SUJET :

Bonjour,

J'emploie ma nounou de 8h30 à 16h30 (horaires convenus dans le contrat), jusqu'à présent pour une question pratique de la part de toutes les 2 elle récupérait mon enfant devant l'école à 8h50 (elle dépose un enfant et moi je dépose aussi mon autre enfant, cet accord n'est pas prévu dans le contrat).
Je vais passer en temps plein donc mes horaires changent, je lui ai proposé un avenant pour modifier l'horaire d'accueil du matin à 7h30 ce qu'elle refuse (c'est son droit) car elle me répond qu'elle n'a pas assez de place dans sa voiture pour se rendre à l'école.
Le problème c'est que je ne peux plus déposer mon enfant devant l'école à 8h50 devant l'école donc il arriverait à 8h30 chez elle (heure d'accueil définit dans son CDI). Seulement elle me répond qu'elle ne peux pas non plus, effectivement la place dans sa voiture manque toujours !!
A t-elle le droit de refuser de me le prendre dans le temps d'accueil prévu au CDI ? Elle me dit que je dois la licencier mais est-ce que cela n'est pas plutot à elle de démissionner puisqu'elle ne peux plus respecter le contrat fixé ?
Je vous remercie par avance de votre réponse.

bonjour

votre cas me parait compliqué, effectivement si vous lui demandiez 7h30, elle est totalement en droit de refuser et alors là, c'est a vous de la licencier

pour 8h30, vous aviez du en parler lors de la signature du contrat
pouvait elle alors?
a t'elle pris d'autres enfants entre temps qui prennent la place dans la voiture?


sur le contrat , il aurait du être noté 8h50 (je sais, normalement c'est l'heure a laquelle elle part de chez elle qui compte, mais là, elle y va pour un autre enfant)

pour moi, c'est elle qui est en tort car elle a signé un contrat qu'elle ne peut manifestement pas faire

mais attendez l'avis des collègues, car là, je crois qu'on a un cas particulier

as0211 écrit: Bonjour,

J'emploie ma nounou de 8h30 à 16h30 (horaires convenus dans le contrat), jusqu'à présent pour une question pratique de la part de toutes les 2 elle récupérait mon enfant devant l'école à 8h50 (elle dépose un enfant et moi je dépose aussi mon autre enfant, cet accord n'est pas prévu dans le contrat).
Je vais passer en temps plein donc mes horaires changent, je lui ai proposé un avenant pour modifier l'horaire d'accueil du matin à 7h30 ce qu'elle refuse (c'est son droit) car elle me répond qu'elle n'a pas assez de place dans sa voiture pour se rendre à l'école.
Le problème c'est que je ne peux plus déposer mon enfant devant l'école à 8h50 devant l'école donc il arriverait à 8h30 chez elle (heure d'accueil définit dans son CDI). Seulement elle me répond qu'elle ne peux pas non plus, effectivement la place dans sa voiture manque toujours !!
A t-elle le droit de refuser de me le prendre dans le temps d'accueil prévu au CDI ? Elle me dit que je dois la licencier mais est-ce que cela n'est pas plutot à elle de démissionner puisqu'elle ne peux plus respecter le contrat fixé ?
Je vous remercie par avance de votre réponse.

Bonjour, oui, votre am peut refuser l'avenant et elle vous donne de bonnes raisons. Et oui, si elle refuse vous devez la licencier, ou laisser le contrat en l'état, ce n'est pas à elle de démissionner puisque c'est vous qui voulez changer les termes du contrat.

Bonne journée.

metal1988 écrit:

as0211 écrit: Bonjour,

J'emploie ma nounou de 8h30 à 16h30 (horaires convenus dans le contrat), jusqu'à présent pour une question pratique de la part de toutes les 2 elle récupérait mon enfant devant l'école à 8h50 (elle dépose un enfant et moi je dépose aussi mon autre enfant, cet accord n'est pas prévu dans le contrat).
Je vais passer en temps plein donc mes horaires changent, je lui ai proposé un avenant pour modifier l'horaire d'accueil du matin à 7h30 ce qu'elle refuse (c'est son droit) car elle me répond qu'elle n'a pas assez de place dans sa voiture pour se rendre à l'école.
Le problème c'est que je ne peux plus déposer mon enfant devant l'école à 8h50 devant l'école donc il arriverait à 8h30 chez elle (heure d'accueil définit dans son CDI). Seulement elle me répond qu'elle ne peux pas non plus, effectivement la place dans sa voiture manque toujours !!
A t-elle le droit de refuser de me le prendre dans le temps d'accueil prévu au CDI ? Elle me dit que je dois la licencier mais est-ce que cela n'est pas plutot à elle de démissionner puisqu'elle ne peux plus respecter le contrat fixé ?
Je vous remercie par avance de votre réponse.

