous les changements, vous devez leur répondre aussi par écrit (donc pas de réponse orale) que vous ne pouvez pas accepter ce changement et comme ils sont les demandeurs ils devront soit laisser le contrat tel quel, ou bien ils vous licencient, mais tout doit être mis noir sur blanc, les écrits restent les parolent non

Je ne suis pas d'accord.

Les parents peuvent informer oralement qu'un changement de planning est envisagé. Si l'AM sait qu'elle n'acceptera aucune baisse de salaire et qu'elle l'annonce aux employeurs, nul besoin de faire les choses par écrit. Les parents peuvent passer directement à la rupture du contrat.

De toute façon aucun motif n'est nécessaire, donc impossible de contester la rupture du contrat.

Shania écrit: Je ne suis pas d'accord.

Les parents peuvent informer oralement qu'un changement de planning est envisagé. Si l'AM sait qu'elle n'acceptera aucune baisse de salaire et qu'elle l'annonce aux employeurs, nul besoin de faire les choses par écrit. Les parents peuvent passer directement à la rupture du contrat.

De toute façon aucun motif n'est nécessaire, donc impossible de contester la rupture du contrat.

peut être!!! mais du moment où l'assmat va dire oralement "je refuse le changement" le pe peut entendre l'assmat ne veut pas ou plus accueillir l'enfant, donc elle démissionne, ça c'est déjà vu!!! c'est pour ça que je fais tout par écrit, il sera inscrit que je ne peux pas accepter ce changement, donc j'accueille l'enfant comme au moment de la demande, mais je ne parle pas de refus que les pe peuvent prendre pour un refus de travail!!! hé oui y'a de pointilleux