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SUJET : [RESOLU ?] Avenant au contrat

Avenant au contrat il y a 3 ans 3 mois #1

Bonjour à tous,

Et oui, encore moi !

Suite à plusieurs interrogations sur mes contrats et ne comprenant pas le calcul de la mensualisation, nous avons mis les choses à plat avec le PE.
En effet, comme je l'expliquais dans un précédent post, les PE avaient établi un contrat sur une année incomplète de 42semaines, sachant qu'ils avaient pris uniquement 2 semaines depuis le début du contrat,je me demandais ou était les 8semaine restantes à poser jusque fin août !

Après explications, il se trouve que la maman à uniquement 6semaines de CP et qu'elle a 16jours de RTT. Elle en a donc conclu que mes contrats seraient établi sur 42semaines. Chose qu'ils ne m'avaient absolument pas exposer lors de la signature !

Bref, en soit les RTT ca ne me pose pas de soucis puisque c'est mon unique employeur et que je suis au complet.

Simplement, le calcul au contrat est du coup erroné puisqu'il n'y a pas 10semaines entières sans accueil mais 6semaines et 16jours.

J'ai trouvé un calcul (qui n'apparaît dans la CCN) mais qui me parait coherant.

La maman à 6semaines de CP entière et 16jours de RTT. Mon contrat est basé sur 5jours à 42h semaines.
Afin de déterminer le nombre de semaines d'accueil puis je faire :

52-6 = 46semaines
46- (16j / 5 = 3,2semaines) soit un total lissé de 42,8 semaines d'accueil.

En notant tout noir sur blanc est ce correct ?

Merci d'avance pour vos lumières !

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Avenant au contrat il y a 3 ans 3 mois #2

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non pas du tout vous avez un accueil de 46 sem ça ok
maintenant il faut déterminer le nbre de sem de 5j à 42h par sem et le nbre de sem avec moins de jours et moins d'heures du fait des RTT et éventuellement si elle peut les positionner si elle sait par ex qu'elle prendra 1j toutes les 2 sem

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Avenant au contrat il y a 3 ans 3 mois #3

Le soucis c'est que la maman travail en milieu hospitalier et que ses planning sont très très changeant. Rien n'est fixe ! Ni d'une semaine à l'autre ni d'un mois à l'autre ! Tout comme les horaires, je peux faire 13h une semaine et la semaine suivante 50h !

J'avoue ne pas savoir comment gérer cela pour le contrat !

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Avenant au contrat il y a 3 ans 3 mois #4

  • dacia
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ah oui c'est vrai
mais comme expliqué sur les autres posts il n'est pas possible de partir sur une moyenne car les heures non faites 1 sem ne se compensent pas sur 1 autre sem
si elle reprend son planing sur les autres années elle ne dégage pas un nbre de sem à 50h ou à 13h?? c'est ce que j'ai fait une année avec une infirmière qui n'avait pas un planing roulant et à date anniversaire nous avons fait une régul mais du coup le besoin avait été assez bien évalué donc peu de régul
quant aux RTT vous pouvez noter au contrat que 16j de RTT sont prévus et que vous acceptez de les déduire le mois où ils seront pris mais 16j pas plus

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Avenant au contrat il y a 3 ans 3 mois #5

Bonjour,

J'ai le même soucis que toi sur les RTT ...
Mon PE vient justement de tél au Ram et voilà ce qu'ils lui ont dit :

Le nombre d'accueil de l'enfant ne change pas, 46 semaines ok.

Il faut déduire les rtt en nombre d'heures lors du calcul de la mensualisation.

Par exemple, dans mon cas, le petit est présent 10h/jour sur 4 jours par semaines. Le papa à 10 jours de RTT perlés, jours où l'enfant ne sera pas présent, donc 10 (jours) x 10 (heures hebdomadaires) x 3 (taux horaire) = 300 €
Il faut retirer cette somme lors du calcul de la mensualisation, juste avant de divisé par 12 ou bien alors si déjà divisé par 12 (mois), simplement divisé les 300 € également par 12 et les soustraire de la mensualisation. Pour moi 300/12 = 25€ de moins sur la mensu.
Je ne sais pas si je suis bien clair lol :silly:

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Avenant au contrat il y a 3 ans 3 mois #6

J'ai oublié que le ram à également précisé qu'il fallait tenir un petit planning sur lequel on noterai tout ces rtt afin de ne pas s'y perdre. Autant pour les PE que pour moi. Comme ça, pas d'embrouille sur le nombre de jours déjà pris ou à prendre.

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