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SUJET : dépassement du plafond pour heures complémentaires

dépassement du plafond pour heures complémentaires il y a 3 ans 2 mois #43

Suzie écrit:

sebastien papa écrit: Merci beaucoup Suzie !! :)

Je fais le calcul et vous me direz si j'ai bien tout compris :)

On imagine que nous sommes le 1<sup>er</sup> juin 2016.
Du 7 septembre 2015 au 31 mai 2016, je n'ai payé aucun CP.
Je regarde combien de semaines mon AM a travaillé durant cette période.
Il s'est écoulé 38.14 semaines dont 3 semaines où mon AM était en vacances (elle aurait donc du les prendre "sans solde" vu que c'est la1<sup>er</sup>e année, si j'ai bien compris. Mais il est bien évident qu'on va considérer, elle et moi, que ce sont des congés anticipés sur les congés qu'elle cumulait durant cette période). Alors, non, en année incomplète, les semaines de congés de l'assmat ont été déduites du calcul de la mensualisation, donc vous n'avez pas payé de congés par anticipation... ce sont déjà des semaines sans solde car déduites du calcul.
Oui je comprends bien ce que vous dîtes, et vous avez raison. Ce que je voulais dire c'est que même si ce sont des congés sans solde, puisque non pris en compte dans la mensu effectivement, le 1er juin 2016, je vais verser une somme qui représente les 22 jours ouvrables de congé acquis durant la période. Donc en imaginant que le contrat se termine le 31 mai, je lui verserai ses CP, soit 397,21 € comme calculé plus bas, ce qui représente 22 jours ouvrables, mais elle pourra aussi se dire que ça représente le paiement des 18 jours qu'elle a pris durant la periode, et qu'il lui reste donc le salaire des 4 jours qu'elle n'avait pas encore pris.

Donc elle a travaillé réellement 35.14 semaines Donc, les semaines sans solde sans à déduire, donc vous prenez en compte 36 semaines...

Parce qu'on arrondit à l'entier superieur, c'est ça ?.
Je calcule le nombre de jours ouvrables acquis :
35.14 / 4 x 2.5 = 21.96, arrondi à 22 jours ouvrables. oui, sauf qu'il faut partir de 36...
ok donc en fait ça ferait 23 jours ouvrables.
(elle n'a pas d'enfant de moins de 15 ans)


A- méthode des 10%

Du 7 septembre 2015 au 31 mai 2016, le salaire brut c'est :
nbre d'heures travaillées sur la période x taux horaire brut Non, vous faites le cumul des salaires versés (mais en brut)
Qu'est-ce que ça change ? (je parlais des heures effectivement travaillées et/ou rémunérées)
Le taux horaire brut je ne le connais pas, je ne connais que le taux horaire net qui apparait sur mon contrat : 3.80€
d'après les outils trouvés sur le net ça donne un salaire horaire brut de 4.95€
donc salaire brut de la période = 4957€

donc 10% = 495,70 €


B- maintien de salaire

nb de jours ouvrés à rémunérer
= nb de jours ouvrables / 6 x nb de jours travaillés par semaine
= 22 / 6 x 3
= 11

Salaire brut de 11 jours
11 jours x 9.5h x 4.95€ = 517,27 €
(on est bien d'accord que, ici, c'est le salaire brut qu'il faut calculer et non le net ? ça parait logique si le but est d'opérer une comparaison.) Oui


Donc le maintien de salaire est plus avantageux pour mon AM
donc je transforme les 517.27 brut du "maintien de salaire" en net grâce aux outils trouvés sur internet et j'obtiens 397.21
donc je lui verse au titre des congés payés une indemnité de 397,21 €

Est-ce que c'est bien ça ? B) Tout à fait :)


Par ailleurs je considère qu'elle a donc acquis 22 jours ouvrables soit 3.66 semaines de vacances et comme elle a déjà pris 3 semaines par anticipation, il lui reste 0.66 semaines de congés acquis.
J'ai bon ? Non, car votre assmat est en année incomplète... donc, elle ne pose pas de congés par anticipation. Elle prend chaque année 5 semaines en TEMPS et les congés acquis sont rémunérés en plus de la mensu.

Oui, ces discussions m'ont permis effectivement de comprendre cette nuance : d'une part le temps travaillé permet d'acquérir et d'accumuler une somme équivalente à 2.5 j / mois (limitée à 30 jours ouvrables soit 5 semaines) qui est versé avec une année de décalage (donc pas de versement au cours de la 1ère année incomplète). Et d'autre part, l'AM a le droit de s'absenter 5 semaines par an, y compris la 1ère année quoi qu'il en soit.




