SUJET :

Bonjour,

Je me pose des questions a plusieurs niveaux notamment la mensualisation, je m'explique:

1-nous avons embauché une assistante maternelle pour la garde de notre enfant
2-2 semaines d'adaptations
3-1^er salaire, l'assistante maternelle nous fait un calcul CC, nous pensions avoir mensualisé?
4-2 ème salaire, pareil l'assistante maternelle nous fait un calcul CC et nous demande en plus une régule sur le 1^er mois où elle à effectuée l'adaptation
5-3 ème salaire idem

Mes questions:
D'abord à quoi nous a-t-il servi de faire une mensualisation si au final chaque mois le montant est différent, il me semblais que la mensualisation servait à savoir ce qu'on avait a payer chaque mois ?
Aussi, le calcul cours de cassation ne se fait-il pas en fin de contrat ? Je m'étonne également que ce calcul de cours de cassation prenne en compte des heures théoriques qui ne devaient de toute façon pas être travaillées dès le départ car nous sommes en années incomplète et le nombre d'heures de travail par semaines n'est pas de 35h mais 32h soit 128h par mois alors que le calcul CC considère 144h par mois?
Par ailleurs, comment peut-on avoir a payer plus sur le mois d'adaptation ?
De même ne devrait-on pas déclarer à pajemploi ce que nous avions calculer pour la mensualisation, le nombres de jours travaillés et le nombres d'heures?
Sur les congés notre assistante maternelle est en cours d'acquisition puisque l'année dernière elle n'était pas embauchée par nous. Elle peut en prendre par anticipation et j'aimerai lui payer de suite, au moment de la prise, elle voudrait que je lui paie au mois de juin, à la fin de l'acquisition, sauf que cela me coûtera au final plus cher non ?

Merci d'avance de vos réponses qui, nous espérons, nous aiderons a enfin tout comprendre clairement;

Bonjour

Plusieurs choses, oui pour le premier salaire il faut déduire les heures non faites par le'calcul cour de cassation.
Et oui ce sont bien toutes les heures potentielles dont il faut tenir compte. ..
Pas celles de la mensualisation justement à cause du lissage, qui implique que lew heures réellement travaillées soient différentes de celles mensualisées...et moins il y a de semaines d'accueil programmées plus le delta entre les deux important.

Vous ne donnez pas les données pour le ccc des mois concernés donc difficile de repondre..

Quand aux congés votre am a raison, ils ne peuvent etre payés qu'après acquisition et donc seulement après bilan des droits acquis au 31 mai prochain.
Pour autant le salaire de votre am étant basé uniquement sur les semaines d'accueil programmées la pose des congés en TEMPS est possible dès le début du contrat. Les congés en TEMPS sont a dissocier de leur rémunération. ..

Et leur rémunération ne pourra pas être calculée avant le 31 mai prochain.

Bonjour et merci de votre réponse, qu'appelez-vous congés en temps ? Sur le contrat il est précisé que ce sont des congés payés donc ne devrait-on pas lui payer ? La Direcct nous dit que nous pouvons lui payer et qu'ils viendront en déduction quand nous feront le bilan de fin de contrat avec les pris et non pris et donc la régularisation.
Aussi celle-ci nous indique que si il y a mensualisation, nous ne devons pas recalculer chaque mois car c'est à notre défaveur et qu'on final nous auront trop payer, qu'en est-il alors ?

Pour le salaire et le calcul cour de cassation pour le premier mois avec l'adaptation, c'est donc normal c'est bien cela que vous me dites? A quoi nous a servis de faire une mensualisation si elle n'est jamais appliquées? Nous ne pouvons donc pas faire notre budget mensuel, ce qui va tout changer pour nous car nous ne pourrons tout simplement pas assumer de tels écarts chaque mois.

Merci des réponses

Carpediem20 écrit: Bonjour et merci de votre réponse, qu'appelez-vous congés en temps ? Sur le contrat il est précisé que ce sont des congés payés donc ne devrait-on pas lui payer ? La Direcct nous dit que nous pouvons lui payer et qu'ils viendront en déduction quand nous feront le bilan de fin de contrat avec les pris et non pris et donc la régularisation.
Aussi celle-ci nous indique que si il y a mensualisation, nous ne devons pas recalculer chaque mois car c'est à notre défaveur et qu'on final nous auront trop payer, qu'en est-il alors ?

