SUJET :

bonjour

selon le contrat, ces 30 heures /semaine doivent être réalisées sur 12 jours, c'est ce que vous avez vous même déterminé dans le contrat.
pendant ces 12 jours, (ce qui fait à peu près 10h/jour), peu importe si les heures ont été réalisées ou non,
Si votre assmat a travaillé les 12 jours dans le mois , elle a rempli son contrat. Si les heures n'ont pas toutes été effectuées, c'est du ressort de l'employeur, c'est à dire pour convenance personnelle.

Dans la ccn, un jour ne remplace pas un autre.
Si elle a travaillé les 12 jours et pas les 30h/semaine, soit c'est perdu pour vous, soit vous lui devez les heures complémentaires si elle travaille un 13ème jour.

Bonjour,

je suis d'accord avec Métal sur le calcul de la mensualisation. Peut-être y-a-t-il quelque chose à revoir de ce côté là.

Sinon, je suppose que vous fournissez, selon un délai de prévenance spécifié au contrat, un planning pour les 12 jours fixés dans le mois. A partir du moment où vous confiez l'enfant en dehors de ces jours fixés au planning, l'accueil doit être rémunéré en heures complémentaires (ou supplémentaires), peu importe le nombre d'heures effectuées sur les 12 autres jours prévus au planning.

polownia écrit: bonjour

selon le contrat, ces 30 heures /semaine doivent être réalisées sur 12 jours, c'est ce que vous avez vous même déterminé dans le contrat.
pendant ces 12 jours, (ce qui fait à peu près 10h/jour), peu importe si les heures ont été réalisées ou non,

Coucou, comment dans ce cas à t-on calculé la mensualisation ???

Si votre assmat a travaillé les 12 jours dans le mois , elle a rempli son contrat. Si les heures n'ont pas toutes été effectuées, c'est du ressort de l'employeur, c'est à dire pour convenance personnelle.

Dans la ccn, un jour ne remplace pas un autre.
Si elle a travaillé les 12 jours et pas les 30h/semaine, soit c'est perdu pour vous, soit vous lui devez les heures complémentaires si elle travaille un 13ème jour.

Il me semble nécessaire de revoir le calcul de la mensualisation

dans un cas comme ça, pour calculer la mensualisation en année incomplète j'imagine(c'est à dire moins les cp de employeur , moins les cp de l'assmat et moins les absences prévues au contrat), voilà ce que je ferai :

Je compterai le nombre de semaines sur 12 mois où l'assmat doit se tenir dispo pour éventuellement accueillir l'enfant
je compterai le nombre de mois où l'assmat doit se tenir dispo pour accueillir (ou non) l'enfant sur une année,

Ce nombre de mois * 12 jours = nombre de jours total travaillés

Ce nombre total de jour travaillés / nombre de semaines où l'assmat doit se tenir dispo = nombre de jour moyen par semaine demandés par l'employeur

Pour les heures : nombre de mois travaillées * 30 heures = nombre total d'heures demandées sur 12 mois
ce nombre total d'heures sur 12 mois / nombre de semaines où l'assmat doit être dispo = nombre heures/ semaines

pour calculer la mensu:
nombre moyen d'heures par semaine * nombre de semaine où l'assmat doit être dispo * tarif horaire / 12 mois = salaire mensualisé sur 12 mois

et je rejoins Suzie pour l'établissement d'un planning sur 12 jour de travail/mois
ce planning est remis avec un délai de prévenance à convenir ensemble
Il est aussi normal que l'assmat puisse organiser sa vie privée en dehors de ces 12 jours travaillés

Merci a toutes pour vos réponses. C'est plus clair pour moi, je ne savais pas que le nombre de jours comptait mais je le saurais pour la prochaine fois! Effectivement je lui donne mon planning au mois. Jusque la la question ne s'était pas posée puisque je l'y laissais moins de 30H semaine et moins de 12 jours donc je lui payais son salaire de base.