Du coup je commence à mieux comprendre :

du 7 septembre 2015 au 31 mai 2016 :
mon AM accumule du temps à raison de 2.5 jours toutes les 4 semaines travaillées.
Son salaire est calculé uniquement en fonction des heures travaillées (ou absence non-justifiée de l'enfant etc...)

du 1er juin 2016 au 31 mai 2017 :
mon AM accumule du temps à raison de 2.5 jours toutes les 4 semaines (semaines travaillées ou 5 premières semaines de congé)
Son salaire est calculé uniquement en fonction des heures travaillées (ou absence non-justifiée de l'enfant etc...)
mais elle touche également sur cette période, et selon la modalité choisie, le montant (selon la méthode la plus avantageuse pour elle) correspondant aux jours accumulés dans la période précédente.

du 1er juin 2017 au 31 mai 2018 :
mon AM accumule du temps à raison de 2.5 jours toutes les 4 semaines (semaines travaillées ou 5 premières semaines de congé)
Son salaire est calculé uniquement en fonction des heures travaillées (ou absence non-justifiée de l'enfant etc...)
mais elle touche également sur cette période, et selon la modalité choisie, le montant (selon la méthode la plus avantageuse pour elle) correspondant aux jours accumulés dans la période précédente.

1er juin fin du contrat
mon AM touche le montant (selon la méthode la plus avantageuse pour elle) correspondant aux jours accumulés dans la période précédente.


C'est bien ça ?

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dépassement du plafond pour heures complémentaires il y a 3 ans 2 mois #44

sebastien papa écrit:

Suzie écrit:

sebastien papa écrit: Merci beaucoup Suzie !! :)

Je fais le calcul et vous me direz si j'ai bien tout compris :)

On imagine que nous sommes le 1<sup>er</sup> juin 2016.
Du 7 septembre 2015 au 31 mai 2016, je n'ai payé aucun CP.
Je regarde combien de semaines mon AM a travaillé durant cette période.
Il s'est écoulé 38.14 semaines dont 3 semaines où mon AM était en vacances (elle aurait donc du les prendre "sans solde" vu que c'est la1<sup>er</sup>e année, si j'ai bien compris. Mais il est bien évident qu'on va considérer, elle et moi, que ce sont des congés anticipés sur les congés qu'elle cumulait durant cette période). Alors, non, en année incomplète, les semaines de congés de l'assmat ont été déduites du calcul de la mensualisation, donc vous n'avez pas payé de congés par anticipation... ce sont déjà des semaines sans solde car déduites du calcul.
Oui je comprends bien ce que vous dîtes, et vous avez raison. Ce que je voulais dire c'est que même si ce sont des congés sans solde, puisque non pris en compte dans la mensu effectivement, le 1<sup>er</sup> juin 2016, je vais verser une somme qui représente les 22 jours ouvrables de congé acquis durant la période. Donc en imaginant que le contrat se termine le 31 mai, je lui verserai ses CP, soit 397,21 € comme calculé plus bas, ce qui représente 22 jours ouvrables, mais elle pourra aussi se dire que ça représente le paiement des 18 jours qu'elle a pris durant la periode, et qu'il lui reste donc le salaire des 4 jours qu'elle n'avait pas encore pris. Non, elle ne peut pas se dire ça... Toutes ses semaines de congés sont réellement sans solde... Il n'y a pas de notion de congés pris par anticipation en année incomplète. On rémunère les congés acquis à la fin de chaque période et ça ne change rien sur les semaines de congés déjà posés ou à poser...

Donc elle a travaillé réellement 35.14 semaines Donc, les semaines sans solde sans à déduire, donc vous prenez en compte 36 semaines...

Parce qu'on arrondit à l'entier superieur, c'est ça ?. Parce qu'une journée travaillée sur une semaine = 1 semaine à prendre en compte.
Je calcule le nombre de jours ouvrables acquis :
35.14 / 4 x 2.5 = 21.96, arrondi à 22 jours ouvrables. oui, sauf qu'il faut partir de 36...
ok donc en fait ça ferait 23 jours ouvrables.
(elle n'a pas d'enfant de moins de 15 ans)


A- méthode des 10%

Du 7 septembre 2015 au 31 mai 2016, le salaire brut c'est :
nbre d'heures travaillées sur la période x taux horaire brut Non, vous faites le cumul des salaires versés (mais en brut)
Qu'est-ce que ça change ? (je parlais des heures effectivement travaillées et/ou rémunérées) Parce que la rémunération n'est pas le reflet des heures réellement travaillées. La mensualisation est un lissage... seules heures complémentaires sont ajoutées au réel... il faut donc partir sur les salaires versés...
Le taux horaire brut je ne le connais pas, je ne connais que le taux horaire net qui apparait sur mon contrat : 3.80€
d'après les outils trouvés sur le net ça donne un salaire horaire brut de 4.95€
donc salaire brut de la période = 4957€

donc 10% = 495,70 €


B- maintien de salaire

nb de jours ouvrés à rémunérer
= nb de jours ouvrables / 6 x nb de jours travaillés par semaine
= 22 / 6 x 3
= 11

