SUJET :

En fait la complexité vient du fait que le contrat est en année incomplète ( donc non calculé sur 52 semaines comme bon nombre d'employé au smic et à 35 h).
On ne peut pas comparer les deux.

C'est pourquoi on lisse le salaire de l'AM sur 12 mois pour qu'elle n'aie pas trop de variation d'un mois sur l'autre
Car effectivement, elle devrait gagner moins quand il y a des congés et plus quand le mois est plein...Sa mensualisation représente une "moyenne" sur 12 mois.Voilà pourquoi c'est une spécificité des contrats années incomplètes .
Avec les calculs que je vous ai donné tout à l'heure vous êtes bien d'accord avec le total des heures travaillées car vous ne m'avez pas répondu tout à l'heure.
La régularisation de salaire permet de vérifier si toutes les heures travaillées ont bien été payées du fait que le contrat s'arrête avant les 12 mois.

Je suis d’accord avec vous sur le nombre d’heures
Mais j’entends deux sons de cloches différents.

Un me dit pas de regul à faire
L’autre me dit que si.

Et mes arguments se contredisent
Donc je ne sais pas qui écouter

Ça me fatigue cette complexité.

Je vais vous donner un autre cas concret assez parlant.

Un contrat enseignant signé le 01/09 sur 12 mois avec 36 semaines d'accueil ( 16 semaines de congés).
Les parents souhaitent arrêter le contrat fin juin car après ils sont en congés 2 mois et puis l'enfant rentre à l'école en septembre.

Ils ont payés l'AM 10 mois au lieu de 12 mais pensent que fin juin ils ne doivent plus rien. C'est faux car le salaire a été lissé sur 12 mois , l'AM a bien travaillé 36 semaines jusque fin juin mais du coup il faut régulariser son salaire car il va lui manquer 2 mensus. Vous comprenez ? Donc pour vous, oui, je vous le certifie votre AM n'a pas été payée pour toutes ses heures travaillées jusque mars.
La preuve est que vous avez bien fait la somme des heures travaillées x tarif et comparez avec les mensus perçus...il lui manque quelques heures non payées.

Demandez à votre gestionnaire de paie s'il a bien pris en compte qu'il s'agit d'une année incomplète ( contrats rares sauf pour les AM), je pense qu'il confond avec l'année complète sur 52 semaines de travail dont 5 de congés.

Sinon, je vous conseille d'aller sur le site de pajemploi et vous trouverez des infos sur la régularisation de salaire.

www.pajemploi.urssaf.fr/pajewebinfo/cms/...04-813a-a50edc9acdd2

C'est là :

En gros , les parents employeurs ne peuvent pas licencier l’am plus tôt que prévu car in fine ils paieront quand même les mois restants??

C’est bien ce que vous me dites ?

Et après il y a un mélange avec les heures réelles et la mensualisation et la régul...

Je comprends plus rien

Je suis désolé de le dire mais j’ai juste l’impression que ça doit être uniquement à l’avantage de l’am .
Sans vouloir manquer de respect aux professionnelles du métier.


Payer une regul ?
Payer les mois restants post licenciement avant le terme des 12 mois ?

Non,non, pas du tout : vous ne lui payez pas les mois restants qu'elle n'a pas effectués ( ce serait trop facile ).

Relisez bien ...La régularisation de salaire permet de vérifier si toutes les heures travaillées ' donc au "réel" ont bien été payées à la date de la rupture du contrat....

Dans votre cas l'AM n'est pas du tout favorisée, elle va toucher simplement son salaire correspond aux heures travaillées.
Heureusement que vous ne lui payez pas les 12 mois ( ça vous ferez une énorme régule en plus !)