Bonjour,
HELP !!!!!! On ne sait plus quoi faire, notre nounou nous menace de nous assigner au Prud’homme.
Nous étions sur contrat de 44semaines par 49H, et 3,5euros net de l’heure, et le tout en année incomplète. date anniversaire 29/08/2017. Elle ne voulait pas se faire payer les heures majorées mais plutôt en complémentaires, je sais c’était illégale, j’ai rectifié dans la régularisation. Elle arrête le 20 juillet, et nous demande de lui payer le mois complet car c’est comme cela que l’on fait. Ci-joint le calcul qu’elle nous a fourni, je ne comprends rien du tout. Cela ne ressemble pas à une régularisation décrite dans la convention.
Elle prend ses 44 semaines qu’elle remensualise sur 11 mois au lieu de 12 pour avoir sa régularisation. A savoir que sur la période de sept à fin juin, elle a pris 2 semaines de congés.
Concernant mes calculs, de septembre à fin juin, il y a eu 215 jours ouvrés. Vous allez me dire qu’on ne compte pas en jours mais en semaines, mais rien n’indique la manière de calculer la régularisation, c’est juste la comparaison des heures réellement travaillées par rapport à la mensualisation et dans le respect du contrat initial.
215 jours ouvrés donnent 43 semaines ouvrés
4 semaines de congés de pris de part et d’autre.
Soit 39 semaines réellement travaillées. J’ai donc calculé ma régularisation par rapport à ca en majorant les 4 heures de 10%, le minimum comme elle ne voulait rien.
Pour le mois de juillet, j’ai calculé suivant l’arret de la cour de Cassation, donnant un taux horaire moyen. Doit-on appliqué aussi une majoration de 10% sur les 4h dans ce cas-là ?
Pour les CP, j’ai fait selon les deux méthodes, le maintien de salaire est plus intéressant pour elle, à cause de la majoration des 4heures.
Comme on a déjà payé 10% tous les mois, je retire cette somme du calcul en maintien de salaire, au titre des CP.
C’est là où elle ne comprend pas, elle nous dit qu’on lui paye pas ses CP, alors que l’on a déjà payé par anticipation une bonne partie. En gros, on va devoir payer deux fois. On a peur qu’elle nous la fasse à l’envers, car ce n’était pas déclarer à PAJEEMPLoi. Doit-on les appeler et leur demander de rectifier en mettant 2.5jour de CP par mois car on payait en anticipation, apparemment c’est ce qu’il fallait faire, mais on ne savait pas.
J'ai également calculé les Congés en cours d'acquisition de début juin au 20 juillet, et dont je lui dois aussi.
La différence de solde de tout compte entre son calcul et le nôtre est d’environ 500euros, elle nous menace de nous assigner si on ne paye pas la somme…
On ne sait plus quoi faire.
Merci et bonne soirée.