Carpediem20 écrit: Bonjour et merci de votre réponse, qu'appelez-vous congés en temps ? Sur le contrat il est précisé que ce sont des congés payés donc ne devrait-on pas lui payer ? La Direcct nous dit que nous pouvons lui payer et qu'ils viendront en déduction quand nous feront le bilan de fin de contrat avec les pris et non pris et donc la régularisation.
Aussi celle-ci nous indique que si il y a mensualisation, nous ne devons pas recalculer chaque mois car c'est à notre défaveur et qu'on final nous auront trop payer, qu'en est-il alors ?
Pour le salaire et le calcul cour de cassation pour le premier mois avec l'adaptation, c'est donc normal c'est bien cela que vous me dites? A quoi nous a servis de faire une mensualisation si elle n'est jamais appliquées? Nous ne pouvons donc pas faire notre budget mensuel, ce qui va tout changer pour nous car nous ne pourrons tout simplement pas assumer de tels écarts chaque mois.
Merci des réponses
Oui, il va falloir donner plus de détails.
L'année incomplète c'est le paiement des semaines d'accueil programmées, lissées sur 12 mois pour permettre effectivement d'avoir un salaire identique chaque mois,y compris lors des périodes d'absences programmées :
Ces périodes sont : les congés de l'assistante maternelle, soit au mini 5 semaines complètes;
Les autres semaines d'absences définies au contrat, dans le cas où l'employeur n'à pas les mêmes semaines de congés que l'am, et donc là il s'agit d'absence programmées supplémentaires, et l'am qui souhaite avoir d'autres semaines sans accueil.
Pour autant la mensualisation étant un salaire celui-çi peut être minoré :
Par les absences non prévues : maladie de l'enfant avec certificat, maladie de l'am, absence sans solde pour convenance perso...et également les heures d'adaptation....
Et majoré :
Par les heures d'accueil complémentaires/supplémentaires qui n'ont pas été prévues au contrat : arrivée plus tard un soir, besoin d'un accueil d'un jour en plus....
Par la rémunération des congés payés (une fois acquis),
Par la régularisation de salaire (soit à la date anniversaire), soit si avenant.
Donc oui, il y a la base qui est la mensualisation, et les aléas qui minorent ou majorent le salaire, comme pour tout salarié.
Maintenant est ce que votre am à bien également compris le principe de la mensualisation ? Car sans aucun "evenement" cité plus haut, la mensualisation doit être celle définie au contrat.
Il est possible qu'ayant travaillé (comme dans mon exemple), plus d'heures que celles mensualisées, elle à pensé compté la différence entre les deux ?
Donnez plus de details ce sera plus simple;