Salaire brut de 11 jours
11 jours x 9.5h x 4.95€ = 517,27 €
(on est bien d'accord que, ici, c'est le salaire brut qu'il faut calculer et non le net ? ça parait logique si le but est d'opérer une comparaison.) Oui


Donc le maintien de salaire est plus avantageux pour mon AM
donc je transforme les 517.27 brut du "maintien de salaire" en net grâce aux outils trouvés sur internet et j'obtiens 397.21
donc je lui verse au titre des congés payés une indemnité de 397,21 €

Est-ce que c'est bien ça ? B) Tout à fait :)


Par ailleurs je considère qu'elle a donc acquis 22 jours ouvrables soit 3.66 semaines de vacances et comme elle a déjà pris 3 semaines par anticipation, il lui reste 0.66 semaines de congés acquis.
J'ai bon ? Non, car votre assmat est en année incomplète... donc, elle ne pose pas de congés par anticipation. Elle prend chaque année 5 semaines en TEMPS et les congés acquis sont rémunérés en plus de la mensu.

Oui, ces discussions m'ont permis effectivement de comprendre cette nuance : d'une part le temps travaillé permet d'acquérir et d'accumuler une somme équivalente à 2.5 j / mois (limitée à 30 jours ouvrables soit 5 semaines) qui est versé avec une année de décalage (donc pas de versement au cours de la 1<sup>er</sup>e année incomplète). Et d'autre part, l'AM a le droit de s'absenter 5 semaines par an, y compris la 1ère année quoi qu'il en soit. Mais oui, puisque ses 5 semaines de congés ont été déduites du calcul de la mensualisation... Vous avez dû faire ainsi 52 semaines - 5 semaines congés assmat- 6 semaines d'absences supplémentaires de l'enfant = 41 semaines travaillées... et le calcul du salaire a été calculé sur ces 41 semaines : 41 semaines x nb d'heures x taux horaire/12 = mensu. Donc les 11 autres semaines sont sans solde... et les jours de congés acquis sont rémunérés en plus de cette mensualisation




Du coup je commence à mieux comprendre :

du 7 septembre 2015 au 31 mai 2016 :
mon AM accumule du temps à raison de 2.5 jours toutes les 4 semaines travaillées.
Son salaire est calculé uniquement en fonction des heures travaillées (ou absence non-justifiée de l'enfant etc...)

du 1<sup>er</sup> juin 2016 au 31 mai 2017 :
mon AM accumule du temps à raison de 2.5 jours toutes les 4 semaines (semaines travaillées ou 5 premières semaines de congé)
Son salaire est calculé uniquement en fonction des heures travaillées (ou absence non-justifiée de l'enfant etc...)
mais elle touche également sur cette période, et selon la modalité choisie, le montant (selon la méthode la plus avantageuse pour elle) correspondant aux jours accumulés dans la période précédente.

du 1<sup>er</sup> juin 2017 au 31 mai 2018 :
mon AM accumule du temps à raison de 2.5 jours toutes les 4 semaines (semaines travaillées ou 5 premières semaines de congé)
Son salaire est calculé uniquement en fonction des heures travaillées (ou absence non-justifiée de l'enfant etc...)
mais elle touche également sur cette période, et selon la modalité choisie, le montant (selon la méthode la plus avantageuse pour elle) correspondant aux jours accumulés dans la période précédente.

1<sup>er</sup> juin fin du contrat
mon AM touche le montant (selon la méthode la plus avantageuse pour elle) correspondant aux jours accumulés dans la période précédente. Oui et à la fin du contrat, il faut également lui rémunérer les congés acquis du 1er juin à la date de fin de contrat.


C'est bien ça ?

Ce message a reçu les remerciements de : sebastien papa

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unsa-assmat91.com
Dernière édition: par Suzie.

dépassement du plafond pour heures complémentaires il y a 3 ans 2 mois #45

Suzie écrit:
Du 7 septembre 2015 au 31 mai 2016, le salaire brut c'est :
nbre d'heures travaillées sur la période x taux horaire brut Non, vous faites le cumul des salaires versés (mais en brut)
Qu'est-ce que ça change ? (je parlais des heures effectivement travaillées et/ou rémunérées) Parce que la rémunération n'est pas le reflet des heures réellement travaillées. La mensualisation est un lissage... seules heures complémentaires sont ajoutées au réel... il faut donc partir sur les salaires versés...


