SUJET :

Dady écrit: Bonjour,

Merci de votre message.

j'ai bien compris.

La période du contrat est 1/06/12 au 31/05/13.
En juin 2013, l'assmat nous fait dans son bon droit je précise ( et je suis d'accord ) une régularisation afin de valider si l'ensemble des engagements pris sont respectés. Notamment ces 28j de congé... hors étant donné que pendant cette première année, elle a pris une semaine supplémentaire des 8 prévu sans solde, le calcul est faussé et n'aurait pas du être fait sur 44 semaine mais 43 pour cette première année.
Dans le contrat de travail, il a été indiqué 7 semaines d'absences commune et 1 non commune assmat. Là avec tout ce que je peux lire en effet, je me rend compte que les termes ont mal été employé et mal renseignés.

Concernant les jours fériés, l'assmat, joue sur la notion d'heure réalisé (présences de l'enfant).
Je vais prendre un exemple.
Pour le mois de Mai 2013, :

23 jours de présences potentiels soit 23*11.5= 264.50

il a 4 jours fériés sur le mois = 46h
et 1 jours d'absence enfant non prévu (non déduit) 11.5

Nous avons donc indiqué sur la fiche de paye heure réalisée 218.50 (correspondant aux heure de présence de l'enfant.)
Nous lui avons règlé sa mensualisation + le complément majoration salaire de base
Nous n'avons procédé à aucune déduction sur le salaire pour les jours fériés (juste pas indiqué les 46h dans les heure réalisée)

L'assmat, demande à ce que nous indiquions 264.50 de travail effectif, car pour elle si on ne le fait pas elle en déduit que nous lui avons déduit. sauf, que nous n'avons fait aucune déduction financière.

La seul incidence est que sur le tableau de régul cela rajoute ces 46h au total et implique un dépassement de 42h sur le contrat..et c'est comme ca pour tout les jours fériés de l'année.

Comprenez que sur ce point nous sommes perdu car non familier des coutumes pratiqués.

Pour récap on lui a payé sur ce mois de mai :
211h au titre de la mensualisation -> 708.96€
27h en complément majoration -> 22.68€
Indémnité CP -> 73.18€

soit un total de 804.80 brut
auquel s'ajoute 18 IE pour les 18J de présence effective -> 63€

Si vous pouvez m'éclairez en me donnant un cas concret sur ce mois de mai, car la je pense que ces jours férié lui ont été payé ...

Ouh là, là tout ceci me semble bien embrouillé.

En principe, vous devez déclarer à Pajemploi, tous les mois le même nombre d'heures...

Comment avez-vous calculer la mensualisation ? La majoration des heures supplémentaires a-t-elle été mensualisée ?

Oui c'est compliqué .. on le concoit...

La mensualisation a été calulé sur (44 semaine x 57.50 par semaine)/12
Le complément majoration est payé tout les mois. pour tout les semaines ou les heure dépasse 45h.
En gros on paye chaque mois ou il y a 4semaines pleine au minimum 211h défini dans la mensualisation et 4x 12.50 qui correspondent au dépassement des 45h

Soit
211h x 3.36€
50x0.84€
+ indemnité CP

Dady écrit: Oui c'est compliqué .. on le concoit...

La mensualisation a été calulé sur (44 semaine x 57.50 par semaine)/12
Le complément majoration est payé tout les mois. pour tout les semaines ou les heure dépasse 45h.
En gros on paye chaque mois ou il y a 4semaines pleine au minimum 211h défini dans la mensualisation et 4x 12.50 qui correspondent au dépassement des 45h

Soit
211h x 3.36€
50x0.84€
+ indemnité CP

En mai, vous auriez dû payer la mensualisation habituelle - 11h30 (déduites par le calcul cour de cassation et pas au réel) + les éventuelles majorations. Si vous n'avez pas déduit de jours fériés, vous lui avez déjà payés.

Pour le calcul de la régularisation, pour exemple, je prends juste mai (mais il faut le faire sur les 12 mois) : 211 h - 11,5 déduites = 199,5 heures payées par la mensualisation. Vous devez comparez ce nombre d'heures avec le nombre d'heures qui auraient dû être payées : soit tous les jours prévus au contrat, y compris les jours fériés, sans remettre en cause les termes du contrat - les 11,5 heures déduites sans solde.

C'est d'un compliqué. Je m'y perd moi même.

je suis entrain de faire une synthèse de régul , et je la soumettrais à votre lecture, afin que vous compreniez au mieux.

Cela permettra peut être que vous détectiez une erreur.

Si quelqu'un à la patience de lire ceci ..

et de m'indiquer ou serait mes éventuelles erreurs

Merci pour votre aide encore une fois.

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