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23 Fév 2023

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Le retrait d'enfant, la démission de l'assistante maternelle, les indemnités de rupture, le préavis, la régularisation de salaire et le solde de tout compte.

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SUJET :

Demission de notre nounou il y a 5 ans 10 mois #1

Rob
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Bonsoir à tous,

Suite à la démission de notre asstmat, nous avons reçu de sa part et qui a été calculé par son RAM, toutes les indemnisations que nous lui devons, soit la régularisation, les congés payés, autre frais. Seulement voilà, nous ne comprenons pas le calcul et les sommes.

Nous étions sur un contrat en année incomplète de 44 semaines et 49h par semaine, soit 5 semaines pour la nounou et 3 semaines de vacances pour nous.
La date d'annivesaire du contrat est le 29 aout, et celui ci à commencer le 29/08/2016. Elle nous annonce sa démission par recommandé au 20 juin, pour une arrêt le 20 juillet.
Le salaire était de 3,5net + 10% soit 3,85e net pour les congés payés. On ne savait pas que c'est illegal mais pratique systématique des asstmat. En incomplète le salaire était donc lissé sur 12 mois donnant 691euros pour 180h par mois travailler.
Suite à sa démission, le RAM qui a calculé pour elle ses indemnités nous a transmis la feuille détaillée mais nous ne comprenons pas:

Les 44 semaines qui lui étaient dues ont été relissé sur 11 mois, par le calcul 44*49*3,85/11, lui donnant 754euros et permettant la régulation de salaires par rapport au 691 euros mensuels, ce qui amène à 63euros multiplié par 10 mois (de septembre à juin) de régul et donnant 630euros de régularisation de ce salaire. Elle nous demande également le mois de juillet complet alors qu'elle arrète le 20 juillet. Les indemnités compensatrices étant portées à 44/4*2,5 soit 28 jours arrondiés. Elle a pris 12 jours de vacances, il y a donc 16 jours de CP à payer soit 456euros.
Nous n'avons pu prendre que deux semaines sur les 3 semaines que l'on devait faire, car une semaine était prévu pour le mois d'aout, et elle a démissionné avant, donc celle-ci n'a donc pas eu le temps d'être faite. On ne comprend pas trop les calculs de regul et surtout pourquoi on doit la totalité de juillet, elle a tout relissé sur 11 mois, alors que le contrat était prévu sur 12 mois.
Le nombre de jours ouvré total de sept au 20 juillet est de 223 soit 44,6 semaines, en sachant qu'on a pris 2 semaines sur les 3 semaines. Elle nous indique qu'elle a fait ses 44 semaines comme dans le contrat, mais on voit pas comment elle a pu faire en sachant nos congés qui ont été pris soit deux semaines, et surtout le contrat était prévu sur 12 mois.
Pour nous la régularisation consiste à comparer les heures reellement travailler de septembre à juin par rapport au 180h prévus dans la mensualisation, et de payer la différence, non ?
Peux t'on ramener la mensualisation sur 11 mois après demission alors que c'était prévu 12 mois dans le contrat ?
Le ram a l'air sur de ses calculs, en gros elle ramène le salaire qu'elle devait toucher sur 12 mois en le mettant sur 11 mois, indépendamment de notre volonté, et en demandant le mois de juillet complet.

Si une ame charitable pouvait nous aider, en espérant que j'ai été assez clair.

Merci, et bonne soirée.