SUJET :

Quand une fratrie est accueillie par une AM, elle n'a tout de même qu'un seul employeur, donc ne peut acquérir que 30 jours de congés tout au plus, quel que soit le nombre d'enfants de la fratrie, et même si elle a un contrat par enfant, ainsi que le veut la CCN. Il n'y a qu'une seule déclaration à Pajemploi où tout est cumulé (salaire, indemnité, jours d'activité, heurs mensualisées...) sauf le nombre de jours de congés ! C'est logique, une AM ne pourrait pas avoir 60, 90... jours de congés (et elle les prendrait séparément par enfant, lol) !

Mais en argent, les congés se calculent sur chaque contrat.

Bonsoir,


Ok, donc je dois bien calculer le 1/10e pour la fin de contrat occasionnel de mon fils pour l'indemniser sans compter de jours supp, je pense avoir compris
Merci !

Bonjour,


J'aurais besoin d'une petite précision.
Dans le cadre d'un accueil occasionnel, mais surtout en fin de contrat, doit-on calculer les 10% d'indemnités de rupture et les CP sur le salaire net total ou brut ? Avec ou or Indemnité d'entretien ?

Merci.

Un accueil occasionnel est un accueil de très courte durée non mensualisable, genre 2 semaines, 1 mois 1/2 max.

L'indemnité d'entretien n'est pas un salaire donc pas de congés ni d'indemnité de rupture dessus.

C'est pour calculer les indemnités de rupture et de CP sur l'emploi d'une nounou de remplacement pendant 15 jrs. Donc je calcule sur le salaire net (or IE). ok merci !

Alycia24 écrit: C'est pour calculer les indemnités de rupture et de CP sur l'emploi d'une nounou de remplacement pendant 15 jrs. Donc je calcule sur le salaire net (or IE). ok merci !

Bonsoir non on ne calcule jamais sur le net mais sur le BRUT. Il faut lire la CCN.

Il n'y à que l'indemnité de rupture (non due sur un contrat occasionnel) qui se calcule sur la totalité des salaires nets perçus.