Bonjour, oui, votre am peut refuser l'avenant et elle vous donne de bonnes raisons. Et oui, si elle refuse vous devez la licencier, ou laisser le contrat en l'état, ce n'est pas à elle de démissionner puisque c'est vous qui voulez changer les termes du contrat.

Bonne journée.

Oui mais Metal, si je comprends bien, l'AM refuse aussi de prendre l'enfant à 8h30 or visiblement c'est l'horaire qui est noté dans le contrat actuel.....

titi64 écrit:

metal1988 écrit:

as0211 écrit: Bonjour,

J'emploie ma nounou de 8h30 à 16h30 (horaires convenus dans le contrat), jusqu'à présent pour une question pratique de la part de toutes les 2 elle récupérait mon enfant devant l'école à 8h50 (elle dépose un enfant et moi je dépose aussi mon autre enfant, cet accord n'est pas prévu dans le contrat).
Je vais passer en temps plein donc mes horaires changent, je lui ai proposé un avenant pour modifier l'horaire d'accueil du matin à 7h30 ce qu'elle refuse (c'est son droit) car elle me répond qu'elle n'a pas assez de place dans sa voiture pour se rendre à l'école.
Le problème c'est que je ne peux plus déposer mon enfant devant l'école à 8h50 devant l'école donc il arriverait à 8h30 chez elle (heure d'accueil définit dans son CDI). Seulement elle me répond qu'elle ne peux pas non plus, effectivement la place dans sa voiture manque toujours !!
A t-elle le droit de refuser de me le prendre dans le temps d'accueil prévu au CDI ? Elle me dit que je dois la licencier mais est-ce que cela n'est pas plutot à elle de démissionner puisqu'elle ne peux plus respecter le contrat fixé ?
Je vous remercie par avance de votre réponse.

Bonjour, oui, votre am peut refuser l'avenant et elle vous donne de bonnes raisons. Et oui, si elle refuse vous devez la licencier, ou laisser le contrat en l'état, ce n'est pas à elle de démissionner puisque c'est vous qui voulez changer les termes du contrat.

Bonne journée.

Oui mais Metal, si je comprends bien, l'AM refuse aussi de prendre l'enfant à 8h30 or visiblement c'est l'horaire qui est noté dans le contrat actuel.....

Oui, mais il y à aussi, dans le texte "pour des raisons pratiques qui nous arrangeaient toutes les deux", l'accueil débutait à 8h50 devant l'école......Donc là aussi je comprends que c'est bien la maman qui veut changer tout çà.
Ensuite, il y à des horaires que l'employeur-et l'am, négocie pour être sûr de la dispo de l'am. Mais en sachant (comme c'est le cas içi) que l'accueil débute en fait plus tard....

Le problème vient de cet accord qui arrangeait les deux parties, mais qui maintenant ne convient plus à l'autre. Donc à qui la faute ?
De plus on peut aussi considérer que le temps de trajet pour se rendre à l'école ((lieu où l'am "récupérait" l'enfant), est de 20 min. Voyez comme ce n'est pas clair....

Bonjour,

Pour moi, malgré le différend , c'est l'heure noté au contrat qui fait foi !
Si l'assistante maternelle savait qu'elle ne pouvait accueillir un enfant a 8h30, pourquoi a t'elle accepté de signer pour cette heure d'arrivée ?

L'oral s'envole, les écrits restent !

Il m'est arrivée d’accueillir un enfant plus tard que l'heure notée au contrat parce que cela arrangeait la maman .......dans un sens je ne m'en plaignais pas puisque j'étais payée a l'heure prévue au contrat donc plus tot !

Mais je savais que si cette maman avait besoin de moi a l'heure indiquée au contrat, alors je ne pourrais pas m'y opposer puisque je l'avais accepté en signant !