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cedila écrit: Je suppose qui si un horaire change pour un accueil régulier et que l'assmat n'a plus la possibilité d'accueillir l'enfant en occasionnel, ben elle met fin à ce contrat, c'est très simple.

Et pour éviter les soucis, il suffit de mettre dans le contrat occasionnel que l'enfant sera accueilli selon les besoins des parents, uniquement si l'assmat a la possibilité de le faire !!

Je pense que les pe qui ont besoin de ce type d'accueil ont parfaitement conscience que l'assmat les dépanne mais que la priorité c'est le respect de l'agrément.

Ils ne peuvent pas réserver une place s'ils n'ont ni horaire ni jour, d'ou contrat occasionnel du coup !Je trouve qu'on se prend vraiment trop la tête avec ça.

Il n'y a écrit nulle part si un tel contrat doit durer 1 moi, 1 semaine, 6 mois.

Un contrat occasionnel, c'est un contrat sur une très courte durée, OU qui implique un accueil irrégulier, ou on ne peut prévoir à l'avance ni la durée, ni les jours ni les horaires ni la fréquence . D'ou l'intérêt de préciser qu'il se fera selon la disponibilité de l'assmat.

Après, s'il faut le resigner tous les mois, soit !

Mais quel gachis de temps et de papier

Bonjour,

Désolé de te contredire, mais justement ce que beaucoup oublient et tu le notes en gros ton message, d'où les incompréhensions autour de cet accueil :

Ce n'est pas courte durée ou irrégulier, c'est courte durée ET irrégulier.

Il y a bien noté noir sur blanc la double condition.
Et le fait de rompre un contrat de la part de l'ass mat ça suppose par une démission et donc perte éventuelle de droits à pôle emploi.
Et un parent qui a un contrat occasionnel au long court sans contrainte n'a aucune raison de mettre un terme à ce contrat par licenciement.
Donc l'ass mat peut se retrouver à ne pouvoir faire valoir aucun droit si les parents ne la licencient jamais (quel intérêt ils auraient à le faire ?) d'où la potentielle source de conflit.

En tant que secrétaire départementale d'un syndicat je peux vous dire que j'en vois passer des contrats mal ficelé, des conflits qui naissent au bout de plusieurs années sur une broutille mal comprise au départ d'un côté ou de l'autre.

Alors si on peut s'éviter des ennuis en restant dans les clous et en utilisant le contrat occasionnel sur de la courte durée et de l'irrégulier, autant le faire.
Oui c'est de la paperasse, mais maintenant tout se fait en ligne et en quelques clics tout est réglé.

cedila écrit: Je suppose qui si un horaire change pour un accueil régulier et que l'assmat n'a plus la possibilité d'accueillir l'enfant en occasionnel, ben elle met fin à ce contrat, c'est très simple.

Et pour éviter les soucis, il suffit de mettre dans le contrat occasionnel que l'enfant sera accueilli selon les besoins des parents, uniquement si l'assmat a la possibilité de le faire !!

Je pense que les pe qui ont besoin de ce type d'accueil ont parfaitement conscience que l'assmat les dépanne mais que la priorité c'est le respect de l'agrément.

Ils ne peuvent pas réserver une place s'ils n'ont ni horaire ni jour, d'ou contrat occasionnel du coup !Je trouve qu'on se prend vraiment trop la tête avec ça.

Il n'y a écrit nulle part si un tel contrat doit durer 1 moi, 1 semaine, 6 mois.

Un contrat occasionnel, c'est un contrat sur une très courte durée, OU qui implique un accueil irrégulier, ou on ne peut prévoir à l'avance ni la durée, ni les jours ni les horaires ni la fréquence . D'ou l'intérêt de préciser qu'il se fera selon la disponibilité de l'assmat.

Après, s'il faut le resigner tous les mois, soit !

Mais quel gachis de temps et de papier

un contrat occasionnel qui serait pour un durer de plus d'un mois donc avec un paiement réel serait contraire à l'obligation de la mensualisation. Voilà pourquoi il est dit qu'il ne peut pas être signé sur un plus long terme.

Bonjour, tout çà s'apparente à des besoins de baby sitter plutôt qu'au recours à une assmat.

Mais assmat, c'est moins cher qu'une babysitter, et en plus on peut potentiellement avoir des aides....

Je comprends bien

Mais quel contrat faire, alors, quand on ne peut absolument pas prévoir les heures, les jours, la fréquence, la durée ?
Un CDI avec mensu, mais sur quelles bases ?


Dans le cas que j'ai eu, il était parfaitement impossible de connaître tout cela. Il y a des mois ou j'ai eu l'enfant 4 fois 3 heures, puis le mois d'après, 1 fois 2h, puis pas du tout, puis 3 fois 2h, puis une fois 4h, puis rien pendant 3 mois.
Et à chaque fois, la maman me demandait si je pouvais accueillir sa fille juste quelques jours avant.

Donc, il aurait fallu faire un contrat à chaque fois, et une rupture à chaque fois ?
Tout ça pour une trentaine d'euros, au mieux ? Ou alors partir sur une mensu parfaitement illusoire ?

Alors, effectivement, ça fait rester dans les clous, mais c'est franchement absurde (comme beaucoup de choses qui concernent l'administratif d'ailleurs ).

Après, je suis d'accord, il vaut mieux tomber dans l'absurde que dans l'illégalité

Bonjour, tout çà s'apparente à des besoins de baby sitter plutôt qu'au recours à une assmat.

Mais assmat, c'est moins cher qu'une babysitter, et en plus on peut potentiellement avoir des aides....

metal1988 écrit: Bonjour, tout çà s'apparente à des besoins de baby sitter plutôt qu'au recours à une assmat.

Mais assmat, c'est moins cher qu'une babysitter, et en plus on peut potentiellement avoir des aides....

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