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SUJET :

CALCUL DE BASE POUR UNE ANNEE incomplete il y a 10 ans 2 mois #19

oups ben je verrai tous sa plus tard et je vous dirai ce que j'ai trouvé et vous me direz si le calcul est bon car pour les rtt j'ai pas trop compris mais merci a plus tard
Diams
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CALCUL DE BASE POUR UNE ANNEE incomplete il y a 10 ans 2 mois #20

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oui je vais moi aussi repartir dormir mais pour les RTT lorsqu'il s'agit de jours perlés on ne peut pas les cumuler pour déduire des sem, la seule possibilité lorsqu'ils sont connus est de calculer sur le nbre de sem entière et le nbre de sem avec des jours en moins c'est à dire faire un calcul sur X sem avec tant d'heures + Y sem avec tant d'heures /12
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CALCUL DE BASE POUR UNE ANNEE incomplete il y a 10 ans 2 mois #21

dacia écrit: oui je vais moi aussi repartir dormir mais pour les RTT lorsqu'il s'agit de jours perlés on ne peut pas les cumuler pour déduire des sem, la seule possibilité lorsqu'ils sont connus est de calculer sur le nbre de sem entière et le nbre de sem avec des jours en moins c'est à dire faire un calcul sur X sem avec tant d'heures + Y sem avec tant d'heures /12



Hello, je viens à la rescousse....
Donc dans un premier temps en effet, il va falloir revoir les jours de rtt compilées en semaine car c'est hors convention.
La CCN parle de semaines d'absence REELLE pas fictive.
Soit une semaine est travaillée, soit elle ne l'est pas.
Celà compte notamment pour le calcul des cp pour le paiement car, même si un jour est travaillé dans la semaine, celle çi compte pour entière.
De plus, la régularisation risque d'être compliquée.

Pour les CP de l'am, effectivement celle de Noêl aurait du ne pas être travaillée puisque prévue absente, Maintenant les semaines d'absences de l'am et les votres sont-elles bien notées ??? Numérotées ou datées ???

Par contre effectivement pour la rémunération des CP, qui en année incomplète s'ajoute au salaire de base, il faudra bien partir de septembre et compter toutes les semaines travaillées du début du contrat au 31 mai.
On compte 2.5 jours par période de 4 semaines travaillées et assimilées.
Vous ajouterez à ce total 2 jours par enfant de moins de 15 ans si votre am en à, à condition qu'elle n'ait pas acquis 30 jours ouvrables de cp au 31 mai, ce qui sera le cas.

Ca c'est pour le PAIEMENT;

Il faut bien expliquer à votre AM, la différence entre la prise des CP, OBLIGATOIREMENT 5 SEMAINES, quelque soit le contrat, acquis ou non.
Et le PAIEMENT des CP en année incomplète qui s'ajoute au salaire de base à partir de juin.

Par contre revoyez vos RTT, votre principe est faux et source de conflit.
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CALCUL DE BASE POUR UNE ANNEE incomplete il y a 10 ans 2 mois #22

Meme en année incomplete elle a droit à 5 sem de CP comme une année incomplete mais pourquoi je ne comprends pas trop car le contrat a débuté le 25 septembre 2013 donc pas un mois complet
si c'était le 1 er septembre j'aurai compri car ça ferait 4 sem
Diams
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CALCUL DE BASE POUR UNE ANNEE incomplete il y a 10 ans 2 mois #23

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non il faut prendre un calendrier et compter le nombre de sem travaillées entre le début de son contrat et le 31 mai ce n'est pas au mois c'est 2,5j de CP pour 4 sem travaillées
donc on compte les sem qu'elles se suivent ou pas, uniquement les sem travaillées (pas celles déduites en entier pour non accueil de l'enf)
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CALCUL DE BASE POUR UNE ANNEE incomplete il y a 10 ans 2 mois #24

diams écrit: Meme en année incomplete elle a droit à 5 sem de CP comme une année incomplete mais pourquoi je ne comprends pas trop car le contrat a débuté le 25 septembre 2013 donc pas un mois complet
si c'était le 1 er septembre j'aurai compri car ça ferait 4 sem



Oui dans tous les CAS nous avons droit à 5 semaines de congés par an, acquis ou pas, car nous sommes souvent multi-employeurs.
Si nous attendions la fin de la période de référence pour pouvoir poser nos congés acquis, comme souvent les contrats démarrent à n'importe quel moment de l'année, nous n'aurions jamais nos 5 semaines de Congés.
Je parle bien de 5 semaines de congés et non de 5 semaines de congés PAYES.
C'est là qu'il faut bien faire la différence.

En année incomplète, les 5 semaines d'absences de l'am sont déduits de la mensualisation. On peut considérer qu'il sont donc sans solde. Et c'est pourquoi il faut faire le point tous les 31 mai, pour pouvoir procéder au PAIEMENT des CONGES PAYES acquis.
Il n'y aura pas forcément 30 jours à rémunérer, mais EN TEMPS votre AM aura bien eu 5 semaines, comme le prévoit la convention.
On compte 2.5 jours par PERIODE de 4 SEMAINES travaillées et assimilées, consécutives ou non.
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