SUJET :

Carpediem20 écrit: Le contrat démarre en Juillet et depuis en fait nous avons toujours payé plus que la mensualisation car à chaque fois elle fait des calcul de cour de cassation basé sur 144h alors que notre contrat est sur 128 heures et que nous avons pris soin de faire une mensualisation, à partir de ce calcul (si vous avez un exemple de ce fameux calcul nous sommes preneurs pour comprendre) elle nous facture toutes les heures non travaillés minorés de quelques centimes mais on les paie.
Je comprend pas ce calcul ni pourquoi la mensualisation ne se fait pas alors que hormis une fois pas d'HC.
Pourquoi nous parle-t-elle de 144h/mois et que vient faire ce calcul dans sa mensualisation ?
J'ai d'autres questions mais je préfère traiter les sujets un par un car franchement nous nous y perdons.

Bon, il y à de gros soucis.

Votre mensualisation est de 120 heures par mois. C'est la base de son salaire.

Les 144 heures peuvent être le total des heures réellement travaillées dans 1 mois (du fait du lissage), mais il est normal (dans un mois sans HC, ni absence), de faire réellement ces heures, mais être payées normalement sur 120, car le mois où il y a des semaines d'absence prévues, on fait moins d'heures, tout en étant payées sur 120h.... C'est le principe de la mensualisation.

Le calcul cours de cassation sert à determiner le taux horaire brut à retenir pour calculer une absence. Comme nos salaires résultent d'un lissage des heures d'accueil prévues, on ne déduit pas au "réel".

Le principe est de diviser le montant du salaire mensualisé par le nbre d'heures d'accueil potentiel du mois concerné par l'absence. Ces heures potentielles varient. On doit prendre tout en compte, les férié, et les congés.

Ensuite ce taux horaire brut est à multiplier par le total des heures d'absences.

Salaire mensualisé - heures d'absence = salaire du mois à payer.

Mais il s'agit là d'une déduction, pour payer moins...
Vous avez des exemples içi dans la rubrique outil du site (déduction des absences), et sur pajemploi, dans votre rubrique employeur, absence assistante maternelle ou enfant, déduction de salaire...



Je ne crois pas que dans votre cas, il s'agit du calcul cours de cassation mais d'une régularisation de salaire au mois. (ce qui n'est pas possible).

Exemple, si 120 heures mensualisées et 140h réellement faites, votre am calcule 20 heures en plus...???

Parce qu'elle n'à pas compris le principe du lissage....
Avez vous la possibilité en rayant les noms de poster une image des BS, parce que là c'est un peu le grand flou;;;;

Non je ne vais pas poster de BS désolé mais pour moi ce type de document est confidentiel, mais si je comprend bien en gros il y a mensualisation donc nous devrions payer ce qui est prévu par celle-ci ?
Autrement les variations possibles sont les absences ou heures complémentaires uniquement ?
Et pour la partie des CP prit en avance car en cours d'acquisition et qu'il n'y a pas d'année de référence N-1 comme indiqué sur pajemploi, que devons nous faire en terme de paie ?
Avez-vous un exemple à me donner pour le calcul de cour de cassation car a priori si je comprend bien c'est ce que nous aurions dû appliqué pour les mois concernés par l'adaptation ?


Merci de vos réponses

Exemple, si 120 heures mensualisées et 140h réellement faites, votre am calcule 20 heures en plus...???

Parce qu'elle n'à pas compris le principe du lissage....


Elle nous dit que c'est rapport à ce fameux calcul de CC qui est basé sur 144h mensuel et non pas 120 mensualisé comme prévu par notre contrat.

128 heures pas 120

Carpediem20 écrit: 128 heures pas 120

Non votre mensualisation est de 120 heures et non 128h


45 SEMAINES X 32H /12 = 120H

Demandez à votre am ce qu'est le calcul cours de cassation car je crois qu'elle ne l'à pas compris.

Vous pouvez poster un bs si dessus il n'est visible que les sommes...... sans indication de n'pajemploi ou nom, ou adresse....

www.casamape.fr/doc/remuneration/item/absence

www.zen-avec-mon-assmat.com/absence-de-lassmat/


Ce que je crois c'est que le calcul cours de cassation n'est pas compris comme tel par votre am.
Qu'elle compte son salaire au réel. (elle n'a pas compris le lissage);
Et que peut-être vous payez les cp par 10% ??? (IDEM pas possible)

Mais sans visuel...

Votre AM vous présente une feuille de calculs à la fin du mois?

Merci Metal j'avais effectivement zappé le changement du mois d'octobre.