Pour le salaire et le calcul cour de cassation pour le premier mois avec l'adaptation, c'est donc normal c'est bien cela que vous me dites? A quoi nous a servis de faire une mensualisation si elle n'est jamais appliquées? Nous ne pouvons donc pas faire notre budget mensuel, ce qui va tout changer pour nous car nous ne pourrons tout simplement pas assumer de tels écarts chaque mois.

Merci des réponses

La mensualisation sera appliquée des lors qu'il n'y a pas d'absence non prevues ou heures complémentaires. ..

Ex contrat de 36 semaines d'acceuil 40 heures semaines 8 heures kour 5 jours semaines
Mensu heures 120...

Pour autant octobre compte 4 semaines complètes plus 3 jours soit du coup 204 heures de travail réel ou potentiel
204 h payées 120.......

C'est çà la mensualisation.

Si donc le'mois n'est pas complet car absence on prend pour la retenue de salaire les 204 heures potentielles et bon la mensualisation du fait justement du lissage.

La directe vous a donné les infos d,un contrqt en ANNÉE complète.

C'est différent ici,

Les conges en temps ne sont pas des congés payés non, pas la première année puisque 5 semaines plus xxx a vous n'ont pas été prises en compte pour définir la mensualisation.

Bonjour,

sans plus de détails on ne peut vous dire si les calculs sont bons ou pas.
Il y a une calculette dans les outils du site, cela peut vous aider à vérifier.

Les premiers mois il y a souvent un salaire qui est minoré du fait de l'adaptation (elle chevauche parfois deux mois), des fériés non acquis avec moins de 3 mois d'ancienneté (sauf clause spécifique au contrat).

Si vous payez plus que la mensu c'est qu'il y a eu des HC : les heures ne se compensent pas, si votre AM a commencé plus tôt, terminé plus tard que prévu ou travaillé un jour non initialement prévu ce sont des HC à rémunérer quant bien même vous seriez venu reprendre votre enfant plus tôt un autre jour, il aurait été absent une journée (hors maladie avec certificat médical dans la limite de la CCN et en l'absence de clause plus favorable au contrat de travail).

Carpediem20 écrit: Bonjour et merci de votre réponse, qu'appelez-vous congés en temps ? Sur le contrat il est précisé que ce sont des congés payés donc ne devrait-on pas lui payer ? La Direcct nous dit que nous pouvons lui payer et qu'ils viendront en déduction quand nous feront le bilan de fin de contrat avec les pris et non pris et donc la régularisation.
Aussi celle-ci nous indique que si il y a mensualisation, nous ne devons pas recalculer chaque mois car c'est à notre défaveur et qu'on final nous auront trop payer, qu'en est-il alors ?

Pour le salaire et le calcul cour de cassation pour le premier mois avec l'adaptation, c'est donc normal c'est bien cela que vous me dites? A quoi nous a servis de faire une mensualisation si elle n'est jamais appliquées? Nous ne pouvons donc pas faire notre budget mensuel, ce qui va tout changer pour nous car nous ne pourrons tout simplement pas assumer de tels écarts chaque mois.

Merci des réponses

Oui, il va falloir donner plus de détails.

L'année incomplète c'est le paiement des semaines d'accueil programmées, lissées sur 12 mois pour permettre effectivement d'avoir un salaire identique chaque mois,y compris lors des périodes d'absences programmées :

Ces périodes sont : les congés de l'assistante maternelle, soit au mini 5 semaines complètes;
Les autres semaines d'absences définies au contrat, dans le cas où l'employeur n'à pas les mêmes semaines de congés que l'am, et donc là il s'agit d'absence programmées supplémentaires, et l'am qui souhaite avoir d'autres semaines sans accueil.

Pour autant la mensualisation étant un salaire celui-çi peut être minoré :

Par les absences non prévues : maladie de l'enfant avec certificat, maladie de l'am, absence sans solde pour convenance perso...et également les heures d'adaptation....

Et majoré :


Par les heures d'accueil complémentaires/supplémentaires qui n'ont pas été prévues au contrat : arrivée plus tard un soir, besoin d'un accueil d'un jour en plus....
Par la rémunération des congés payés (une fois acquis),
Par la régularisation de salaire (soit à la date anniversaire), soit si avenant.

Donc oui, il y a la base qui est la mensualisation, et les aléas qui minorent ou majorent le salaire, comme pour tout salarié.

Maintenant est ce que votre am à bien également compris le principe de la mensualisation ? Car sans aucun "evenement" cité plus haut, la mensualisation doit être celle définie au contrat.

Il est possible qu'ayant travaillé (comme dans mon exemple), plus d'heures que celles mensualisées, elle à pensé compté la différence entre les deux ?

Donnez plus de details ce sera plus simple;