Bon sang mais oui bien sûr, vous avez raison !!! MERCI !!


et a petite simulation, vous en pensez quoi ?

Du coup je commence à mieux comprendre :

du 7 septembre 2015 au 31 mai 2016 :
mon AM accumule du temps à raison de 2.5 jours toutes les 4 semaines travaillées.
Son salaire est calculé uniquement en fonction des heures travaillées (ou absence non-justifiée de l'enfant etc...)

du 1<sup>er</sup> juin 2016 au 31 mai 2017 :
mon AM accumule du temps à raison de 2.5 jours toutes les 4 semaines (semaines travaillées ou 5 premières semaines de congé)
Son salaire est calculé uniquement en fonction des heures travaillées (ou absence non-justifiée de l'enfant etc...)
mais elle touche également sur cette période, et selon la modalité choisie, le montant (selon la méthode la plus avantageuse pour elle) correspondant aux jours accumulés dans la période précédente.

du 1<sup>er</sup> juin 2017 au 31 mai 2018 :
mon AM accumule du temps à raison de 2.5 jours toutes les 4 semaines (semaines travaillées ou 5 premières semaines de congé)
Son salaire est calculé uniquement en fonction des heures travaillées (ou absence non-justifiée de l'enfant etc...)
mais elle touche également sur cette période, et selon la modalité choisie, le montant (selon la méthode la plus avantageuse pour elle) correspondant aux jours accumulés dans la période précédente.

1<sup>er</sup> juin fin du contrat
mon AM touche le montant (selon la méthode la plus avantageuse pour elle) correspondant aux jours accumulés dans la période précédente.


C'est bien ça ?

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dépassement du plafond pour heures complémentaires il y a 3 ans 2 mois #46

sebastien papa écrit:

Suzie écrit:
Du 7 septembre 2015 au 31 mai 2016, le salaire brut c'est :
nbre d'heures travaillées sur la période x taux horaire brut Non, vous faites le cumul des salaires versés (mais en brut)
Qu'est-ce que ça change ? (je parlais des heures effectivement travaillées et/ou rémunérées) Parce que la rémunération n'est pas le reflet des heures réellement travaillées. La mensualisation est un lissage... seules heures complémentaires sont ajoutées au réel... il faut donc partir sur les salaires versés...


Bon sang mais oui bien sûr, vous avez raison !!! MERCI !!


et a petite simulation, vous en pensez quoi ?

Du coup je commence à mieux comprendre :

du 7 septembre 2015 au 31 mai 2016 :
mon AM accumule du temps à raison de 2.5 jours toutes les 4 semaines travaillées.
Son salaire est calculé uniquement en fonction des heures travaillées (ou absence non-justifiée de l'enfant etc...)

du 1<sup>er</sup> juin 2016 au 31 mai 2017 :
mon AM accumule du temps à raison de 2.5 jours toutes les 4 semaines (semaines travaillées ou 5 premières semaines de congé)
Son salaire est calculé uniquement en fonction des heures travaillées (ou absence non-justifiée de l'enfant etc...)
mais elle touche également sur cette période, et selon la modalité choisie, le montant (selon la méthode la plus avantageuse pour elle) correspondant aux jours accumulés dans la période précédente.

du 1<sup>er</sup> juin 2017 au 31 mai 2018 :
mon AM accumule du temps à raison de 2.5 jours toutes les 4 semaines (semaines travaillées ou 5 premières semaines de congé)
Son salaire est calculé uniquement en fonction des heures travaillées (ou absence non-justifiée de l'enfant etc...)
mais elle touche également sur cette période, et selon la modalité choisie, le montant (selon la méthode la plus avantageuse pour elle) correspondant aux jours accumulés dans la période précédente.

1<sup>er</sup> juin fin du contrat
mon AM touche le montant (selon la méthode la plus avantageuse pour elle) correspondant aux jours accumulés dans la période précédente.


C'est bien ça ?


Cette simulation est juste... sauf pour la dernière période où il faudra également rémunérer les congés acquis du 1er juin 2018 à la date de fin de contrat.
Ce message a reçu les remerciements de : sebastien papa

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unsa-assmat91.com

dépassement du plafond pour heures complémentaires il y a 3 ans 2 mois #47

je n'avais pas précisé mais je considérais que la fin de contrat était au 1er juin 2018

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dépassement du plafond pour heures complémentaires il y a 3 ans 2 mois #48

sebastien papa écrit: je n'avais pas précisé mais je considérais que la fin de contrat était au 1<sup>er</sup> juin 2018


Alors oui, c'est ça
Ce message a reçu les remerciements de : sebastien papa

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